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que, d’autre part, elles furent les premières à pratiquer, au Moyen Age, les virements de banque à banque. Ces virements de guilde à guilde furent repris par les foires de Lyon et les chambres de compensation.

En dehors de ces groupements se constituèrent des banques, qui eurent une durée beaucoup plus considérable, et dont la plus ancienne fut la banque de Venise, qui devait servir de modèle aux autres.

Elle fut fondée définitivement en 1587, mais ses origines étaient beaucoup plus anciennes, car avant sa création il existait déjà à Venise trois « monts » (2), qui, autonomes pour certaines opérations, mettaient au contraire leurs ressources en commun dans certains cas de plus en plus nombreux. La banque de Venise fut le résultat de la fusion de ces trois monts. Cette banque, pour atténuer les inconvénients résultant d’un trop grand nombre de types de monnaie — ce qui, comme nous l’avons déjà indiqué, favorisait la circulation des pièces fausses — et pour garantir ses clients contre les variations du change, fut la première à utiliser pour ses opérations une monnaie de compte, en laquelle étaient converties toutes les pièces remises à la banque.

Et cet exemple devait être suivi par la banque de Saint-Georges, à Gênes, fondée en 1407, et pour la-

(26) Ce terme de « monts » se retrouve avec un sens analogue dans lexpression « monts de piété ».

(27) On appelait ainsi une unité en poids d’or ou d’argent, qui n'existait pas sous une forme frappée ou coulée, mais par rapport à laquelle on réglait tous les comptes de la banque.

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quelle la monnaie de compte dépassait d’environ 15 % la valeur des pièces en circulation.

Ces deux banques auquelles il faut ajouter la banque de Naples, ayant employé pour leurs virements des procédés presque identiques, nous ne les séparerons pas dans l’étude de leurs méthodes.

Dès qu’un nouveau client se présentait à l’une de ces banques, on lui ouvrait un compte au crédit duquel on portait son premier versement, et tous les versements ou virements ultérieurs après conversion des espèces remises en monnaie de la banque. Au débit de ce compte on portait tous les retraits effectués ou tous les ordres de virements qu’il donnait.

Ces retraits étaient effectués au moyen de polizze notati (note 1, page 26). On désignait sous se nom à Naples (28) des billets en forme de chèques ou d'ordres de virements sur le vu desquels le banquier transférait tout ou partie du crédit du compte à une autre personne. À Venise, ces billets étaient désignés sous le nom de partida in banco et servaient en plus du rôle précédent à garantir une créance tout comme les

warrants modernes. E

En dehors de ces polices la banque, pour un dépôt d’au moins dix ducats, remettait au déposant un réccpissé appelé fedo di credito, qui pouvait être remis à une autre personne et circuler de mains en mains

jusqu’au retrait des fonds.

(28) Il banco di Napoli, partie I : Raccolta di documenti storici et statistici, Napoli, 1883, chap. II : Il servizio appodissario degli articlii, Blanchi, 116 et suiv.

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Enfin pour les sommes inférieures à dix ducats le déposant recevait un titre spécial appelé pollizino.

Les polizze notati et les pollizini contenaient en plus du montant de la dette les causes et conditions pour lesquelles ces billets étaient donnés en paiement, et on désignait ces indications sous le nom de girata. |

Or, comme ces pièces étaient rédigées par des notaires spéciaux attachés aux banques et qui étaient responsables des mentions inscrites dans ces polices, qui étaient d’ailleurs signées par eux et par le bénéficiaire, ces notaires se montraient très prudents. Aussi il n’y eut presque jamais de procès au sujet de l’in- .terprétation des billets, ce qui contribua à leur assurer une très grande popularité.

Quant aux résultats obtenus par ces procédés, ils furent considérables, et en éliminant progressivement la monnaie, qui devenait inutile puisque la grande majorité des opérations étaient réglées par virements, les banques de Gênes et de Venise parvinrent, du XvVF au xvur siècle, à éteindre la circulation monétaire dans ces deux républiques.

Aussi ces procédés devaient être repris par les bat ques d'Amsterdam, de Hambourg et de Nuremberg.

La banque d'Amsterdam

À Amsterdam, un des ports les plus importants de l'Europe, il y avait un grand nombre de pièces de monnaie tellement usées et rognées, que les commerçants trouvaient difficilement de la bonne monnaie pour régler leurs opérations.

C’est pour parer à cet inconvénient et aussi dans le but d'enrichir la ville, que fut fondée en 1609 la banque d'Amsterdam qui, dès son origine, fut une véritable banque d’état.

Reprenant à son compte l’idée des banques italiennes, elle créa une monnaie de compte: le florin banco, qui circulait par virements sur les livres de la banque.

Pour faciliter ces virements quand un nouveau client se présentait, ses pièces de monnaie étaient reprises pour ce qu’elles valaient intrinséquement, et après avoir converti la valeur de ce versement en monnaie de banque, ce qui correspondait à une retenue de 5 % environ sur la valeur réelle, on lui ouvrait un compte et on lui délivrait en même temps un récépissé du dépôt effectué.

Quand ce déposant voulait régler une opération quelconque à un autre client de la banque, il pouvait ou bien faire opérer le transfert du récépissé de dépôt sur les livres de l’établissement de crédit, ou encore délivrer des assignations à son créancier. Que ce soit par l’un ou par l’autre de ces deux procédés, le compte du déposant ci-dessus indiqué était débité et celui de son créancier crédité. Par conséquent, presque toutes les opérations étaient en définitive réglées par virements, ces derniers étant d’ailleurs favorisés par la difficulté de trouver de la bonne monnaie pour opérer des règlements au comptant et aussi par les frais perçus par l’agio des banques quand on voulait convertir des florins banco en monnaie réelle.

Et au point de vue technique le procédé employé était bon, car la banque exécuta pendant longtemps

A0) ad.

ses obligations de la façon la plus rigoureuse. C’est ainsi qu'au moment de l'invasion de la Hollande par les armées de Louis XIV, on retrouva intacts des certificats de dépôts datant des origines de la banque, ainsi que le montant de leur couverture.

Cependant au moment de la Révolution Française la banque commit limprudence de prêter clandestinement des fonds considérables aux Etats de Hollande, et elle ne put jamais se relever du-discrédit causé par cette faute.

On peut citer également la banque de Hambourg, dont la monnaie de compte: le marc banco, circula en Europe comme une véritable monnaie jusqu’en 1870; ainsi que la banque de Nuremberg, mais il n’y a rien de particulier à dire sur ces deux établissements qui se contentèrent d’imiter la banque d'Amsterdam (2°).

L’Angleterre

Dans ce que nous avons vu précédemment, les virements étaient faciles à effectuer entre clients de la même banque, mais, à part ce qui se passait dans les foires, entre clients de banques différentes, malgré quelques compensations, les opérations étaient presque toujours réglées au comptant, c’est-à-dire en numéraire.

Les Anglais, après avoir inventé, ou tout au moins

perfectionné le chèque (9), qui était initialement un

(29) Pour la Hollande, voir Haristoy, op. cit. p. 86 s.

(30) Certains auteurs discutent encore la question de savoir si le chèque est d’origine anglaise, belge ou hollandaise. Bouteron, op. cit., p. 4, $ 3, et note IL p. 5. Nous renvoyons d’ailleurs à cet auteur pour l’historique du chèque qui nous entraînerait hors de notre sujet.

simple instrument de paiement destiné à tourner pour les banques privées le monopole d'émission de billets de banque de la Banque d'Angleterre, imaginèrent le Clearing house, qui nous intéresse directement, car ces chambres de compensation ont joué un rôle considérable en permettant d’effectuer de la façon la plus large des règlements par compensation entre toutes les banques qui en font partie, ou qui agissent par l’intermédiaire des membres des chambres de compensation.

Les Anglais attribuent la découverte de ce procédé de règlement aux garçons de recette de Londres, mais en réalité l’origine des compensations est beaucoup plus ancienne, car le système employé à Londres n’est autre, dans ses grandes lignes, que celui qui avait été utilisé lors des foires de Champagne et de Lyon au Moyen Age.

Cependant, comme ces foires avaient perdu de leur importance, la technique de leurs règlements avaient été oubliée et les employés des banques londoniennes eurent tout au moins le mérite de remettre en honneur d’une façon empirique les règlements par compensation.

Pour comprendre les avantages de ce système il faut tout d’abord examiner les méthodes en usage dans les banques avant le xvur siècle pour régler leurs créances respectives, méthodes encore en usage à l'heure actuelle dans les pays qui ne possèdent pas de chambres de compensation ainsi que dans les petites communes de pays qui en possèdent.

Supposons que la banque À possède des créances

sur les banques B, C, D, etc... L’encaisseur de À devra se présenter successivement aux guichets de BCD pour toucher le montant des créances de sa banque sur les autres, et pendant ce temps les garçons de recette de B, C, D, iront de même faire le tour des autres banques pour se faire régler les créances dont

ils sont porteurs.

Il y aura donc lieu, pour les garçons de recette, à des déplacements nombreux et qui font pour partie double emploi, et, d’autre part, les banques obligées de payer en espèces toutes les traites qui leur sont présentées, même quand elles sont créancières pour tout ou partie sur les autres banques, et ceci le plus souvent avant d’avoir reçu le montant de leurs créances, doivent conserver une encaisse métallique bien supérieure à celle qui serait nécessaire si les compensa-

tions pouvaient fonctionner.

Or, les déplacements des garçons de recettes sont en réalité bien plus nombreux que ceux que nous avons indiqués, car certains effets peuvent donner lieu à des contestations et à des vérifications entraînant de nouvelles courses.

Toutes ces pertes de temps frappèrent les employés anglais, et pour y remédier ils décidèrent au lieu de faire le tour de toutes les autres banques de se réunir à la même heure dans un endroit déterininé. Au lieu convenu ils se remettaient mutuellement les effets dont ils étaient porteurs, et après avoir fait vérifier dans les différentes banques les titres de créance, dans une seconde réunion ils compensaient tout

ce qui était possible, et le surplus seul donnait lieu à un règlement en espèces.

Ce procédé fut d’abord mal vu par les directeurs des banques, maïs ils se rendirent bientôt compte que ce système leur éviterait de payer des employés pour des courses inutiles, et tout en supprimant des risques de perte ou de vol ; et que, d’autre part, en étant forcé de conserver une encaisse métallique beaucoup plus faible qu'auparavant ils pourraient placer les excédents monétaires disponibles, ce qui leur produirait des intérêts.

Aussi en 1775 les directeurs des plus grosses banques d’Angleterre, après avoir repris à leur compte l’idée de leurs employés, fondèrent le Clearing House de Londres, c’est-à-dire une association entre un certain nombre de banquiers pour compenser les uns par les autres leurs comptes respectifs (51).

Les banques, qui font partie de la chambre de compensation y délèguent chacune deux représentants : un délégué sédentaire, et un messager.

A l’ouverture de la séance chacun des délégués sédentaires possède devant lui le montant détaillé des créances de sa banque sur les autres, et ces créances sont portées par les messagers aux délégués sédentaires des autres banques. Par conséquent à la fin de la première séance les délégués sédentaires ne possèdent plus que le récapitulatif de Jeurs créances, mais, par contre, ils ont entre les mains sous forme d’ef-

(31) Nous empruntons cette définition à M. Piron : Note prise à son cours d'Economie politique à la Faculté de Droit de Paris, en 1926-27.