Tome Ier, p

BATAILLON DE BONCONSEIL

Il a été signalé, t. IM, p. 572, en note, que deux sous-lieutenants, un sergent, un fourrier et un volontaire du bataillon de Bonconseil avaient été renvoyés par jugements du conseil de guerre de Mézières d'octobre 1792.

Le jugement relatif à l'un des sous-lieutenants a été retrouvé. Les condamnations prononcées n'avaient pas pour objet l'affaire de Rethel, mais la répression de fautes particulières et d'un autre ordre.

Copie de l'extrait des registres des délibérations

du conseil de guerre de Mézières, séance du 17 octobre 4792,

l'an 1at de la République française l.

Le nommé François Têtu *, premier sous-lieutenant du bataillon de Bonconseil, a été amené par un détachement dudit bataillon par devant le conseil de guerre.

Ledit Têtu, par un rapport en date du 17 courant signé Billote, capitaine, est accusé d'avoir, sans ordres ni permission, quitté sa compagnie depuis Châlons jusqu'au camp de Fresne,

D'avoir, le 5 courant, encore abandonné son bataillon en sortant de Rethel pour retourner dans cette ville malgré la proximité de l'ennemi,

D'avoir commis la même faute, le 12, et de n'avoir rejoint que le 14 dans l'état d'ivresse le plus complet,

D'avoir, le 16, provoqué en duel son supérieur qui le rappelait à ses devoirs et qui l'engageait à les remplir avec plus d'exactitude.

Le Conseil de guerre, après avoir pris communication de l'arrêté du conseil de discipline du bataillon de Bonconseil en date du 17 courant dans lequel on a référé au conseil de guerre de Mézières, attendu la gravité du cas,

Ensemble de l'interrogatoire de François Têtu en date du même jour,

Ouï François Têtu,

Le Conseil a arrêté que, considérant François Têtu, insubordonné, incorrigible, lâche et de dangereux exemple, a condamné ledit Têtu à être dégradé, déshabillé, rasé et chassé de son bataillon,

Ordonne que le lieutenant-colonel commandant le bataillon de Bonconseil fera rassembler demain 18 courant toutes les compagnies de son bataillon pour ledit jugement être mis à exécution à l'heure de la parade.

Arrête qu'expédition du présent sera envoyée aux généraux commandants l'arrondissement des Ardennes et au conseil de guerre de Sedan, ainsi qu'au commandant militaire de la place pour être mis à l'ordre.

Le vice-président du Conseil de guerre, Baudelot.

1. Archives nationales, F 7 4445-4540 A ; copie certifiée conforme par l'adjoint aux adjudants généraux Jarry.