TITRE II

Des arrondissements de DÉPARTEllENrS AFFECTÉS A CHACUNE DES ONZE ARMÉES.

Art. I*^''. — Les représentants du peuple ayant, par les décrets du ^3 août, le droit de déterminer l'emploi des bataillons levés, en raison des événements, leurs arrêtés à cet égard seront exécutés.

II. — La répartition suivante sera provisoirement suivie, sauf les changements prévus par l'article ci-dessus.

Répartition des bataillons à organiser dans les districts.

Ai'ïïiée du Nord. — Pas-de-Calais 8 bataillons, Nord 8, Aisne 6, Oise 9, Paris 3, Seine-et-Oise 9, Eure-et-Loir 6, Orne 6, Seine-et- Marne 5. Total, 66 bataillons.

Armée des Ardennes. — Ardennes 6 bataillons, Meuse 8, Marne 6, Aube 6, Yonne 7, Loiret 7, Loir-et-Cher 6, Indre-et-Loire 7, Cher 7. Total, 60 bataillons.

Armée de la Moselle. — Moselle 9, Meurthe 9, Vosges 9, Haute- Marne 6, Côte-d'Or 7, Nièvre 9. Total, 49 bataillons.

Armée du Rhin. — Bas-Rhin 4 bataillons, HauSRhin 3, Doubs 9, Haute-Saône 6, Jura 6, Ain 7, Saône-et-Loire 7, Allier 7, Indre 6, Rhône-et-Loire 6. Total, 60 bataillons.

Armée des Alpes. — Hautes-Alpes 4 bataillons, Isère 4, Drôme 6, Ardèche 3, Haute-Loire 3, Puy-de-Dôme 8, Creuse 7, Cantal 4,. Lozère 7, Mont-Blanc. Total, 46 bataillons.

Armée d'Italie. — Basses-Alpes 5 bataillons, Var 9, Bouches-du- Rhône 6, Gard 8, Hérault 4, Aveyron 9, Corrèze 4, Tarn 5, Alpes-Maritimes, Corse 9. Total, 59 bataillons.

Armée des Pyrénées-Orientales. — Aude 6 bataillons, Pyrénées- Orientales 3, Ariège 3, Haute-Garonne 8, Hautes-Pyrénées 5, Gers 6, Lot 6. Total, 37 bataillons.

Armée des Pyrénées-Occidentales. — Basses-Pyrénées 6, Landes 4, Lot-et-Garonne 9, Gironde 7, Dordogne 9. Total, 33 bataillons.

Armée des côtes de la Rochelle. — Charente-Inférieure 7 bataillons, Charente 6, Haute- Vienne 6, Vienne 6, Deux-Sèvres 6, Vendée 6, Maine-et-Loire 8. Total, 43 bataillons.

Armée des côtes de Brest. — Loire-Inférieure 9 bataillons, Morbihan 9, Finistère 9, Côtes-du-Nord 9, Ille-et-Vilaine 9. Total, 45 bataillons.

Armée des côtes de Cherbourg . — Sarthe 9 bataillons, Mayenne 7, Manche 7, Calvados 6, Seine-Inférieure 7, Somme 5. Total, 41 bataillons.

(Les lieux de rassemblement seront indiqués par les représentants du peuple, résidant près des armées.)

Résumé. Armée du Nord 66 bataillons, des Ardennes 60, de la Moselle 49, du Rhin 60, des Alpes 46, d'Italie 59, des Pyrénées-Orientales 37, des Pyrénées-Occidentales 35, des côtes de la Rochelle 45, des côtes de Brest 45, des côtes de Cherbourg 41. Total, 543 bataillons.

III. — Les représentants du peuple détermineront, de concert avec les généranx, le point de rassemblement pour chacune de ces armées ; ils en informeront le Conseil exécutif provisoire ; le ministre de la guerre donnera des ordres pour faire réunir à l'avance des subsis-

lances aux points de rassemblement désignés et il requerra pour cet objet les administrations de département.

IV. — Lorsque ce point sera déterminé, chacun des bataillons, destiné à s'y rendre, se mettra en marche sur des routes qui lui seront expédiées, par les directoires des départements.

V. — Les administrateurs en conséquence sont autorisés à prendre toutes les mesures nécessaires, pour assurer la formation des étapes en route, tant dans les lieux dépendant de leur administration, que dans les départements situés sur la route que la troupe doit tenir.

YI. — L'époque du départ d'un ou plusieurs bataillons sera déterminée par les représentants du peuple; mais elle pourra Fètre également par le Conseil exécutif provisoire qui pourra donner des ordres pour leur marche.

VIL — Jusqu'au moment du départ, les bataillons s'exerceront et l'administration du département choisira, parmi les anciens militaires un certain nombre d'instructeurs qui recevront un traitement convenable, ainsi qu'elle l'aura déterminé.