W BUREAU INSPECTION DES TROUPES

M. Bertier, chef

/ Les promotions aux grades de maréchaux de France Promotions | et officiers généraux.

( L'expédition des lettres, brevets et commissions. Les propositions pour l'ordre de Saint Louis.

Les revues d'inspection.

Les engagements des recrues et rengagements. La tenue, discipline et police.

\ Les dépôts de recrues.

I Les cavaliers à faire tirer pour les carabiniers. 1 Les congés absolus des sous-officiers, soldats, cava- Les J liers, etc.

inspectit^ns ] Les brevets de vétérans.

L'admission aux invalides et hautes payes. Le contrôle général des troupes.

Les remontes des troupes à cheval.

Les auxiliaires.

Les mouvements proposés pour les troupes, même celles des colonies.

Tribunaux militaires

Service | Secrétaires écrivains de place, des places ( Détail des places. ^ Les déserteurs.

Les crimes et délits militaires.

Les cours martiales.

L'enregistrement et tenue des pièces et minutes. Les projets d'ordonnance et la correspondance sur ces objets.

Nota. — Tous les objets ressortissants de ce bureau, et tendant à une demande de fonds, quelle qu'en soit la nature, seront renvoyés au bureau d'administration générale, pour y être discutés et présentés au ministre.

Le détail des troupes des colonies.