BUREAUX DE LA GUERRE
Les détails du département de la guerre sont répartis en cinq bureaux :
1° D'administration générale.
2° D'inspection des troupes.
3° Des nominations et récompenses militaires.
4° De correspondance générale.
5° De l'artillerie et du génie.
l" BUREAU ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. r.au, chef, directeur-général des fonds du département de la guerre .
1" Appointements et solde.
l Française.
Infanterie < Suisse.
( Légère.
! Carabiniers.
Cavalerie.
Hussards.
Dragons.
Chasseurs.
Artillerie
Génie
Service
des places
État-major ffénéral
Objets divers
Sept régiments, mineurs et ouvriers.
Officiers attachés dans les places.
L'école des élèves et employés.
Officiers.
École des élèves.
Employés des fortifications.
Adjudants des places.
Secrétaires et écrivains.
Aumôniers et officiers de santé.
Gardes-magasins.
Concierges et portiers.
Officiers généraux.
Adjudants-généraux.
Aides de camp.
Commissaires des guerres.
Suppléments d'appointements et solde.
Officiers réformés de tous grades.
Bataillons de gardes nationales auxiliaires. Bataillons de gardes nationales volontaires. Gendarmerie nationale.
2° Fournitures de toute espèce aux troupes.
Pain de munition.
Plus-value du pain payé en argent.
Vivres } Fourniture de la viande.
Equipage des vivres, achats, constructions, etc. Entretien et loyers de magasins.
Comptabilité de la masse de boulangerie.
Fourrages
Etapes, convois militaires,
frais
de route,
etc.
Fourages en nature.
Fourrages en argent.
Achats, constructions, entretien et loyers de magasins.
Comptabilité de la masse des fourrages.
Étape en nature et retenue aux troupes. Supplément d'appointements aux officiers en route. Transports des bagages des régiments ou corps. Voitures aux invalides et convalescents.
Frais d'administration et autres.
Dépense des 3 sous par lieue.
Logement des troupes en route.
Rassemblements annuels.
Comptabilité de la régie générale.
Logements et ustensiles
Habillement
Effets
de
campement
Effets d'embarq"'.
Remontes
Hôpitaux
Casernement
ÇhaufTag-e
Fournis en nature.
Payés en argent.
Construction et entretien de casernes et corps de
gardes.
Fournitures de lits militaires aux officiers et soldats. l' Bois aux casernes.
Cliaufl'agc en argent.
Aux corps de garde.
' Masse de chaulVage.
Lumière aux casernes et aux corps de garde. Fournitures et entretien des guérites.
Loyers de salle et champs d'exercices. Comptabilité des masses affectées à ces dépenses.
Achats de draps et fournitures.
Magasins d'approvisionnement.
Envois aux troupes.
Frais d'administration et autres.
Comptabilité des masses d'habillement.
Achats, confection des tentes et autres effets.
Capotes.
Drapeaux.
Achats, loyers et entretien de magasins.
Ustensiles, manutention et transports.
Comptabilité de la masse de campement.
Les fournitures de toute, espèce pour les troupes embarquées.
Achats de chevaux.
Frais de rassemblement et de conduite.
Nourriture dans les rassemblements.
Frais de route jusqu'aux régiments.
Frais d'administration et autres.
Comptabilité de la masse de remonte.
Ecoles vétérinaires.
Sédentaires.
De charité.
Régimentaires.
Eaux minérales.
Fournitures et entretien des lits et ustensiles. Infirmeries régimentaires.
Appointements des officiers de santé et employés. Réparation et entretien des bâtiments.
Frais d'administration et dépenses diverses. Comptabilité de la masse des hôpitaux.
Journée de malades aux hôpitaux
3° Dépenses relatives aux travaux de l'artillerie et du génie.
( Construction des attirails de l'artillerie et du génie. Fonderies et forges.
Manufactures d'armes à feu.
Manufactures d'armes blanches.
Entretien d'armes.
Artillerie { Poudres de guerre.
Transports de l'artillerie.
Dépenses des écoles.
Construction et entretien des bâtiments.
Dépenses extraordinaires.
Comptabilité en deniers.
Travaux des fortifications.
Bâtiments militaires de toute espèce.
Génie ( Ponts et bateaux.
Fontaines, pompes, écluses, horloges, etc. Chapelles militaires et prisons.
4° Dépenses relatives aux jugements militaires et à la police des troupes.
Frais de capture et de conduite des déserteurs. Frais de courses de la gendarmerie nationale. Frais de jugement.
Gîte, geolage et fournitures aux prisonniers. Entretien des prisons.
Frais de police militaire.
Dépenses extraordinaires.
b° Dépenses d'administration générale.
Traitement du ministre.
Appointements des bureaux et frais y relatifs.
Dépenses relatives à la rédaction des ordonnances.
Frais d'impression des ordonnances.
Frais de courses.
L'universalité des gratifications du département.
Les remboursements d'avances.
Les bâtiments des hôtels de la guerre.
Frais extraordinaires de toute espèce.
^"Dépenses des invalides retirés et récompenses militaires.
Hôtel royal des Invalides.
Compagnies d'invalides détachées.
Soldes, demi-soldes et récompenses militaires.
Habillement, équipement et armement.
Subsistance et fournitures de toute espèce.
7° Écoles militaires.
Dépenses de toute espèce rektives aux écoles militaires.
8° Commissaires des guerres.
La nomination, l'avancement et le remplacement des commissaires des guerres.
La surveillance générale sur les détails d'administration qui leur sont confiées.
Les propositions des retraites.
9° Comptabilité générale.
Les projets de fonds à présenter aux législatures.
La distribution des fonds de la guerre.
La comptabilité générale du département et l'apurement des comptes.
Les comptes à rendre par le ministre aux législateurs.
Les projets d'ordonnances et règlements pour cet objet.
Nota : Tous les objets ressortissant des autres bureaux, tendant à une demande de fonds, quelle qu'en soit la nature, seront renvoyés à ce bureau.
L'enregistrement des pièces, tenue des papiers et des minutes : Nota. Il y a aussi à ce bureau, un bureau d'expédition générale.
