‹ Les voluntaires nationaux (1791-1793), étude sur la formation et l'organisation des bataillons d'après les archives communales et départementalesChapitre 73 sur 183 · BUREAU DE LA .NOMINATIO.N AUX EMPLOIS MILITAIRES · texte numérisé non relu

BUREAU DE LA .NOMINATIO.N AUX EMPLOIS MILITAIRES

M. Delalain, Chef

La nomination aux emplois d'ofliciers des troupes de ligne, depuis le sous-lieutenant jusqu'au grade de colonel inclusivement.

L'expédition des lettres et brevets.

Les gratiilcations, pensions à eux et à leurs veuves.

Admission des officiers aux Invalides.

La nomination des adjudants-généraux, leurs adjudants et les aides de camp.

L'expédition des lettres et brevets.

Les congés et reliefs d'appointements.

La nomination aux adjudants de place.

Celle des aumôniers des régiments, citadelles et forts.

Permissions de mariages des officiers.

BUREAU de la CORRESPOXDAXCE GÉNÉRALE

M. Archambal, Chef

La proposition des officiers généraux à employer dans les divisions et à l'armée.

La correspondance avec les généraux d'armée et officiers généraux employés dans les divisions et avec les corps administratifs.

Le mouvement des troupes de ligne et gardes nationales.

Les projets de rassemblement, campement, cantonnement et d'embarquement

Garnison des vaisseaux.

Le casernement et logement des troupes.

la GENDARMERIE NATIONALE

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