‹ Lettre d'un bon jeune homme à sa cousine Madeleine;Chapitre 10 sur 33 · LE JURY · texte numérisé non relu

LE JURY

Deurprocès récents. — Utilité des journaux. — La magistrature et le jury. — Contradiction évidente. — Comment le môme accusé pent-il être à la fois innocent et coupable? — Je voudrais bien concilier le différend. — Difficultés de l'entreprise. — Rencontre d'un homme du bon temps. — Son opinion sur les verdicts prononcés par douze bourgeois. — Regrets du passé. — La gloire d'un magistrat. — Onze tètes en un an 1 — Abolition du jury. — Prompte expédition de la justice. — Je réclame. — La vindicte. — La peine. — Le droit de légitime défense. — Une loi qui n'est pas encore votée. — Traitement de l'bydropbobie.

Ma chère cousine,

Puisque ton père est abonné à un journal, tu connais mademoiselle Léonie Chéreau et mademoiselle Angelina Lemoine comme si tu avais été en pension avec elles. Vivent les journaux! ils forment la jeunesse des deux sexes et lui épargnent l'humiliation d'ignorer quelque chose. Nous avons bien quelques chefs de famille qui voudraient retarder l'instruction de leurs enfants. Ces encroûtés ont soin de cacher la gazette,

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lorsqu'elle raconte un crime infâme on âmpleme procès scandaleux. Précaution fort inutile. Hait après, la gazette sort de son trou. Ce n'est plus vieux papier sans fraîcheur, sans intérêt et sans ger, du moins à ce qu'on pense. On remploie à e des livres d'étrennes, à envelopper des poupées, petites filles de douze ans, après avoir admiré la p ou regardé les images, vont dans un coin lire le journal et faire connaissance avec mesdemoiselle moine et Chéreau.

* Toi qui n'as plus douze ans, tu as lu sans te cac procès de ces deux héroïnes. Tu les as vues arr interrogées, mises en accusation par d'honorables gistrats qui les croyaient coupables ; puis renvoyé fins de la plainte et rendues à la liberté sur la dé tion de quelques honorables bourgeois qui les vaient innocentes.

Tu Tes peut-être demandé, comme moi-méim quel miracle un accusé pouvait être criminel aux des magistrats et innocent aux yeux des bourgeois

Un enfant est volé dans un jardin, ou brûlé dan cheminée. Toute la magistrature entre èncampago police, la gendarmerie et tous les instruments de 1 sont employés à la recherche du coupable. On m

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main sur une personne qui pourrait bien.... gui doit avoir commis le crime. Un magistrat la fait arrêter, parce qu'il la croit coupable. Un juge d'instruction, autre magistrat, l'interroge et la trouve coupable. La chambre du conseil se réunit et la juge coupable. La chambre des mises en accusation vient ensuite, pense qu'elle est coupable et la renvoie devant la cour d'assises. Là, un haut fonctionnaire de la magistrature, le procureur général, vient lire un acte très-clair et trèsbien rédigé, où l'on a réuni en un faisceau terrible toutes les preuves de la culpabilité. Un avocat général, orateur éloquent, dit à douze bourgeois pris au hasard dans le pays : « Voici une femme coupable, et, si vous déclare! le contraire, il faudrait voiler la statue de la Justice! » On produit des témoins qui tous, sans hésiter, déclarent que l'accusée est coupable. Enfin, pour dernier argument, l'accusée elle-même, découvrant son visage baigné de larmes, avoue qu'elle est coupable. Là-dessus, les douze bourgeois, pris au hasard, se retirent dans la; chambre des délibérations, débattent la question, posément, de sang-froid, sans se presser, et viennent déclarer sur leur conscience, à la face de Dieu et des hommes, que l'accusée n'est pas coupable.

- Voilà, ma chère cousine, une. étrange contradiction ï

Mais le public ne s'en étonne plus, parce qu'il la tous les jours. Cent fois dans une année, et plus é vent peut-être, le jury renvoie innocents ceux qu magistrature avait amenés, coupables. Que faut-il < dure de là?

Faut-il dire que mademoiselle Léonie Chéreau, exemple, avait été méchamment et injustement ace par le corps le plus intégre et le plus honorable notre pays ? — Non, cent fois non. Une hypothès

monstrueuse révolte à la fois le bon sens et la < science.

Mais, si les magistrats avaient raison, le jury < donc dans son tort?

Dirons-nous que douze Français de la classe moyei doués d'une intelligence moyenne, pourvus d'une struction moyenne et semblables en tout point à la jorité de la bourgeoisie française, ont fermé les ye l'évidence la plus éclatante et répondu à l'accusée avouait sa faute : « Ma chère enfant, vous vous cal niez vous-même ! » — Non. Lorsqu'un fait esl-'évi aux yeux des magistrats, des témoins, du public * l'accusé, il ne saurait être douteux aux yeux du jm

Est-il permis de supposer que le jury, parfaite! édifié sur le fait, a prétendu trancher un point de <$

Auquel cas, son verdict pourrait se traduire comme il suit : « Il est certain que l'accusée a volé un enfant à sa mère ou assassiné son propre enfant ; mais le rapt d'un petit innocent de trois mois, ou le meurtre commis sur la personne d'un pauvre baby qui ne demandait qti'à vivre, ne sont pas des actes coupables : donc, l'ac- . cusée est innocente. > — Non. Il n'y a pas douze hommes en France, il n'y en a pas un seul qui ait le sens moral assez perverti pour émettre une telle proposition.

Reste enfin une dernière hypothèse. L'accusée avait un avocat. Un homme jeune, éloquent, passiQnné, a jeté le manteau de sa rhétorique sur un crime trop évident. Les jurés éblouis ont perdu le sens du vrai, le sens du juste ; ils otit cédé à l'influence de cette parole éblouissante qui les fascinait tous, et l'acquittement s'en est suivi. — Non. J'admire sincèrement le barreau, cette dernière tribune. J'ai deux mains pour applaudir les* grands maîtres de l'éloquence judiciaire, qu'ils s'apoellent Dufaure ou Chaix-d'Est-Ange, Léon Duval ou Lachaud. Mais ils auront beau nous jeter de la poudre aux yeux, ils ne m'aveugleront jamais à tel point que je ne distingue plus dans un petit coin du ciel ces deux étoiles fixes : la justice et la vérité.

Nous voilà bien embarrassés, ma pauvre cousine. La

magistrature a raison, c'est bien certain. Mais j< merais pas à condamner le jury, qui ne condamna sonne.

Nos magistrats se plaignent du jury. Ils Face d'entraver l'action de la justice criminelle. On pi même qu'ils n'ont pas hésité à le gourmander di ment en 4859. Les parquets, les tribunaux, les obéissent à leur conscience en poursuivant le cou Le jury obéit à sa conscience en ouvrant une petite qui donne sur la campagne ; et le coupable est s 11 y a donc une sorte de conflit permanent entre la science des magistrats et la conscience du jury, ment sortir de là ? Comment paciûer l'applicatio lois et la distribution de la justice ?

J'ai soumis cette affaire à notre excellent marqi Contreville, un soir que je l'avais rencontré au Tt Français. Tu connais le vieillard : il adore le pr mais il le caresse à rebrousse-poil. C'est un ( hommes d'ordre qui voudraient reprendre les bie tionaux, abroger le Code civil, rétablir le droit d'aî relever la religion d'État, et mettre la France à Fei Les échafauds de 9a lui inspirent une si profond reur, qu'il voudrait ressusciter tous les jacobins leur couper la tête. C'est un tigre de modération.

Aux premiers mots que je hasardai sur la question du jury, le bonhomme me coupa la parole.

— Votre jury, me dit-il, est une institution de !a démagogie. Lorsque la France était gouvernée par ses rois, il aurait fait beau voir que douze faquins, sortis on ne sait d'où, vinssent dérober un homme à la justice ! Les magistrats étaient maîtres chez eux, d'autant plus qu'ils avaient payé leurs charges. Dès qu'ils jugeaient à propos de donner un homme à pendre, il fallait, bon gré mal gré, que le drôle fût pendu. Si vous lisez jamais l'histoire 0 dema maison, vous verrez que mon arrière-grand-oncle, Agénor de Contreville, procureur général (comme on dit aujourd'hui) près la cour de Rouen, eut la glorieuse satisfaction d'obtenir onze têtes en l'an de grâce 4724. Aucun magistrat n'a remporté pareille victoire depuis la sotte invention du jury!

La gloire et les victoires de l'illustre Agénor provoquèrent chez moi une petite grimace.

— Monsieur, dis-je au marquis avec tout le respect que je devais à son âge, je n'ai pas connu les magistrats de l'ancien régime; mais j'ai l'honneur de rencontrer quelquefois des juges, des conseillers et même des procureurs généraux. Ils sont tous gens du meilleur monde el du plus noble caractère, esclaves de leur devoir, si pénible qu'il

soit, mais incapables de regarder un arrêt de mort c< une victoire et de se glorifier du malheur d'autrui — Morbleu 1 reprit le vieillard, vous me la b belle 1 11 y a pourtant de quoi se vanter, et surtout le siècle où nous vivons. Jamais il n'a été plus ma ni partant plus glorieux, d'exercer la vindicte pub] Les coquins sont assez retors pour qu'un juge d'ins tion ait le droit de crier victoire lorsqu'il a saisi la p ou arraché l'aveu d'un crime. Les avocats sont bavards pour que le ministère public ait le drc triompher .le jour où il leur a rivé leur clou. Le jui assez bête, assez poltron, assez veûle, pour que la ait le droit de se frotter les mains lorsque la Provid une fois par hasard, lui permet d'appliquer un bon sur un bon verdict ! Il est certain que les acquittei absurdes qui se publient tous les jours sont de faites pour le juge d'instruction, pour le ministèri blic, et même pour la magistrature assise. Éx| les douze bourgeois qui se sont introduits en ,j 92 dans nos cours d'assises ; la justice ira d'un , train 1 Lorsqu'une affaire arrivera devant la courj avoir passé devant le juge d'instruction, la cïà du conseil et la chambre des mises en accusatif saura d'avance que l'homme n'est pas un inm

et Von fera en un tour de main ce qui reste à faire.

— Prenez garde ! répliquai-je à mon tour. Vous m'en direz tant que je vais adorer le jury. Ce grand mot de vindicte publique qui vous est échappé tout à l'heure ne me parait ni très-juste, ni très-philosophique. La société ne se venge pas. Si le public affichait une rancune qui déshonore les simples particuliers, j'en rougirais pour lui.

— La société ne se venge point, soit ; mais elle punit : c'est un devoir pour elle.

— Je ne sais pas même si l'on peut dire qu'elle punit. La théorie des peines et des récompenses est bien usée. Elle se fonde sur le libre arbitre et tout un système de philosophie qui a fait son temps. Nos lois pénales sont brodées sur ce vieux canevas, qui se déchire un peu tous les jours. On commence à comprendre que si tel homme a commis tel crime, c'est parce qu'il avait le cerveau fait de telle façon, qu'il a été élevé à telle école, qu'il s'est trouvé dans telle ou telle nécessité, et qu'il ne dépendait pas de lui d'être meilleur, ni mieux élevé, ni plus riche.

— Ainsi, mon jeune ami, lorsqu'un misérable a tué son père et sa mère, la société n'a pas le droit de l* punir?

— Elle a le droit de se protéger elle-même et d'en-

fermer sous triples verrous tout homme qui a mi qu'il était capable de nuire. C'est le droit de lég défense, et vous remarquerez, s'il vous plaît, q magistrature et le jury s'accordent toujours sur ce p Lorsqu'un accusé, par son maintien, par ses répo ou par quelques particularités de son crime, a pi qu'il était un animal féroce ou dangereux, le ju fait un devoir de le séparer du monde. Mais q pauvre fille égarée, qu'un malheureux, entraîné pa circonstances fatales, viennent s'asseoir au ban accusés ; s'il est bien démontré que leur âme est gi qu'il n'y a plus de danger h les laisser libres et qu' nuiront plus à personne, le jury leur dit : allez en et ne péchez plus 1 II fait ce que nous ferions tous, qui n'avons pas pour profession et pour habitu rechercher le crime et de le punir ; il pardonne juges du bon temps ne pardonnaient pas. Ils repi taient l'austérité inflexible de la loi ; le jury perso la sensibilité publique.

— Eh ! c'est précisément ce que jç blâme.

— Comment l'entendez-vous?

— Lorsqu'il s'agit de décider les questions de i de mort, d'honneur ou d'infamie, de liberté ou d lères, il est absurbe de confier à la sensibilité des ho

le rôle austère qui n'appartient qu'à la raison. Ignoreztous qu'un avocat un peu éloquent sait aveugler le jury par les larmes, au point de lui ôter le discernement du ▼rai? N'avez-vous pas entendu dire que le chef du jury, pour peu qu'il sache tourner une période, entraîne tous ses collègues après lui? Les moindres passions, les intérêts tes plus frivoles exercent une influence toute puissante sur l'esprit des jurés. Ainsi, l'on a remarqué depuis longtemps qu'ils étaient impitoyables pour le vol et pleins d'indulgence pour l'infanticide. Question d'intérêt, mon cher monsieur! Le juré a peur d'être volé, et il a dépassé l'âge où il pourrait mourir victime d'un infanticide.

— Pouvez-vous croire qu'un intérêt si mesquin...?

— Soit, laissons l'intérêt de côté. Aussi bien, c'est de la sensibilité qu'il s'agit. Sur ce chapitre, vous me trouverez inébranlable comme un roc, et flanqué de raisons sans réplique. J'ai vu paraître devant le jury un jeune villageois, sans antécédents judiciaires, prévenu d'avoir quelque peu violenté une paysanne de sa commune. Il avouait sa faute et s'offrait à la réparer; sa victime acceptait la réparation avec une joie visible ; les parents de la jeune fille retiraient leur plainte et suppliaient le jury de leur laisser un gendre ; le ministère public, qui ne

s'attendrit pas souvent, désarmait ses batteries et n tait l'affaire à la discrétion do jury. Malheureuse l'accusé avait une figure ingrate. Le jury en fut fr et le condamna, pour sa figure, à six ans de reclus

On apporte devant le jury un enfant de dix ans, traité cruellement par son père et sa mère. La lang du pauvre petit, sa voix dolente, les ecchymoses, 1< catrices, les blessures dont ce faible corps est co excitent la compassion du jury. A la vue des parenl natures qui ont fait tout ce mal, la pitié se tourne € 1ère. On refuse aux accusés le bénéfice des circonsfc atténuantes, et les voilà condamnés à la peine de 1 Croyez-vous que le jury les eût punis aussi cruelle si l'enfant avait péri quinze jours avant les assises ? car il aurait jugé le crime sans passion : c'est le ; tacle du mal présent qui a excité si vivement leur sibilité.

— Il se peut, répondis-je au marquis, que le ju montre quelquefois trop doux ou trop sévère. M; incline plus volontiers vers la clémence que vers ] gueur, et c'est pourquoi nous devons le conserver. ] que j'entends douze jurés dire, en présence d'un c évident, démontré, avoué : Non, l'accusé n'est pas pableî je me figure que ces hommes éludent par ce j

songe pieux la sévérité implacable de la loi. Je crois les voir appliquer une loi nouvelle, peu connue, qui circule dans l'air, qui s'insinue dans la conscience publique, qui se publie hardiment dans les livres de quelques philosophes, et qui peut-être un jour s'imprimera dans le Code.

— Je vous comprends à demi-mot, reprit vivement le marquis. Mais pensez-vous que la société aurait trois jours d'existence, si l'on supprimait la peine de mort?

— Monsieur, répondis-je humblement, lorsqu'un homme est atteint d'hydrophobie, on ne l'étouffé plus entre deux matelas. Cela se pratiquait autrefois, mais la mode en est passée. On enferme le malade, on le soigne; quelquefois même on le guérit.

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