CONDIT/E A CHRISTO », 8 DÉCEMBRE

direction; c'est pourquoi il est nécessaire d'admettre à l'autorité des Evèques sur elles un certain tempérament et des limites déterminées. Pour fixer jusqu'où doivent aller ces limites, on peut se baser sur la li^jne de conduite suivie d'ordinaire par le Saint-Sièirn dans l'approbation de ces Communautés : le Saint-Sièfje approuve telle Congrégation déterminée à titre de pieuse Société à vœux simples sous le (jourenieuient d'un Supérieur (jénéral, tout en sauveaardiint la juridiction des Ordinaires, et dans la forme prescrite par les sacrés Canons et les Constitution» apostoliques. D'où il ressort que ces Communautés ne peuvent t'tre rangées parmi les Con^Tégalions diocésaines ni être soumises aux Evèques, sauf dans le territoire de rbaque diocèse et tout en mainterjant intacts l'administration et le gouvernement de leur Supérieur général respectif. Conséquemment il est aussi interdit aux Supérieurs généraux de ces Sociétés d'empiéter sur les droits et sur le pouvoir des Evèques, qu'aux Evèques euxmêmes de s'arroger quoi que ce soit de l'autorité de ces Supérieurs. S'il en était autrement, ces Congré:.'ations auraient autant de Supérieurs que d'Kvèques dans les diocèses desquels se trouvent leurs membres, et c'en serait fait de leur unité d'administration et de gouvernement.

L'accord et l'entente absolue dans l'autorité des Supérieurs de Con;,'régation et des Evèques est nécessaire; mais par là même il est indispensable de connaître et de maintenir en leur intégralité les droits de chacun.

Pour que désormais, toute controverse supprimée, il en soit parfaitement ainsi, et alin de préserver partout de toute atteinte l'autorité des Evèques, que Nous voulons, ainsi qu'il est juste, toujours inviolée, sur l'avis conforme de la Sacrée Congrégation des Evèques et Réguliers, Nous avons édicté deux sortes de prescriptions: les unes concernent les Communautés qui n'ont pas encore obtenu la recommandation ou l'approbation du Saint-Siège, les autres visent celles dont le Saint-Siège a soit reconnu les Constitutions, soit loué ou approuvé le but.

La première partie comprend les mesures ci-après.

I. L'Evoque ne peut admettre dans son diocèse une Communauté nouvellement fondée qu'après en avoir examiné et approuvé les règles et constitutions, c'est-à-dire si elles ne sont contraires ni à la foi. ni aux nururs, ni aux sacrés Canons, et si elles sont bien adaptées au but poursuivi.

II. En droit, aucune maison de Communauté nouvelle ne pourra être fondée sans l'assenliment et l'approbation de l'Evi'que. Celui-ci n'accordera l'autorisation de fonder qu'après avoir recherché avec soin quelles sont les personnes qui la lui demandent, si leurs intentions sont droites et honnêtes, si elles sont prudentes, si elles sont guidées principalement par le zèle de la gloire de Dieu, de leur salut et du salut du procliain.

III. Autant que possible, les Evèques, au lieu de fonder ou d'approuver une Communauté nouvelle, appelleront plus utilement une

^7'i CONSTITUTION APOSTOLIQUK DE S. S. LÉON XIII

quamdam adscissenL de jam approbatis, quae aclionis inslilutum prolileatur adsiinile. — Nulho l'ère, ni fijrle in Missionwn regionibus, probentur sodalitates, quœ, cerloproprioquefine nonprav sliluto, quievis universe pietatis ac beneficenlia; opéra, etianisi penilus inter se disjoncta, exercenda amplectanlur.

Episcopi sodalitalem condi uilam ne siverinl, quae redditibus careal ad sodaliuin viclum necessariis. — Sodaiilias quae stipe collalicia vivant; item muliebres faniilias quœ aegrotis, demi ipsorum, interdiu noctuque adsint, caulissime, quin etiain difficulter conipiobent.

Si quae auteni nova feminarum sodalilas eo spectet ut suis in iedibus valetudinaria aperiat viris proiniscue mulieribusve excipiendis ; vel similes domos excipiendis sacerdotibus, qui Sororum cura atque opéra aegrotantes leventur; ejusmodi proposila Episcopi ne probent, nisi maturo adbibiio severoque consilio.

Praeterea Episcopi reiigiosarum domus, ubi viris feniinisve peregre advenientibus hospitium victusque acceplo prelio suppeditetur, nequaquam permiltant.

IV. Sodalitas quaevis diœcesana ad diœceses alias ne transgrediatur, nisi consentiente utroque Episcopo, tuni loci unde excédât lum loci quo velit commigrare.

V. Sodalitatem diœcesanam si ad diœceses alias propagari accidat, nihil de ipsius natura et legibus mulari liceal, nisi singulorum Episcoporum consensu, quorum in diœcesibus aedes habeat.

VI. Semel approbatae sodalitates ne exstinguantur, nisi gravibus de causis, et consentientibus Episcopis, quorum in ditione fuerinl. Singulares tamen domos Episcopis, in sua cuique diœcesi, toUere fas est.

VII. De pueliis babitum religiosum petentibus, item de iis quae, probatione expleta, emissurae sint vota, Episcopus singulatim cerlior fiât; ejusdem erit illas et do more explorare et, nihil si obstet, admitlere.

VIII. Episcopo alumnas sodalitatum diœcesanarum professas dimittendi potestas est, votis perpeiuis aeque ac temporariis remissis, uno dempto (ex auctoritate saltem propria) colendae perpetuo castitatis. Cavendum tamen ne isliusmodi remissione jus alienum iaedatur; laedetur aulem, si insciis moderatoribus id fiat jusleque dissenlientibus.

IX. Antistitœ, ex constitutionum jure, a Sororibus eiigantur. Episcopus tamen, vel ipse vel delegato munere, suffragiis ferendis

« CONDIT.E A CliniSTO », 8 DKCtMIîP.E 11)00 17.")

Communauté déjà approuvée et dont le mode d'action soit conforme nu but désiré.

Que, si ce n'est peut-être en pays de inissiims, on n'approuve presque jamais aucune de ces Communautés qui, sans s'assitiner de but précis et spécial, embrassent l'exercice de l'universalité des œuvres de piété et de bienfaisance, même des plus disparates.

Les Evêques ne permettront la fondation d'aucune Communauté ne possédant pas les revenus nécessaires à l'entretien de ses membres.

Ils n'approuveront qu'avec de sérieuses précautions, et même diflicilement, les Communautés qui vivent d'un gain fourni par quelques-uns de leurs membres; ils agiront ds même pour les Communautés de femmes qui assistent les malades chez eux jour et nuit.

Si une nouvelle Communauté de femmes a pour but d'établir dans ses immeubles des maisons de santé où hommes et femmes seraient reçus indistinctement, ou bien de fonder des maisons analogues destinées à recueillir des prêtres, dont les malades seraient soignés par les Sœurs elles-mêmes, les Evêques n'approuveront ces projets qu'après mûres réllexions et rigoureuse enquête.

En outre, les Evêques n'autoriseront en aucune manière les maisons de religieuses qui logeraient et nourriraient, moyennant une rémunération, les voyageurs des deux sexes.

IV. Aucune Communauté diocésaine ne pourra être transférée dans un autre diocèse sans le double consentement de l'Evêque du lieu qu'elle quitte et de l'Evêque du lieu où elle veut émigrer.

V. Si une Communauté diocésaine se propage dans d'autres diocèses, nul changement ne pourra être introduit dans sa forme ni dans ses Constitutions sans le consentement de chacun des Evêques dans le diocèse desquels elle a des maisons.

VI. Les Communautés, une fois approuvées, ne seront dissoutes que pour de graves motifs et avec l'assentiment des Evêques auxquels elles sont soumises. Cependant les Evêques pourront, chacun dans son diocèse, supprimer les maisons particulières.

VII. L'Evêque sera informé de chacune des jeunes filles demandant riiabit religieux, et de celles qui, leur noviciat achevé, seront sur le point de prononcer leurs vœux; il lui appartiendra et de les examiner, suivant l'usage, et de les admettre s'il n'y a aucun obstacle.

VIII. L'Evêque a le pouvoir de renvoyer les professes des Communautés diocésaines en leur faisant remise des vœux, tant perpétuels que temporaires, à l'exception (au moins quant à son autoritée privée] ilu vu'U perpétuel de chasteté. II devra néanmoins se garder de léser le droit d'aulrui par ces renvois, ce qui se produirait s'ils étaient prononcés à l'insu des Supérieures et malgré leur légitime opposition.

IX. Les Supérieures, d'après le droit établi par les Constitutions, seront élues par les Sœurs. Mais l'Evêque présidera le scrutin, soit

praeerit: peraclam electionera confirraare vel rescindereintegrum ipsi est pro conscienlicT olTicio.

X. Diœcesanae cujusvis sodalitatis domos Episcopus invisendi jus habel, itemque de virtulum studio, de disciplina, de œconomicisrationibus cognoscendi.

XI. Sacerdotes a sacris, a confessionibus, a concionibus designare, item de sacramenlorum dispensatione statuere munus Episcoporum est, pro sadalilatibus dia;cesanis pariter ac pro ceteris; id quod in capile consequenti (num. Vlll) explicaie pra'liiiilur.

Alterum préescriptionuin caput, de Sodalitatibus, quarum Apostolica Sedes vel leg-es recognovit vel institutum cominendavit aut approbavit, hcec habet servanda :

I. Candidatos cooptare, eosdem ad sacrum habitum vel ad profitenda vota adtnittere, partes sunt Prœsidum sodalitatum ; intégra tamen Episcopi facultate, a SynodoTridenlina tributa 1), ut, quum de feminis agitur, eas et anle suscipiendum habitum et ante professionem emittendam ex officio exploret. Praesidum similiter est familias singulas ordinare, tirones ac professes dimittere,iis tamen servatisquœcumque ex instiluti legibus pontificiisque decretis servari oportel. — Demandandi munera et procurationes, tum qus ad universam sodalilatem pertinent, tum qua? in domibus singulis exercentur, Gonvenlusseu Capitula, et consilia propria jus habent. In muliebrium autem sodalidatum conventibus ad munerum assignationem, Episcopus, cujus in diœcesi habentur, per se vel per alium praeerit, ut Sedis Apostolica^ delegatus,

II. Gondonare vota, sive ea temporaria sint sive perpétua, unius est romani Ponlificis. Immutandi constituliones, utpole quœ probatœ a Sede Apostolica, nemini Episcoporum jus datur. Item regimen, quod pênes raoderatores est sive sodalitatis univers» sive fainiliarum singularum ad constitutionum normam, Episcopis mutare temperare ne liceat.

III. Episcoporum sunt jura, in diœcesi cujusque sua, permittere vel prohibere novas domos sodalitatum condi; item nova ab illis templa excitari, oratoria seu publica seu semipublica aperiri, sacrum fieri in domeslicis sacellis, Sacramentum augustum proponi palam venerationi fidelium. Episcoporum similiter est sùUemnia et supplicationes, quac publica sint, ordinare.

(1) Sess. XXV, cap. xvii, de Regul. et Monial,

« CONDIT^ A CtIRISTO », 8 DÉCE.MRHE (ilOD '''

par lui-même soit par un délé:;ué; rélection faite, il lui appartient de la conlirmer ou de raniiuler, suivant sa conscience.

X. L'Evèque a le droit de visiter les maisons de toute Communauté diocésaine, et de connaître de l'exercice des vertus, de la discipline et des comptes.

XI. Les Evèques sont cliarpés de désigner les prêtres pour les fonctions sacrées, les confessions, les prédications, et de statuer sur l'administration des sacrements, pour les Communautés diocésaines aussi bien que pour les autres. Ce point est expliqué en détail dans le chapitre suivant (§ VIII).

Voici la seconde série de prescriptions;elles doivent être observées par rapport aux Communautés dont le Saint-Siège a soit reconnu les Constitutions soit loué ou approuvé le but.

I. Recevoir les postulants, les admettre au saint habit ou à la profession, appartient aux Supérieurs des Communautés, sauf cependant le pouvoir accordé par le Concile de Trente 1 à ri>êque, lorsqu'il s'agit des femmes, de les examiner d'office et avant la prise d'habit et avant la profession. Il appartient de même aux Supérieurs de diriger leur famille religieuse, de renvoyer les novices et les profès, pourvu qu'ils observent toutes les prescriptions rendues obligatoires par les règles de leur Institut et Ips décrets pontificaux.

Les Couvents ou CJinpitrei et les Conseils particuliers ont le droit de nommer aux fonctions et aux procures, soit qui concernent l'universalité de la Communaut'^, soit qui s'exercent dans chacune des maisons. Quant aux Communautés de femmes, les Chapitres réunis pour la désignation des cbari;es seront présidés par l'Evèque dans le diocèse duquel ils se tiennent, par lui-même ou par un autre, à titre de délégué du Saint-Siège.

II. Remettre les v(j'ux, temporaires ou perpétuels, n'appartient qu'au Souverain Pontife. >'ul Lvêque n'a le droit de changer les Constitutions, en tant qu'approuvées par le Saint-Siège. De m''me les Evèques ne peuvent ni changer ni amoindrir l'autorité dévolue par les Constitutions aux Supérieurs soit pour l'ensemble delà Communauté soit pour ciiaque maison.

III. Les Evèques ont le droit, chacun dans son diocèse, d'autoriser ou d'interdire la fondation de nouvelles maisons de la Communauté,

a construction par elle dé nouvelles éiilises, Louverlure d'oratoires ublics ou semi-publics, la célébration de la messe dans les oratoires domestiques, l'exposition du Saint Sacrement à la vénération des fidèles. Les Evèques ont également le droit de régler les solennités et prières qui doivent être publiques.

(1) Sess. XXV, cti. xvn, des Régul. et des Monial.

IV. Domus sodalilatuin hujusniodi si clausura episcopaii utanlur, Episcopis jura manenl intégra, quœ de hac re a ponlificiis legibus tribuunlur. Si quœ autem clausura, ut. inquiunt, pariinli, utantur, Episcopi eril curare ut rite servelur, et quidquid in eam iirepat vitii cohibere.

V. Alumni alumnaeve sodalitatum harum, ad forum internum quod attinet, Episcopi potestali subsunt; in foro autem externo^ eidem subsunt quod spectat ad censuras, reservationem casuum, votorum relaxalioneni quae non sint uni suinmo Pontifici reservata, pubiicarum precum indictionem, dispensationes concessionesque ceteras, quas Antistites sacrorum fidelibus suis impertire queant.

VI. Si qui vero ad sacros ordines promoveri postulent, eos Episcopus, etsi in direcesi degenles, iniliare caveal, nisi hisce conditionibus : ut a moderatoribus quisque suis proponantur; ut quîG a jure sacro sancita sunt de litteris dimissorialibus vel testimonialibus, sint rite impleta ; ul titulo sacrx ordinolionis ne careant vel certe eo légitime eximantur; ut theologiae studiis operam dederint secundum decretum Auctis admodinn, die datum IV novembris anno mdcccxcii.

VII. In sodalitates, quœ mendicato vivunt, ea Episcopis stent jura, quae habet decretum Singulare quidem, a sacro Gonsilio Episcopis et Religiosorum ordinibus prseposito promulgatura die xxvii martii anno mdcccxcvi.

VIII. In iis quae ad spiritualia pertinent subduntur sodalitates Episcopis diœcesium in quibus vei'santur. Horum igitur erit sacerdotes ipsis et a sacris designare et a concionibus probare. Quod si sodalitates muliebres sint, designabit item Episcopus sacerdotes a confessionibus tum ordinarios tum exlra ordinem, ad normam constitutionis Pastoralis curie, a Benedicto XIV decessore Nostro editae, ac decreti Quemadmodxim, dati a sacro Gonsilio Episcopis et Religiosorum ordinibus praeposito, die xvii decembris anno mdcccxc quod quidem decretum ad virorum etiam consociationes pertinet, qui sacris minime initiantur.

IX. Bonorum, quibus Sodalitia singula poliuntur, administratio pênes Modéra torem supremum maximamve Antistitam eorumque Consilia esse débet : singularum vero famiiiarum redditus a prresidibus singulis administrari oportet, pro instituti cujusque legibus. De iis nullam Episcopus raiionem potest exigere. Qui vero fundi certae domui tributi legative sint ad Dei cultum beneficentiamve eo ipso loco impendendam, borum adminisliationem moderalor quidem domus gerat, referai tamen

« condit.î: a christo », 8 décembre 1900 ^ '9

IV. Si les maisons de ces Communautés ont la clôture épiscopale, les Evêques conservent intacts les droits à euxconcédt's par les lois poiilificales sur cette matière. Si elles ont ce qu'on appelle lac/(i/«re partielle, l'Evêque devra veiller à son exacte observation, et empêcher tout abus qui s'introduirait contre elle.

V. Les membres des deux sexes de ces Communautés sont soumis à l'autorité épisropale pour le for interne. Quant au for externe, ils lui sont également soumis pour ce qui concerne les censures, les cas réservés, la dispense des vœux non réservés au Souverain Pontife, la fixation des prières publiques, et les autres dispenses el concessions que les Ordinaires peuvent accorder à leurs fidèles.

VI. Si quelques-uns demandent à être promus aux Ordres sacrés, l'Evêque aura garde de les y élever, même s'ils habiteht son diocèse, à moins qu'ils soient dans les conditions suivantes : qu'ils soient proposés chacun par son Supérieur, que les prescriptions canoniques sur les lettres diniissoriales ou testimoniales soient exactement exécutées, qu'ils ne manquent pas d'un titre d'ordination à moins qu'il coiiste qu'ils en sont légitimement dispensés, qu'ils aient fait leurs études de théologie comme l'exige le décret AucHk admodum du 4 novembre 1892.

VII. Dans les Communautés qui vivent de mendicité, les Evêques conserveront les droits fixés par le décret Sinçinlare quidem, promulgué par la Sacrée Congrégation des Evêques et Réguliers le 27 mars 1896.

VIII. Pour le spirituel, ces Communautés sont soumises aux Evêques des diocèses où elles se trouvent. C'est donc à eux qu'il appartiendra et de désigner les prêtres pour les fonctions sacrées et de les approuver pour la prédication.

Quant aux Communautés de femmes, c'est l'Evêque qui désignera leurs confesseurs ordinaires et extraordinaires, suivant les règles établies dans la Constitution Pastoralis curœ, publiée par Notre prédécesseur Benoît XIV. et dans le décret Quemadinodum, édicté par la Sacrée Congrf'gation des Evêques et Réguliers le 17 décembre 1890; ce dernier décret concerne également les Communautés d'hommes qui ne reçoivent pas les Ordres sacrés.

IX. L'administration des biens possédés par chaque Communauté appartient au Supérieur général ou à la Supérieure générale et à leur Conseil: mais les revenus de ces familles religieuses doivent être administrés par les Supérieurs d'après les rendes de chaque Institut. De ces biens l'Evêiiue ne peut exiger aucun compte.

Toutefois s'il s'agit de biens donnés ou légués à une maison déterminée pour le culte di\in ou pour une œuvre de bienfaisance (jui doit être faite sur ce lieu même, le Supérieur de la maison les adini

ad Episcopuin, eique se omiiino prcTbeat obnoxiurn : ita niniirur.i ut neque Praîposito noque AiUislitœ sodalilii univers! liceaf, quidquam ex lis bonis Episcopo occultare, dislraiiere, vei in aliinios usus converlero. Talium igilur bonuriiiu Episcopus raliones accepti inipcnsique, qaolies videbitur, expendet; idem ne sortes minuanlur, reddilus ne perperam erogenlur, cuiabit.

X. Sicubi sodalitatum a^dibus instituta curanda adjecta sint, uti gynœcea, orpiianotrophia, valeludinaria, sfjiola;, asyla pueris erudiendis, Episcopali vigilantiœ ea omnia subsinl quod spécial ad reiiginnis niagisteria, honeslatem niorum, exercitaliones pietatis, sacrorum adminislralioneni, intogris tainen privilegiis, qme collegiis, scholis, inslituUsve ejusmodi a Sede A.poslolica sinl Iribula.

XL In quarundibet sodalitatum domibus vola simplicia profilenlium, Episcopis cujusque diœcesis jus est invisendi leinpla, sacraria, oialoria pablica, sedes ad sacramenlum pœnilentia", de iisque opportune staluendi.jubendi. — lupresbylerorumsodalitiis, de conscienlia ac disciplina, item de re œconomica uni prœsides cognoscenl. In consocialionibus vero feminarum, aeque ac virorum qui sacerdolio abstinent, Episcopi erit inquirere num disciplina ad legum normam vigeat, num quid sana doctrina morumve probitas detrimenti ceperit, num contra clausuram peccatum, num sacramentaaequa stataque frequentia suscipiantur. — Reprehensione dignum si quid Episcopus forte ofi'enderit, ne décernât illico: muderatores uti prospiciant moneat; qui si neglexerint, ipse per se consulat. Si quae tanien majoris momenti occurrant quœ moram non expectent, décernât statim : decret'^'^i vero ad sacrum Gonsilium déférât Episcopis ac Religiosorum ordinibus prsepositum.

Episcopus, in visilatione potissimum, juribus, quœ supra diximus, utatur suis quod speclat ad scholas, asyla ceteraque memorata instituta. — Ad rem vero œconomicam quod attinet muliebrium sodalitatum ilemque virorum sacerdotio carentium, Episcopus ne cognoscat nisi de fundorum legatorumve administratione, quœ sacris sint attribula, vel loci aut diœcesis incolis juvandis.

His porro, quae hactenus ediximus sancivimus, nihil penitus derogari volumus de facultatibus vel privilegiis, tum Nosfro aut quovis alio Sedis Apostolicae decreto concessis, tum immemorabili autsœcuiari consuetudine confirmatis, tum etiam quœ in alicuias Sodaîitatis legibus a romano Pontifice approbatis contineantur.

Présentes vero litleras et quaecumque in ipsis habentur nu/lo

« CGNDITjE a CHRrSTO », 8 DÉCEMBRE 1000 i^l

nistrera.mais en en référant à l'Evêque et en ?e montrant complètement soumis à lui; de sorte qu'il est interdit au Supérieur ge'ne'ral ou à la Supi^rieure générale de toute la Communauté de cacher quoi que ce soit de ces biens à l'Evêque, d'en distraire une partie, ou de les employer à d'autres œuvres. Pour ces biens donc, l'Evêque, chaque fois qu'il le jugera utile, examinera les sommes reçues et les sommes dépensées; il veillera de même à ce que le patrimoine ne soit pas amoindri ou les revenus mal employés.

X. Si ces Communautés ont annexé à leurs maisons des collèges, orphelinats, maisons de santé, écoles, asiles d'instruction élémentaire, toutes ces œuvres seront soumises à la vigilance épiscopale pour ce qui se rapporte à l'enseignement de la religion, l'honnêteté des mœurs, les exercices de piété, l'administration des sacrereents, mais en conservant les privilèges accordés par le Saint-Siège aux collèges, écoles et institutions similaires.

XI. Dans les maisons de toutes les Communautés à vœux simples, l'Evêque de chaque diocèse a le droit de visiter les églises, sacristies, oratoires publics, ('onfessionnaux, et d'édicter les règles et ordonnances opportunes.

Dans les communautés de prêtres, seuls les Supérieurs connaîtront de la conscience, de la discipline et de la situation pécuniaire. Dans les Communautés de femmes, ainsi que dans les Communautés d'hommes n'admettant pas de prêtres, l'Evêque devra s'enquérir si la discii'line est observée telle que la fixent les Constitutions, si la doctrine ou les mœurs n'ont rien soull'ert, si on ne manque pas à la clôture, si les Sacrements sont reçus régulièrement et aux époques déterminées.

Si lEvèque découvre quelque chose de répréhensible, qu'il ne prenne pas de décision tout de suite; qu'il avertisse les Supérieurs de prendre garde; si ceux-ci ne tiennent pas compte de ses avis, qu'il agisse lui-même. S'il se présente une chose particulièrement grave qui ne souffre pas de délai, qu'il prenne une mesure immédiate, et qu'il en informe la Sacrée Congrégation des Evêques et Réguliers.

C'est surtout par ses visites que l'Evêque usera des droits énumérés ci-dessus concernant les écoles, asiles et autres institutions que nous venons de mentionner.

Pour les biens des Communautés de femmes et des Communautés d'hommes n'admettant pas da prêtres, l'Evêrjue ne connaîtra que de l'administration de ceux qui sont destines, soit aux choses saintes, soit à aider les habitants du lieu ou du diocèse.

Toutefois, par les mesures que nous venons d'édicter et de décréter, Nous ne voulons déroger en rien aux facultés ou priyiièges, soit accordés par Nous ou par un autre décret quelconque du Saint-Siège, soit confirmés par une coutume de temps immémorial ou séculaire, soit même contenus dans les Constitutions de quelque Communauté approuvées par le Souverain Pontife.

Nous décrétons que les présentes Lettres et tout leur contenu ne

\Oy} CONSTITUTION APOSTOLIQUE DE S. S. LÉON XIII

unquam tempore de subreplionis aut obreptionis siveinlenlionis NoslfiT vitio aliove quovis defectu notari vel impugnari posse, sed semper validas et in suo robore fore et esse, atque ab omnibus cujusvis gradus et praeeminentiœ inviolabiliter in judicio et extra observari debere decernimus: iirutum quoque et inane déclarantes si secus super bis a quoquam,quavis auctorilate vel pracîextu, scienler vel ignoranler conligerit attenlari; conlrariis non obstantibus quibuscumque.

Volumusautemutbarum lilterarumexemplis, etiam impressis, manu tanien Notarii subscriptis et per constilutum in ecclesiastica dignitate virum sigillo munitis, eadem babealur Iules, quae Nosliae voluntatis significationi bis prœsenlibus ostensis haberenlur.

Datum Romae,apud Sanctum Petrum,anno Incarnalionis Dominicae millesimo noningentesimo, seclo kalendas decembris, pontilicatus Noslri vicesimo tertio.

G. Gard. ALOISI-MASELLA.Piio-DAî.

A. Gard. MAGCIII