IV

Des Lois criminelles , et des différentes peines qii elles infligent.

A la Chine , les lois criminelles sont si bien combinées, que nulle imprudence , nulle faute, nulle action criminelle^

(1) Description de la Chine ^ tome V, page 48. Le Voyageur français , loiue y^ page 18 1 .

(3) Description de la Chine, tome Y, page 5o. Recftercfieê philfr' plùques sur les Chinois, par M. de Pauvr^ tome II , page 2o5.

CHIfCOISE. 375

peut-être nulle pensde, ne restent impunies , et que le châtiment est presque toujours proportionné au délit. La procédure .criminelle j est extrêmement longue et scrupuleuse. Une affaire est soumise à plusieurs tribunaux diffërens y qui Fexaminent tous avec un grand soin. Le juge qui doit prononcer la condamnation , lorsqu'il s'agit du bannissement à temps y à perpétuité , ou de la mort y &it Tenir 1«b plus proches pnrens de l'accusé , leur déclare le délit dont il est convaincu , la sentence qui doit être prononcée contre lui , leur demande s'ils la trou- Tent juste , prend acte de la reconnaissance de l'équité y on de leur protestation y s'ils la trouvent injuste ; et cette protestation devient toujours la base d'une instruction nouvelle et plus approfondie. Si les parens sont éloignés, ils envoient leur dire par écrit. Lorsqu'il y a condamnation capitale , l'instruction et le jugement sont renouvelés une seconde fois à Pé-Kin , par la cour du grand cri' minely et dans les provinces y par les vice->rois , ou sonsyice-roîs respectifs y afin y dit la loi , qu'il soit bien reconnu qu'il n'a été commis ni erreur ni injustice envers le coupable. Et y malgré tout cela y si les parens du condamné , ou le condamné lui-même , trouvent que la sentence est injuste , ou qu^elle prononce une peine excessive , ils demandent au vice- roi ou au tribunal qui a révisé la procédure , de faire un résumé de l'affaire , d^indiquer l'injustice qu'ils croient avoir été commise , et d'envoyer le tout à l'empereur , qui nomme une commission spéciale pour examiner la cause. Si la condamnation est jugée injuste ou mal fondée par cette commission spéciale y elle est rectifiée et renvoyée an tribunal de la province , d'où elle passe au premier juge qui l'a portée y lequel est toujours

376 BS0AI SUR liA liÉGISLATICW

puni de quelques coups de bâtou , et même bamii , pour peu qu'il j ait faute de sa part (i).

Les accuses ne sont regardés comme coupables qu'^rès leur condamnation : peqdant tout le temps que dore la procédure , ils jouissent des ressources propres à adoucir leur position ; il est permis aux parens de les yisiter et de leur procurer tout ce dont ils ont besoin* Il est nëannoios y dans la procédure criminelle de ]fL Chine , vi moyen employé pour arracber des aveux, souvent opposa Il la vérité , et qui déshonore Tespèce bumaine : c'est k question ordinaire et la question extraordinaire , qui ne sont employées , le plus souvent , que dans les a&ires de religion , ou 'pour les crimes de baute trahison (2).

La procédure est dirigée » non-seulement contre le ooa« pabte , mais encore contre les dénonciateurs et les témoins. £0 Europe y on se plaît à accabler un accusé , on cherche à le feire contredire par des qifestions iosidieuses > et celui qui l'embarrasse le plus est réputé le plus habile* Quelquefois un infâme dénonciateur et des tAnoins vendqs sont la cause de condamnations injustes. £n France, sons saint Louis , toutes les fois qu^il y avait dénonciation , on prévenait le dénonciateur qu'il s'engageait à subir la peine portée par la loi contre l'accusé , si la dénonciation était fiiusse.

A la vérité , la longueur qu'entraîne la procédure fait que les accusés restent long-temps en prison^ mais cette lenteur ne leur porte aucun préjudice* On n'exécute . , , > ■■ /, ■ — —

(1) 0)de pénal de la Chine , lorae II , pa^es 3i3 , 3i5 et 3s3. Z?e*cnpiion de la Ckirte^ tohie V, page 56.

(3) De9cnption de la Chine , tome "V, page 7 1 ,

CHMOI9E. 577

ordiuairemeiil les arrêts à mort qu'en abtomne , et tons , le même jgur. Comme l £iut l'approbation de l'empereur , lorsqu'ils ont été rendus , on les lui envoie , et il met au bas : Çu^on ^tienne le criminel en prison, ei qu^on Inexécuté au taips de Pautomne. Cependant , lorsque le crime est ëncme , l'empereur met au bas de la sentence : Çu^on l^ealciUe sans aucun délai. Et dès que cet ordre est pairem, le criminel est exécuté (i).

La lenteur qu'on pore dans la procédure des affiiires ordiuaireii est mise de oté , lorsqu'il s'agit du crime de lèse-majesté : autant la justice est lente et sévère , pour les crimes particuliers . autant elle est prompte et expéditive y pour les crimes d'État. Le coupable n'est pas plutôt pris qu'il ebt examiné , jugé et exécuté. Quelquefois , cenx^qui sont pris dans les provinces, sont conduits à la capitale pour j être jugés; niais , le plus souvent , ils sont jugés dans le pays où le délit a été commis. Le crime d'État le plus ordinaire est la rébellion. La loi ne la définissant pas , les mandarins se servent de ce prétexte pour condamner les missionnaires et les chrétiens , et les faire exécuter de suite.

La question ordinaire est extrêmement variée :

i^ On met les pieds du patient entre trois morceaux de bois , attachés fortement par un bout » et ouverts de l'auti*e, oh il y a des concavités pour recevoir les chevilles; ensuite, par le moyen d'une corde • tirée avec force , on serre peu

(i) Description de la Chine ^ tome V, .pages 56 , 67 et 69. Elablia^ êemene fie êaini Louiez édition de l'abbé de Saint-Martin. Paris , 1786, in-8, page s45.

578 SSSAI SUR liA #ÉGISLATI01!r

'à peu les pieds enti*e les planoes , ce qui caose les douleurs les plus aiguës. Cette torti^e est nommée kia-kouen, oa brodequin (i).

2^ On met entre les doigtsdu patieat des morceaux de bois tout ronds , et à peu pès à la moitié de chaque doigt ; on les lie fortement avec les cordes. On laisse plus ou moius de temps le patient ans cette pénible position. Souvent les doigts se trouvent écnsés et presque disloqués. On soumet à cette épreuve , no-seulement les accusés » mais encore les témoins que Foi soupçonne ne pas dire la vérité (2).

3^ On place le patient , les gemux nus , sur une chaîne de fer; en même temps on met sur le jarret ou le gras de la jambe , un bâton, de grosseir moyenne , ^^x extrémités duquel deux hommes se (lacent debout , tiennent celui qui y est soumis par les bras , et foulent ainsi les nerfs : si le patient n'avoue pas, on ajoute deux hommes de plus j de sorte que , souvent , la peau du gras de la jambe se fend et s'entr'ouvre 5 pendant ce temps-là , deux hommes loi tirent les oreilles , et d'autres lui appliquent des soufflets (5).

4 ' On ouvre le gras de la jambe du patient , on en fait sortir le nerf qu'on coupe , suivant une certaine mesure 9 et on l'expose ensuite à la vue du peuple. Cette question

(1) Nouvellea Leilrea édifianies, Paris, 1818; tome I, page 32?. Le Poyageur français ^ tome V, page 60.

(i) La Chine en miniature, par M. Breton; édition de Paris, 181 1 ; 6 vol. in-16; tome IV, page 207.

(3) NouvelUê Leilrea édifiantes , tome T , page 325 , et lome II « page 1G6. La Chine en miniature ^ tome IV, page igp. .

qui est aussi un supplice , n'est point autorisée par la loi; les mandarins remploient arbitrairement (i)

5* Pendant dix à douze jours , on conduit le patient dans une salle pavée de pierres très - raboteuses , semblables à des cailloux pointus; on le fait rester là quatorze heures par jour à genoux , sans lui permettre de s'appuyer , ni de prendre aucune nourriture , ni même de pourvoir à ses besoins naturels (a).

6** On expose l'accusé pendant cinq jours au soleil le plus ardent , tête nue, et à genoux sur des chaînes de £êr ; d'autres fois , on l'expose ainsi enfermé dans une cage de bois (5).

7^ Le mandarin de Kouang - Fan , irrité contre un Chrétien , et usant d'arbitraire , après avoir fait subir toutes les questions autorisées par la loi , lui fît avaler trois écueUées d'excrémens humains , ce qui mit le patient dans un état pitoyable 5 mais, craignant qu'il ne mourût, le mandarin fit venir un médecin pour le soigner. L'affaire ayant été appelée au tribunal supérieur de la capitale , le mandarin fut réprimandé , et faillit perdre sa place (4)*

La question extraordinaire est indigne d'êtres doués de raison. Elle consiste à faire de nombreuses taillades sur le corps du malheureux qui y est soumis , et à lui enlever la peau par bandes , en formes d'aiguillettes. Elle n'a lieu y^

(i) NouveUeê LeUre9, tome III , page 64 , note.

(2) jyouveliea Letlrea , tome I , pages 323 et 5a4.

(3) Nouvelles X^etlrea y lome 11^ page 5 10; et tome VI, page a52«

(4) NouveUee Letlrea, tome 11^ pages 5 10 et 5ii.

38o BS6AI SUR liA liÉOISLATIOM

qae pour crime de lèse-majestë , et lorsqu'il s'agit d'obtenir la révélaHoQ des complices (i).

Il est dëfenda de mettre à la torture les criminels qui étaient en place , lorsqu'ils ont commis le crime , par respect pour leur titre , dit la loi ; les rieillards de soixante et dix ans , par commisération pour leur âge; les enfims audessous de quinze ans, par indulgence pour leur jeunesse ; et ceux qui ont une infirmité permanente, par pitié pour leurs souffrances (2).

• Il y a en Chine plusieurs genres de punition, qui sont: ]a bastonnade , les factions , le balayage des cours , les soufflets , les barques » la marque , le carcan , la mutilation , la chaîne , l'esclavage , le bannissement à temps , le bannj«sement à perpétuité, et la mort.

1^ La bastonnade ( pan-tsé ) consiste à receroir depuis dix coups de bambou jusqu'à cent. Le bambou est un bâton droit , poli , un peu aplati , et plus large d'un bout que de l'autre , de la lougucm* d'environ six pteds , et du poids de deux livres , le tout déterminé par la loi. Les fautes les plus légères attirent la bastonnade , qui n'a rien de déshonorant. Souvent l'empereur la feit donner à des courtisans, ce qui ne les empêche pas , après l'avoir reçue , de paraître devant lui. Les mandarins , en rendant la justice, en font distribuer en plein tribunal. Le coupable est couché à plat ventre par terre, et des hommes, employés à cela , abaissent son haut de chausses jusqu'aux

(1) Deacripiion de la Chine , tome V, page 67. Recherches phiky sophiquea sur le^ C/tinois, par M. de Pauw, tome 11^ page soo.

(2) Code pénal de la Chine], tome II , page 3oi.

CHISOISE. 361

Uionê ; -im «'assied à califiwirclioii sur lea ^ules , l'antre lui reticDl les jambes arec nne corde , le troisième hiî adimnistre le nombre fixé par le pge. Ensuite le patient se relève , se met à genoux , se coi r i^e trois fois jusqu'à terre , et remercie le mandarin du soin qu'il prend de le corriger. Il est cependant des circonstances où cette punition devient très-douloureuse y et même dangereuse ; c'est lorsque les coups sont appliqués sur certaines parties du corps , comme les bras , les jambes ou les jarrets. Il j a en des patiens qui ont succombe avant la fin de la correction. Il est permis an fils de recevoir la punition du bambou pour son père, lorsqu'il n'est plus en ëtat de la supporter y et réciproquement au père pour le fils , on aux parens pour leur parent. Quelquefois, on loue des hommes pour recevoir les coups. En France , avant Louis IX , quand on ordonnait la preuve par le combat, si l'un des combattans avait quarante ans, il pouvait mettre un champion à sa place (i).

Les contraventions, fautes , délits ou crimes , qui méritent la bastonnade , sont innombrables. Ce châtiment remplace la prison parmi nous ; à la différence cependant, qu'il est infligé de suite : si quelqu'un fait une ftiute , il est conduit devant le mandarin , qui lui fait donner , à Finstant même , le nombre de coups déterminés par la loi , suivant le délit colnmis ; tandis qu'en France , un

(i) Relation de tambaseade dé Lord MacarUiey* Code pénal de la Chiney l. I,p. i5 , 4« tableau. Descriplion de la Chinty tome V, p. 67. La Chine en miniature, tome IV, page 192. Le P'oyageur français , tome V, page 55. Nouvelles Lettres , tome I , page 3a5, Le^ Établiif eemene de saint Loui^, page ayS^

582 JSSSAI SUR liA liéGISLATION

accasë est dëtenu ayant son jugement , dans une prison / souvent très-mal^saine , pendant trois on quatre mois , et quelquefois davantage , pour un délit qui mérite , d'après la loi y une punition de six jours de prison ; et d'aab*ès fois , ce qui est bien plus malheureux , la personne n'est point jugëe coupable^ et est renvoyée de l'accusation, après avoir été détenue pendant si long-temps , après avoir perdu son état, sa fortune , et souvent les personnes qui lui étaient chères. Lors qu'il s'agit de fautes peu graves , une prompte décision même , un peu hasardée , est préférable à ces longueurs qui fatiguent sans aucune utilité , si toutefois elles ne parviennent pas à corrompre les personnes qui en sont l'objet, et, par suite, des nations entières. A la Chine > on ne condamne point un délinquant à passer tel nombre de jours , de mois , ou d'années dans une prison. Il n'j a pas d'autres prisonniers que ceux [dont on feit la procédure quand il s'agit de crimes emportant condamnation à la déportation à temps , à perpétuité ou à la mort , ou ceux' qui sont condamnés à mort, et qui attendent le temps de l'automne pour l'exécution.

29 Les factions. L'empereur condamne quel^efois les grands de la Cour à monter la garde et à faire des factions à la porte du palais impérial , en qualité de simples soldats. Ces espèces de condamnations ont lieu lorsque les grands vendent leur protection.

S*' Le balayage. L'empereur mécontent d'un de ses ministres, le condamne quelquefois à balayer les cours du palais impérial (i).

{i) Le Voyageur français ^ tomeV, page 374.

4*^ Lei sùuffUts. Cette punition parait rëservëe pour les missionnaires et les Qirëtiens. La manière dont on l'administre est assez curieuse* On fait mettre le patient à genoux ; Tofficier exécuteur se place derrière lui ; il met lui - même un genou à terre , saisit la tête du coupable par les cheveux , la renverse sur celui de ses genoux qui est resté élevé ^ de manière quune joue se trouve placée horizontalement; alors un autre officier, la main armée d'un instrument composé de deux morceaax de cuir de bœuf, semblable à deux semelles de souliers cousues par le talon, applique de toutes ses forces le nombre de soufflets déterminé par le mandarin. Souvent un ^eul suffit pour faire perdre connaissance (i).

5^ Les barques. Ce châtiment consiste à tirer les barques impériales pendant trois mois , et à les conduire de cent à trois cents lieues , selon la. gravité du délit.

&^ La marque. Elle est appliquée sur ie bras, entre le coude et le poignet. L'empreinte porte, en gros caractères, l'un de ces mots, grain ^ marchandise^ argent, suivant que la personne , à qui on l'applique , a volé un objet signifié par l'un ou- l'autre de ces trois mots. Ceci n'a lieu que pour les vols d'adresse. La première fois, la marque est appliquée sur le bras gauche. La seconde , sur le bras droit , et la troisième, le voleur est puni , ainsi que tous les autres voleurs, dn bannissement ou de la mort* Quelquefois , au lieu du bannissement , on condamne le coupable à être marqué sur les joues , de manière qu'il ne peut sortir sans être reconnu. Les Chinois sont très- Ci) Description de la China, ^ome V, page 6o. Nouveltes LeUres, tpmsl,pag«3a8.

384 ESSAI sua la XiéçiSLATION

habiles à effiicer les marcpiesy quoiqu'elles aient âë faiteâ arec un fer ronge. Je ne pense pas qu'il puisse y avoir an monde une punition plus dure et plus insupportable que celle-là. La mort même n'est rien , en comparaison de la honte qu'entraîne cette punition. Quelle doit être la vie d'un homme qui ne peut se montrer , sans , qu'à l'instant, on ne connaisse les crimes qu'il a commis (i)? £a France, au lien de marquer au bras ouâ la joue, on marque sur l'ëpaule droite.

^^ Le carcan ( tchaou-^kia ) , plus connu sous la dénomination de canguc. En France , la peine du carcan consiste à mener le criminel sur une place publique, les mains entrelassées dans des barres de fer , de manière qu'il ne puisse pas les séparer , ni s'en servir , à le placer debout devant un poteau élevé sur un amphithéâtre , à lui mettre un collier de for autour du cou , à le laisser ainsi durant une heure sous les yeux du peuple , toujours avide de ces sortes de spectacles. Au-dessus de sa tête sont écrits , en très-gros caractères , ses noms , sa profession , sa demeure , la peine qu'il doit sibir , et la cause de sa condamnation. En Chine , le carcan est ^une pièce de bois carré , longue de quatre à cinq pieds. Le poids ordinaire est de cinquante à soixante livres ; il y en a qui pèsent jusqu'à deux et trois cents. An milieu de cette pièce est un trou propre à y insérer le cou d'un homme* Cette pièce est divisée en deux parties égales. On les met sur les épaules du criminel , elles se rejoignent par le moyen de deux barres de fer. Dans cet état , il ne peut pas voir

(i) Cod€ pénal <îe In Chine, lorae II, page 17. Description de la C/iine^ tome V, pages 60 et 6i. Recherches me'iaphyaiqaee de M. Pauw , tome II , page 20 1.

âes pieds ni porter ses mains à la bonclie. H ne quitte la cangae ni jour ni nuit , et il est oblige de payer quelqu'un pour le servir* Il est permb aux parens et amis de soulever ce pénible fardeau pour soulager le palîeut ; mais y afin que personne ne soit tente de le delîfrer, le juge fait coller dans les jointures deux bandes de papier, scellëes du sceau public , sur lesquelles sont ëcriies la nature du crime et la durëe du châtiment » qui est ordinairement de trois à quatre mois , et quelquefois cepen^ dant de onze. Pendant ce temps , le coupable ne peut se retirer cbes lui ; il reste sur les places publiques , à la porte des villes, des temples , ou même du tribunal par lequel il a été condamne. Le temps expire, on le conduit devant le mandarin , qui Fexborte k se corriger , le fait débarrasser et le congédie, après lui avoir 6it administrer vingt coups de bftton (i). *

89 La mutilation. On coupe les jambes jusqu'aux genoux , quelquefois un bras , et plus ordinairement le nez. Cest de ce supplice que vient lliaUletë des Chinois h fabriquer des nés artificiels , et à les appliquer avec tant d'adresse qu'on ne s'en aperçoit pas. L'empereur Flm- Tif è qui on représenta que ceux qui étaient ainsi mutilés guérissaient rarement, et que lors même qu^ils guéris- ^ient , leur état était pire que la mort , abolit la mutila-

(i) Onde pénal françfùs ^ art. M. Relation de Vamhaaêcule de Tjt>rd Macartney. Code pénal de la Chine, tome I, p. i6, 5* tableau. Deêcfiption de la Chine , tomeV, page 58. Lii C/ûne en nutiialutr , tome ITt page '9^- Le» co'Hume% , mœttn H uwf^en de tnun fm peuples^ par M. Eyriès; 8' livraieon, planche XIV. Le Fbyageur français , tome V,page 5i . Nouvelieè LeUre*, tome 1 , p. 3^4 el 50;.