CINQUIÈME JOURNÉE

Rapport du décret qui fixe à 12 liv. le traitement des députés; il est fixé à 6 liv.

Adresse de remercîmcnts à l’armée française.

Les administrateurs des biens de l’ordre de Malte, ceux des biens de l’ordre de Saint-Maurice, les administrateurs des postes, les gardes du Jardin-Royal et les juges des terres seigneuriales se présentent à la barre. Discours , réponses , serments civiques , honneurs de la séance.

Lettre de l’évêque de Chambéry, qui demande à l’assemblée qu’elle veuille bien lui céder la cathédrale pour le dimanche suivant. Discussion sur cette lettre. L’ordre du jour.

Défense à tout fonctionnaire public de prendre, à l’avenir, la qualification de royal.