VL — ORDONNANCE DU ROI
DEFENDANT AUX GAPITAINES D'EMBABQUER DES MARGHANDISES POUB LEUR COMPTE.
( Gopie portent : De la main de Colbert, )
SainMvennaiii, t8 aonst 1669.
Sa Majesty estant inform^ que lea capitainea dea vaiaaeaax de guerre de Teacadre commaDd^ par le comte d^Eatr^ qu^elie a envoy^ dans lea isles de TAm^ique, out chai^ beauooup de marchandisea k la Rocbelle pour porter auxditea ialea, et out rechai^ dea sucrea, moaoouadea ei autrea marcbandisea pour rapporter en France; el Sa Majesty, consid^rant combien ce trafic peut estre prejudidable au bicn de son service, oon-aeul^nent parce qu^il priveroit lea vaiaaeaux de k compagnie des Indes ocddentalea et de sea autrea sujeta de trouver quelquea avantagea dana leur commerce, qu^elle lour procure par toua moyeus poaaibiea, maia beaucoup plus par Tattacbement que lea capitainea de ces vaisseaux auroient A le Deiire, par le grand tempa qu^ila conaommeroient k charger et recharger leurs roarchandiaea, et par la di£Bcull6 que aea vaiaaeaux auroient k naviguer k cause de Tencombrement et de la charge desditea marchandiaea; k quoy eatant n^cesaaire de rem^er, Sadite Majeat^ a fait et fait tr^ihexpreaaea inbibitiona et d^fenaea k tous capitainea et autrea offiders commandant ses vaiaseaux de guerre, de prendre ni recevoir aur leurs bords aucunea marcbandiaes pour lea porter auxditea ialea ni d^en rapporier aucunea, k peine d^eatre exclus de son service, el d^eatre proc^^ extraordinairement confane eux,, et k toua marchands et n^godans, tant de son royaumc que deadites iaftes , d^en charger auconea aur leora vaiaseaux, sous quelque pr^texte que ce soit, k peine d^estre confisqu^es au profit de ladile compagnie, et de plus grande peine, si le cas y ^et
Mande Sa Majeat^ aux lieutenansg^^ux, chefs d^eacadre et capitainea de aes armto navalea, inlendans de la police , justice et finances en la marine, et aux offiders de Tamiraut^ qu^il appartiendra, de tenir la main k Taxation de la pr^sente ordonnance ^
(AjTch. de la Mar. Ordre$ du roipowr U fnarin$, 1669, fol. 91. )
