VIII. — RfeGLEMENT SUR LES PAVILLONS
(Copie portant : De la mam de Colbett.)
Saint-Germain , 3 d^cembre 1669.
1. Le seul vaisseau amiral, lorsque Tamiral sera en pertonne sur ses armdes navales, portera le pavilion carr^ blanc au grand mast. Defeases i tout autre qu'audit amiral de porter ledit pavilioQ.
2. Le vice-amiral, quand il sera en personne, portera le pavilion blanc carr^ au mast d*avanL
3. Le mesme pavilion carr^ pourra estre port^ au mast d^artimon par le second vice-amiral , ou le premier lieutenant g^^ral des armto navales de Sa Majesty, ou chef d^escadre qui fera la fonction et tiendra rang de contre-amiral.
4. Sa Majesty Deiit defenses aux vice-amiranx et autres o£Bciera qui commanderont les vaisseaux vice-amiral et oontre-amirel de changer les pavilions de mast, comme aussy k tous les autres officiers de marine d*en porter aucuu pour quelque cause et sous quelque pr^texte que ce puisse estre, sans Tordre exprte de Sa Majesty par ^it, sign^ de sa main, et conUre-sign^ par le secretaire d'Eslat ayant le d^partement de la marine.
5. En cas de mort de Tamiral, soit en combat ou en voyage, le pavilion carr^ demeurera au grand mast, sous le commandement du rico-amiral ou autre offider qui conmiandera rarm^
6. Lesdits pavilions auront toujours deox tiers de battant sur un tiera de guidon, k proportion de la grandeur de cfaacun vaisseau.
7. Les cbefe d^escadre porteront nne cornette blanche avec T^cusson de leur d^partement au mast d^artimon, lorsqu'ils seront en corps d^armee, et au grand mast, lorsqu'ils seront s^par^ et commanderont; de laquelle coVnette le battant sera six fois plus grand que le guidon et sera fendu par son milieu des deux tiers de sa hauteur, et les extr^it^ se termineront en pointe.
8. Les pavilions d^amiral, vice-amiral et conlre-amiral ne seront port^ que lorsquMb seront aocompagn^ d*un nombre de vaisseaux suffisant pour en soutenir la dignity, s^avoir : celuy d^amiral avec le nombre de vingt vaisseaux de guerre, et cenx de vice-amiral et conlre-amiral avec le nombre de douxe, dont le moindre portera trente-six pieces de canon , si ce n^est qu'ii plust k Sa Majesty d^en ordonner autrement ; et, en ce cas , elle en donnera ses ordres par toit.
9. Sa Majesty defend aux rice-amiraux et lieutenans g^n^raux de ses arm^ navales, en cas qu*ib monfent en roer pour commander, ou quails soyent d^tach^ d^un corps d^arm^e avec un nuHndre nombre de vaisseaux, de porter lesdits pavilions, mais seulement la cornette au grand roast, ainsy qu^elle est cy-dessus expliqu^, si ce n^est par Tordre expr^ et par ^crit de Sa Majeste.
10. Les capitaines des vaisseaux de guerre qui commanderont quelques vaisseaux s^par^ porteront au grand mast une flamme qui sera de quinze anlnes de longueur et non moins.
11. Les enseignes de poupe seront toujours blanches, sans distinction de paix ou de guerre, de voyage ou de combat
' Voir Marine, pieces n** 63 et 98.
ha.
660 AFPENDICE.
1 2. Les vaisseaux niarcbaiiJs pourront porter la inesme enseigne de poupe que lea vaisseaui de guerre, avec Tecusson de la province ou ville d'ou ils seront, dans un dee coins de renseign^.
1 3. Tons vaisseaux de guerre ou marchaDds pourront indifleremment estre par^ de flammes et autres omemens de toutes couleurs (except^ le blanc) les jours de Testes et de r^ouissances, mesme les vaisseaux de guerre, de flammes de diffi^rente^ couleurs pour les sigoaux.
14. En cas que les vaisseaux marchands fassent leur route en flotte, Sa Majesty permet ^ ccluy qui sera estably pour commander de metire une flamme blanche au grand mast, A condition qu'ils Posteront k la vue de ses vaisseaux de guerre.
15. Les pavesades seront ^ Tavenir de couleur bleue , sem^ de fleurs de lys jaunes, bord^ d«' deux grandes bandes blanches.
DBS PANAUX.
\6. Les Irois vaisseaux amiral, vice-amiral et contre-amiral , porteront chacnn trois fanaux on poupe. Le seul vaisseau amiral porlera un quatrikne fanal a la grande hune. Tons les autres vai:;seaux, tant de guerre que marchands, pourront poKer un seul fanal en poupe.
DBS SALDTS.
17. Toutes les villes, places et forteresses maritimes appartenant k Sa Majesle, salueront le pavilion amiral de treize coups de canon , et leur sera rendu de cinq senlement
18. Les pavilions vice-amiral et contre-amiral salueront toutes les villes de cinq coups, et los rendrontde pareil nombre.
19. Les cornettes et flammes salueront de trois, et les rendront de deux.
20. A regard des saluts des places et vaisseaux estrangers, Sa Majesty se remet au r^ement du 5 may i665.
21. Fait Sa Majesty tr^s-expresses inhibitions et defenses a ses amiral, rice-amiraux et aulmt offiders commandant ses arm^s navales, escadres et vaisseaux, de tirer du canon pour aucune occasion que pour lesdits saluts, conformement au pr^nt r^ement et k celuy du 9 may 1 665.
Mande et ordonne Sa Majeste k M. le comte Vermandois, amiral de France, et aux vice^miraux , lieutenans g^n^raux , chefs d^escadre , capitaines de ses vaisseaux de guerre et autres ses ofiiciers et sujets qu^il appartiendra , de garder et observer le pr^nt reglement, qn'elle veiH eslre execute selon sa forme et teneur.
(Arch, de la Mar. Ordret du roi pmtr la marine, 1669, fol. 907. )
