INTENDANT EN MISSION

Àth, «7 juin 1671.

J'ay reçu la lettre que vous avez pris la peine de m'écrire le 1 1 de ce mois, et je vois, par ce qu'elle contient, le commencement du fruit que le Roy a voulu tirer de vostre application à exécuter ses ordres, c'est-àdire que vous commencez à pénétrer les désordres, que vous trouverez presque universels dans tout ce qui concerne la justice de l'amirauté; mais il me semble que vous avez en vos mains suffisamment de quoy agir et de quoy les découvrir jusqu'au fond, puisque je vous ay donné des lettres du Roy pour éloigner les officiers des amirautés lorsque vous estimerez nécessaire de procéder contre eux l. Et comme le but de vostre conduite universelle doit estre de rectifier cette justice, de la purger de tous les désordres et de tous les abus du passé, et de la rendre telle qu'elle puisse estre administrée dans la règle et pour le soulagement des sujets du roy pour lequel elle a esté establie , vous ne devez considérer la punition des désordres du passé que pour imprimer de la crainte et contenir les esprits des juges dans l'exécution des règlemens que vous ferez pour l'avenir. Cest pourquoy vous devez prendre garde de ne pas informer sur tous les désordres que vous trouverez; mais si vous en rencontriez de tels qu'ils puissent servir à faire un grand exemple, et que vous voyiez beaucoup de vraysemblance pour en bien establir les preuves, en ce cas vous pourriez vous servir des lettres que vous avez en vos mains et faire suivre une affaire de cette qualité jusqu'à la fin, estant certain qu'il n'y aura rien qui contribue plus à restablir cette justice que quelques punitions sévères, quand vous trouverez occasion de les faire.

Voilà, selon moy, ce que vous devez observer en général; mais, pour l'application de cette règle générale aux occasions particulières que vous rencontrerez, c'est à vous à le faire selon que vous estimerez plus à propos pour parvenir à la fin de vostre commission.

» Voir pièce nPttl.

A l'égard des greffes, il me semble que, dans Tordre, les grefliers qui ont exercé doivent avoir les papiers de leurs greffes et les minutes des informations qui ont esté faites; et, s'ils ne les ont pas, vous devez sçavoir quelle procédure est à faire contre eux, et quelle peine ils peuvent avoir encourue. En cas que, sur ces deux points, et sur tous les autres qui vous pourront arriver, vous estimiez devoir avoir l'avis des commissaires establis à Paris pour cela, vous pouvez en écrire à M. Foucault1, afin qu'il les propose et vous en envoyé les résolutions et mesures. Comme dans les comraencemens vous aurez une infinité de doutes et de questions à faire, j'estime que vous devez vous appliquer (et le procureur du roy en vostre commission pareillement) à bien pénétrer toutes les difficultés que vous pouvez rencontrer, et en envoyer les mémoires à M. Foucault, afin qu'ils puissent travailler à Paris, vous envoyer promptement leurs avis, servir par ce moyen à diligenter vostre instruction, et avancer le temps que vostre application et l'expérience pourraient vous la donner avec un peu plus de patience. Et mesme, si vous voulez m'adresser copie des mémoires que vous enverrez, je vous écriray mes sentimens en apostille2. . .

( Arch. de la Mar. Défédm «marnant h comtneret , i 67 1 , fol. -j. )