VIII. — RÈGLEMENT SUR LES PAVILLONS
(Copie portant : De la main de Colbert.)
Saint-Germain, 3 déeembre 1669.
1. Le seul vaisseau amiral, lorsque Tamiral sera en personne sur ses armées navales, portera le pavillon carré blanc au grand mast. Défenses à tout autre qu^audit amiral de porter ledit pavillon.
2. Le vice-amiral, quand il sera en personne, portera le pavillon blanc carré au mast d^avant.
3. Le mesme pavillon carré pourra estre porté au mast d^artimon par le second vice-amiral, ou le premier lieutenant général des armées navales de Sa Majesté, ou chef d^escadre qui fera la fonction et tiendra rang de contre-amiraL
à. Sa Majesté fait défenses aux vice-amiraux et autres officiers qui commanderont les vaisseaux vice-amiral et contre-amiral de changer les pavillons de mast, comme aussy à tous les autres officiers de marine d*en porter aucun pour quelque cause et sous quelque prétexte que ce puisse estre, sans Tordre exprès de Sa Majesté par écrit, signé de sa main, et contre-signe par le secrétaire d'Ëstat ajant le département de ta marine.
5. £n cas de mort de Tamiral, soit en combat ou en voyage, le pavillon carré demeurera au grand noast» sous le commandement du vice-amiral ou autre officier qui conmiandera Tannée.
6. Lesdits pavillons auront toujours deux tiers de battant sur un tiers de guidon , à proportion de la grandeur de chacun vaisseau.
7. Les cbels d^eacadre porteront une cornette blanche avec Técusson de leur département au mast d'artimon, lorsqu'ils seront en corps d^armée, et au grand mast, lorsqu'ils seront séparés et commanderont; de laquelle cornette le battant sera six fois plus grand que le guidon et sera fendu par son milieu des deux tiers de sa hauteur, et les extrémités se termineront en pointe.
8. Les pavillons d'amiral , vice^miral et contre-amiral ne seront portés que lorsqu'ils seront accompagnés d'un noDobre de vaisseaux suffisant pour en soutenir la dignité, sçavoir : cduy d'amiral avec le nombre de vingt vaisseaux de guerre, et ceux de vice-amiral et contre-amiral avec le nombre de douze, dont le moindre portera trente-six pièces de canon , si ce n'est qu'il plust à Sa Majesté d'en ordonner autrement ; et , en ce cas , elle en donnera ses ordres par écrit.
9. Sa Majesté défend aux vice-amiraux et lieutenans généraux de ses armées navales, en cas qu'ils montent en mer ponr commander, ou qu'ils soyent détachés d'un corps d'armée avec un moindre nombre de vaisseaux, de porter lesdits pavillons , mais seulement la cornette au grand mast, ainsy qu'elle est cy-dessus expliquée, si ce n'est par Tordre exprès et par écrit de Sa Majesté.
10. Lea capitaines des vaisseaux de guerre qui commanderont quelques vaisseaux séparés porteront au grand mast une flamme qui sera de quinze aulnes de longueur et non moins.
11. Lee enseignes de poupe seront toujours blanches, sans distinction de paix ou de guerre, de voyage ou de combat.
' Voir Marine, pièces n** 53 et 98.
1 2. Les vaisseaux marchands pourront porter ia mesme enseigne de poupe que les ^ de guerre, avec Técusson de ia province ou ville d^où ils seront, dans an des coins de Ve
13. Tous vaisseaux de guerre ou marchands pourront indifféremment estre parés de flamioes et antres omemens de toutes couleurs (excepté le blanc) les jours de festes et de réjoniasances, mesme les vaisseaux de guerre, de flammes de différentes couleurs pour les âgnanz.
14. En cas que les vaisseaux marchands fassent leur roule en flotte. Sa Majesté permet A cday qui sera estably pour commander de mettre une flanmie blanche au grand mast, à eonditioD qn'ib Posteront à la vue de ses vaisseaux de guerre.
1 5. Les pavesades seront à Tavenir de couleur bleue , semées de fleurs de lys jannes, bordées de deux grandes bandes blanches.
DIS PARAUX.
16. Les trois vaisseaux amiral, vice-amiral et contre-amiral, porteront chacun trois (anaux en poupe. Le seul vaisseau amiral portera un quatrième fanal à la grande hune. Tons les autres fsisseaux, tant de guerre qae marchands, pourront porter un seul fanal en poape.
DBS SALOTS.
17. Toutes les villes, places et forteresses maritimes appartenant à Sa Majesté, salnenml le pavillon amiral de treiie coups de canon, et leur sera rendu de cinq seulement
1 8. Les pavillons vice-amiral et contre-amiral salueront toutes les villes de dnq coups, et les rendront de pareil nombre.
19. Les cornettes et flammes salueront de trois, et les rendront de deux.
20. A regard des saints des places et vaisseaux estrangers, Sa Majesté se remet an règlenwol du 5may i665.
21 . Fait Sa Majesté très-expresses inhibitions et défenses à ses amiral, vice-amiraui et antres officiers commandant ses armées navales, escadres et vaisseaux, de tirer du canon pom* ancone occasion que pour lesdits saints, conformément au présent règlement et a cduy dn 9 may t665.
Mande et ordonne Sa Majesté à M. le comte Vermandois, amiral de France, et aux viee«niraiix, lieutenans généraux , chefs d^escadro , capitaines de ses vaisseaux de guerre et autres ses officiers et sujets quMl appartiendra, de garder et observer le présent règlement, qu'elle veut estre exécuté selon sa forme et teneur.
(Arch. de la Mar. Ordnt du m pour la nUarinê, i669,foL 907.)
