‹ Lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr J.A. Archambeault [microforme] (volume 3)Chapitre 85 sur 233 · L.—Les supérieurs soit généraux, s · texte numérisé non relu

L.—Les supérieurs soit généraux, s

oit provinciaux ou régionaux, soit locaux, ne contracteron

t'aucune dette notable.

ne Se chargeront d'aucune obligation économique notable directement ou indirectement, en leur nom ou en fiducie. avec Ou Sans hypothèque, avec ou sans charge de revenus ou

d'usufruit .par acte public ou privé, oralement ou d'autre manière :

a) Sans le consentement préalable du Conseil

général, s'il Sagit de l'Administration générale, ou d’une ou de plusieurs maisons immédiatement souinises à la juridiction ou à la di-

rection de l'Administration générale :

b) Ou sans le consentement préalable du Conseil provincal et la permission expresse du supérieur général appuyé par le vote délibératif du Conseil général, s’il s'agit die dettes où d'obligations à contracter où à assumer par les Superieurs provinciaux ou régionaux ;

€) Ou sans le consentement préalable monastère, ou de la maison, quela::

dant d'aucun Supérieur provincia permissiou expresse du Supér'eur général et de son Conseil général. Si l'Ordre cst divisé en congrégations ou familles diverses, ayant leur Propre supérieur général ou quasi-général, la permission de ce Supérieur ou administrateur et de son Conseil sera absolument nécessaire :

du Conseil local dn ‘en soit le nom, ne dépenlou régional, et avec la

et après un mûr examen.

rire les règles suivantes

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d) Ou sans le consentement préalable du Conseil local, s'il s'agit de monastères où de maisons soumises à aucun supé rieur général, appuyé toutefois de la permission écrite de l'Ordinaire, si ces monastères Ou Ces maisons ne Sont pas vraiment exempts de la juridiction de l'Ordinaire.

IL.—Lorsqu'il s’agit de contracter des dettes ou des obli gations économiques, on doit considérer comme quantité #0table, la somme qui surpasse 500 francs et n’atteint pas 1000 francs, s’il s’agit d’un monastère ou d’une maison en particulier : celle qui surpasse 1000 francs et n’atteint pas 5000 francs, pour les provinces où les quasi-provinces ; celle qui surpasse 5000 francs pour les Administrations générales. Si une maison, une province Où une Administration générale se propose de contraëter des dettes ou des obligations qui excèdent la valeur de 10,000 francs, en plus de la permis sion du Conseil respectif, selon les règles susdites, le Beneplacitum apostolique est requis.

[III] n'est pas permis, par des dettes ou des obligations séparées, de quelque manière qu’elles aient été ou soient contractées. de dépasser la somme respective exprimée dans l'article précédent : mais toutes les dettes, ou toutes les obligations, de quelque manière qu’elles aient été contractées, st fondent en une seule. C’est pourquoi seront absolument nulles les permissions de contracter de nouvelles dettes où d'assumer de nouvelles obligations, si les dettes ou les obli-

gations précédentes ne sont pas encore éteintes.

[V.—Egalement, seront nuls les induits ou les permis

sions de contracter des dettes ou d'assumer des obligations

dépassant la valeur de 10,000 francs, si la maison, la provin ce ou l'administration générale, qui les demande, cache dans

sa supplique d’autres dettes ou d’autres obligations dont elle est encore grevée.

V.—Si une Congrégation ou un institut à voeux simples et d’autres familles religieuses n’ont pas de Conseil général] provincial et local, qu’ils Là constituent dans l'intervalle de trois mois avec la charge de veiller à l'administration économique. Les monastères ou les maisons indépendantes qui n'auraient pas de Conseil constitué par la libre élection du Chapitre local, s’en éliront un également d'ici à trois mois. Les conseillers resteront trois ans en charge, et seront au nombre de quatre dans les monastères ou Maisons d'au moins douze électeurs, et de deux, au moins, dans les autres.

VI.—Les suffrages, dont il est question dans l’article I, seront pris chaque fois et seront toujours secrets, délibératifs et non purement consultatifs ; les permissions, concédées en vertu des suffrages, seront données par écrit, et jamais

oralement. Les actes du Conseil seront signés et par le President et par chaque conseiller.

VIL.—Les Supérieurs sont gravement tenus en conscien:e de ne pas cacher à leurs conseillers, par eux où par leurs économes, ou autrement, en totalité ou en partie, n'importe quels biens, revenus, sommes d'argent, titres, donations, aumônes et autres choses ayant une valeur économique, alors même que le don aurait été fait au Supérieur personnelle ment pour lui-même, et de ne pas taire les dettes et les obl:gations contractées de n'importe quelle manière : que toutes choses soient, au contraire, confiées pleinement, avec exactitude, sincérité et fidélité, à la révision, à l’examen et à l'approbation du Conseil ; de même, que tous les documents reltifs aux biens temporels où à l’économie soient livrés aux conselers pour être également examinés.

VIIL.-—Aueune fondation de monastère ou de maison, a cun agrandissement ou changement de fondation ne doit se faire, si on n'a pas en mains l'argent nécessaire à cette fin, et si, par suite, il faut contracter des dettes où des oblications économiques, alors même que l'emplacement où les matériaux de la construction seraient donnés, ou qu’une partie de l'édifice serait gratuitement offerte ou construite: !l ne suffit pas davantage d’une promesse d'argent, méme de grande quantité, faite par un ou plusieurs bienfaiteurs, car ces promesses souvent ne sont pas remplies, au péril d'un grave dommage matériel et moral pour les Religieux.

IX.—Pour mettre les sommes d'argent les revenus et autres produits en placement sûr, licite et productif, et pour les mettre dans un placement plutôt que dans un autre, le vote du Conseil est requis à chaque fois, après qu’on aura fourni au susdit Conseil toutes les informations se rapportant à la forme, au mode et aux autres circonstances du placement. Cette règle s'applique aussi à tout changement de placement, en observant ce qu’il faut observ'r de droit.

X.—Les prescriptions relatives à la triple clef de la caisse à la visite de cette caisse, et à la bonne administration des biens temporels, insérées dans les constitutions de chaque Famille religieuse, si elles y sont plus sévères que dans chacun des articles de la présente Instruction, seront soigneusement observées en ce qui n'est pas contraire à cette Instruttion. Et là où l'administration temporelle n’a pas été encore fixée par des statuts propres, tout y sera au plus tôt réglé, en tenant compte de ce qui est dit dans les Normes, Chap. VE dispositions qui concernent non seulement les religieuses, mais aussi les religieux, selon la note mise au bas de la pagt 3 de ces Normes, et en observant toujours les prescriptions de cette Instruction.

XI.—Les biens-fonds, les legs et autres biens quelcon- ‘ues, auxquels des messes sont annexées, n'importe de quelle manière, ainsi que ieurs fruits ou revenus, ne peuvent nullement être chargés de dettes ou d'obligations économiques quelconques, pas même pour peu de temps ;.et les sommes reçues pour faire célébrer des messes annuelles ou autres. ne peuvent, avant la célébration de ces messes, être dépensées d'aucune manière, pour aucune cause, ni totalement ni en partie; mais elles doivent être intégralement conservées.

En cela les Supérieurs et les Conseillers procéderont avec une vigilance toute particulière.

XII.—Les statuts, dé jà anciens, du Siège Apostolique concernant les dots des religieuses à voeux solennels ou à voeux simples, seront exactement observés. D’aucune manière donc, ni pour aucune utilité, i! n’est permis d'employer les capitaux de ces dots, tant que vivent les religieuses ou les soeurs qui les ont apportées ; et cela sous les peines déterminées par le droit. On devra s’adresser au Siège Apostolique si, à raison de très graves circonstances, l’aliénation même d’une seule dot est Jugée très utile.

XIIL—On ne fera de doi:ations, même à titre d'aumône ou de secours, que selon les conditions prescrites par le Saint- Siège, et dans la mesure réglée par chaque Constitution, où légitimement déterminée par les Chapitres, et, à leur défaut.

par les Supérieurs généraux, du consentement de leur Conseil respectif.

XIV.—Toutes les prescriptions de cette Instruction on- Cernent non seulement les Ordres, Congrégations et instituts d'hommes, mais encore ceux de femmes à voeux sotennels ou à voeux simples. Les transgresseurs de ces prescriptions seront sévèrement punis; et, si la violation put: sur

des cas qui, selqn le droit commun ou d’après la présent: instruction, requièrent le Beneplacitum apostolique, ils tomberont par le fait même, sous les peines infligées à ceux ur aliènent les biens ecclésiastiques.

Fr. L C. Card. VIVES, préfet.

L &. D. L. JANSsENS, O. B. C., secrétaire

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DECRET SUR LE REFUS D'ADMISSION DE CER- TAINS POSTULANTS DANS LES FA- MILLES RELIGIEUSES

(Audience de Notre Très Saint Père, 7 sept. 1909)

Si l'Eglise du Christ éprouve de la joie spirituelle, en “oyant des fidèles embrasser, après müre délibération et avec une intention droite, l’état de perfection dans les Familles religieuses, Cependant, plus soucieuse de la qualité que du nombre, Elle a réglée l'entrée äu noviciat et la profession des voeux, de manière à n'admettre à l'observance des conseils évangéliques dans les Maisons religieuses, que ceux qui fourniraient des Preuves d'une vocation divine. Et le temps lui-même de la Probation, qui précède l'émission des voeux, Elle l'institua pour Permettre aux novices non seulement de se façonner aux vertus religieuses, mais encore d’être soisneusement éprouvés par les Supérieurs

Comme la discipline de la vie chrétienne s'était relâchée dans bes ‘0 de pays, le Saint-Siège régla peu à peu avec plus de se, Ls1té, dans le cours du temps, l’entrée en religion, l'examen des aspirants et l'essai de la vie religieuse, en édictant, à cette fin, des lois propres à raffermir l'espoir de la persévérance et d’une heureuse issue.

[est reconnu qu’il est grandement préférable de fermer parfois les portes à ceux qui demandent à entrer en Religion, de peur de les voir, dans la suite, s'ouvrir largement devant ceux qui sortent de la vie religieuse ; aussi N.T.S. P. je Pape Pie X a-t-il daigné charger la S. Congrégalion, préposée aux affaires des Sociétés Religieuses, d'ac-

centuer la sévérité de la discipline ecclésiastique en ce qui

concerne l'admission au noviciat et aux Voeux, et de pres crire les règles shivantes que toutes les Familles religieuses d'hommes devront fidèlement observer à l'avenir, la cons. cience des supérieurs restant gravement chargée en cette matière.

Absolument personne, sans la permission spéciale du Siège, et sous peine de la nullité de la profession, ne ser admis à entrer au noviciat ou à émettre des voeux :

10. S'il a été expulsé d'un collège même laïque, pour 1mmoralité, ou tout autre crime ;

20. S'il a été renvoyé d’un séminaire, d’un collège ec clésiastique ou religieux, pour n'importe quelle raison ;

30. Si, profès ou novice, il a été renvoyé par un auire Ordre ou une autre Congrégation religieuse ; ou si, profes il a obtenu la dispense de ses voeux ;

40. Si, déjà admis comme profès ou novice, pour tk province de son Ordre ou de sa Congrégation, et renvoxe par elle, il cherche à se faire recevoir dans la même où dans une autre province du même Ordre ou de la même Congregation.

Et cela, malgré toute disposition contraire, même digne d’une mention spéciale.

Fr. I. C. Card. VIVES, préfet.

ES: D. L. JANSSENS, O.S. B., Secrétaire

VOLE. II, No 11.

LE

Monseigneur l'Evêque de Joliette

AU Clergé de son diocèse

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[.—Règlement Pour le Carème.

[Il — Aumônes du Carême. III. —Componendes.

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