DÉCRET
nt conclus aisément ces ma.
e it Dieu, Pour des motifs très justes, a toujours détestés et interdits, le Concile de Trente (Chapitre I, Sess XXIV, de la réforme du Mariage) prit les sages dispositions qui suivent: «Sj certains es- Saient de Contracter mari
leur propre curé lui-même, où d’
un autre prêtre autorisé
ms — 349 — par ce curé ou par l’Ordinaire, ainsi que de deux ou trois témoins, le Saint Concile les rend absolument inaptes à conclure un tel contrat, et déclare que de semblables contrats sont nuls et sans effet.”
Le même Saint Concile ordonna que ce décret serait publié dans chaque paroisse, et ne serait applicable que dans les endroits où il aurait été promulgué. Il arriva ainsi que plusieurs pays, dans lesquels cette publication n'avait pas été faite, furent privés des bienfaits de la législation du Concile de Trente, et en sont privés encore aujourd’hui, si bien qu’ils restent exposés aux imprécisions et aux inconvénients de l’ancienne discipline.
Là même où la nouvelle législation a été mise en vigueur, toute difficulté n’est pas levée. Souvent en effet un
grave doute subsiste sur le point de décider quel est le cu-
ré en présence duquel le mariage doit être contracté. Les règles canoniques, il est vrai, établissent qu'il faut considérer comme le propre curé celui de la paroisse duquel est situé le domicile ou le quasi-domicile de l’un ou de l’autre des contractants. Mais comme il est quelquefois difficile de juger si le quasi-domicile est certain, beaucoup de mariages ont été exposés au danger de la non validité ; beaucoup aussi, soit par ignorance des intéressés, soit par fraude, ont été frappés d’illégitimité absolue et de nullité.
Ces faits depuis longtemps déplorés, nous les voyons se produire à notre époque d'autant plus fréquemment que sont devenues plus faciles et plus rapides les communica-
tions entre les pays même les plus éloignés. C’ quoi il a paru désirable à des hommes sages et for que quelque changement fût introduit dans le «
cernant la forme de la célébration du mariage, nombre d’
est pourtinstruits lroit con- Un certain évêques de tous les points du monde, notamment des villes considérables, où cette nécessité urgente, ont même adressé au Saint-Siè pressantes prières.
Paraissait plus ge à ce sujet de
En même temps, des évêques, soit résidant en Europe,
pour la plupart, soit d’autres Pays, demandaient avec instance qu’il fût paré aux inconvénient
S qui découlent des fiançailles, c’est
à-dire des promesses mutuelles de futur mariage faites en particulier, L'expérience en effet, a suffisamment inontré les dangers qu’entraînent de telles fian- Sailles : d’abord, elles constituent une incitation au péché, et la cause pour laquelle des jeunes fil]
es inexpérimentées sont souvent trompées ; ensuite, elles sont la source de dif-
férends et de procès inextricables.
Emu par ces faits, N. T. S. P. Pie X, en sollicitude qu’il porte à toutes les Eglises, et désirant employer quelques remèdes pour écarter les maux et 1... dan- 8erS rappelés ci-dessus, confia à Ja Sacrée Congrég Concile le soin de s'occuper de cette Poser ce qu’elle jugerait opportun.
raison de la
ation du question et de lui pro-
Il voulut en outre avoir l'avis de la commission chargée de l'unification du droit canon, et aussi celui des Eminen-
tissimes cardinaux qui ont été choisis Pour faire partie de
Rent amer ammanrmnnonr nsc
roger
No tot apte
romane re is ce
* apr entihesstestianiiélenneeginner-apees en
la commission spéciale ayant mission de préparer ce même code. Ceux-ci, de même que la Sacrée Congrégation du Concile, tinrent à cette fin de fréquentes réunions. Après avoir recueilli les avis de tous, Notre Très Saint-Père prescrivit à la Sacrée Congrégation du Concile de publier un décret contenant les lois approuvées par Lui, de science certaine et après mûre téflexion, loi. qui doivent régir désormais la discipline des fiançailles et du mariage et er rendre la célébration facile, certaine et régulière.
C’est pourquoi, en exécution du mandat apostolique, la Sacrée Congrégation du Concile a établi par ie présent décret et décide ce qui suit :
