THEORIE ANGLAISE DE LA RENTE

qu'ils exigent, tout se réunît pour prouver que la propriété des proâuits du sol doit être assurée à qui féconde le sol par l'application de ses capitaux et remploi de son traTail. Mais la propriété du sol lui-même peiit-elle être d'avance, inconditionnellement, et à jamais, accaparée par quelquesuns, sans dommage pour la race humaine, sans confiscation de son droit? En d'autres termes, n'y a-t-il aucune distinction à faire entre le cultivateur et le landlord?

La réponse à ces questions se présente si naturellement, que, presque à aucune époque et dans aucun pays, le droit de tous à la terre n'a été aliéné en faveur de quelques-uns d'une manière absolue, irrévocable. Presque partout, presque toujours, l'État s'est réservé le pouvoir de régler, de limiter, de tempérer, selon la loi des convenances géné-^ raies et l'exigence des cas, l'exercice du droit i^ividuel de propriété. Qu'est-ce que la proclamation du principe d'expropriation pour cause d'utilité publique, sinon une affirmation solenndle du droit de tous à la terre? Et quel argument, sur ce point, pourrait valoir celui qui résulte de la construction des chemins de fer? Vainement objecterait-on la condition de l'indemnité : dès que l'acceptation d'une indemnité devient obligatoire, le droit individuel de propriété cesse d'être absolu ; c'est l'État qui est reconnu propriétaire du sol, en tant que sol. Et les lois sur l'hérédité, les lois sur les testaments, n'impliquent-elles pas le principe de la propriété par l'État, comme représentant de la société tout entière? Mais à quoi bon insister? On n'a que faire de prouver l'évidence ! Même en Angleterre, ainsi que je l'ai déjà fait remarquer, nul, légalement et strictement parlant, n'a sur une partie quelconque du sol un droit individuel de propriété. Seul, l'État est considéré, en principe, comme propriétaire absolu de la terre. Les citoyens sont de simples

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occupants à des titres divers. Ils sont censés avoir Yusage, non la propriété; le dominium utile, non le dominium di-rectum. A cet égard, Blackstone s'exprime comme Edouard Coke ; nul doute possible ; et ce fait que la pratique ne répond guère au principe laisse subsister l'importance sociale du droit ainsi mis en réserve.

John Stuart Mill a certainement bien raison de dire : « C'est déjà un privilège que de jouir, a l'exclusion d'autrui, d'une portion du commun patrimoine. Si grande que soit la quantité de propriétés mobilières qu'un homme peut se procurer par son travail, un autre homme peut toujours, en employant les mêmes moyens, arriver au même résultat; mais, en matière de propriétés territoriales, il n'en va pas de la sorte : quiconque possède une terre en prive, par cela seul, que%ie autre personne. Un tel privilège ou monopole ne saurait se justifier que comme un mal nécessaire; il devient une injustice, dès qu'il est poussé au point de ne pouvoir engendrer le bien qui doit servir de compensation à ce mal(l). »

Voyons si c'est là une épreuve dont les landlords^ ou possesseurs du sol en Angleterre, aient chance de sortir victorieux.

Ce qui constitue leur richesse, c'est la rente. Qu'est-ce que la rente? D'où tire-t-elle son origine? Quelle est la loi de son accroissement progressif? Voilà ce dont il est indispensable de se rendre bien compte, si l'on veut se faire une juste idée du développement prodigieux et continu de l'opulence des landlords.

La loi de l'origine et de l'accroissement progressif de la rente, telle qu'elle est aujourd'hui généralement admise, fut

(1) Principles of Polilical Economy^ by John Stuart Mill, t. I, p. 287.