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Ordonnance qui prescrit la fabrication, à Rouen, de moutons d'or, gros, demi-gros, quarts de gros, doubles ow mansais, et deniers, et qui règle le type, le poids et le titre de ces dernières monnaies.
25 SEPTEMRRE 1419.
Henry, à tous, etc. Come après nostre joiueuse conqueste et entrée faite en nostre ville de Rouen nous eussions ordonné et comandé que l'en fist faire à nostre Monoye, à Rouen, or et argent monoyés en pelis moulons et en gros, élant par la fourimne et manière qui ils estoient à devant de nostre dicte conqueste et entrée, tant en lay que en poys, säns diminucion ne amenuissement faire sur ce, et semblablement sans amenisser le droit de nostre seigneur (1), sauf les différences qui par nous furent lors ordonné y mettre : Savoir faisons que, pour certaines causes ad ce nous mouvans, par l’advis et déliberation de nostre Conseil, nous avons ordonné et par la teneur de ces présentes voullons et ordonnons que, en toutes noz monoyes que l'en fera pour le temps advenir , tous moutons d’or, gros, de demy gros, quart de gros d'argent, mansoys et petis deniers , que en yceulx soit mis dedeins le gront crois, en milleu d'icelle, une H au plus juste que faire se pourra avecque les différences qui par nous autrefois ont esté nrdonnés faire. Îtem que l'en face doresemnavant quars de gros, qui aront cours pour cynq deniers tournois la pièce, à IT d. XVI grains argent et de XIIT s. ET d. de poys au marc, qui est à l'équipolent des gros de Henricus. Et aura dedens yceulx quars de gros en la pille ung
‘4) Le droit de notre seigneur, c'est-à-dire, le seigneuriage , droit que le prince prenait sur la monnaie qu’il faisait frapper.
escu à [If fleurs de lis et aux demis gros semblablement. Item que l'en face doubles només mançois, qui auront cours pour II deniers tournois la pièche, à ung denier huit grains, argent-le-roy, et de XVI sous VIIT deniers de poys au marc, où il aura troys fleurs de lis en la pille. Item'que l’en face petis deniers , qui auront cours pour un denier tournois la pièce, à ung denier de loy argent-le-roy et XXV sous de poys au marc, esquelx aura en la pille deux fleurs de lis. [item que les nobles d'Angleterre aient cours et soient prins pour quarante huit gros de notre monoye, esquelx gros est escript Henricus en la pille et devers la croix un liépart, qui valent HIT livres tournois. Îtem que les petis moutons qui ont cours à présent pour XIE gros aient cours et soient prins pour XVIII gros de nostre monoye dessusdicte qui valent XXX sous tournois. Et donnerons à chascun changeur et marchand fréquantant nos monoyes, pour chascun marc d'or fin, VIxx XVIII livres tournois. Et demourront les moutons dessusdits de poy et lay en la fonrme et manière qu’ils sont de présent , lesquielx sont à XXIT karras et de ITTIxx et suize au marc de Troyes , aux remèdes acoustumés. Item que les nobles dessusdiz auront cours LX gros de Karolus qui vallent cent soulz tournois. Item nous deffendons à tous, de quelque esta qu'ilz soient, qu'ilz ne transportent ou facent transporter nul villon tant d'or que d’argent ne argent rompu hors des mettes de nostre duchié de Normendie sur payne de la perdre et le corps confissequés à notre vollonté. Et aussy quilz ne transportent vaisselle d'argent sans avoir congié du baillif ou baillifs où la dicte vaisselle aura esté achatée sur paine de la perdre. Item nous deffendons à tous changeurs, orfévres, merciers, espiciers et autres gens de quelque estat qu'ils soient que ilz ne facent faire de change se ilz n'ont vos lettres veriffiéz de noz généraulx-maistres de nos monoyes ou des gardes d’icelles à Rouen. Et aussy qu'ils ne tiengnent, gardent ne ne fondent nulz villons tant d’or que d'argent, maiz le apportent à l'ostel de nostre monoye, pour illec cstre fondu et ouvré au prouffit de nous et de nostre peuple, dedens le temps qui est sur ce ordonné par les instructions, sur et en payne de les perdre. Sy donnons en mandement au baillif de Rouen, aux gardes de noz dictes monayes audit
lieu, et à tous noz autres justiciers et officiers ou à leurs lieutenans et à chascun d'’eulx sy comme à lui appartendra, en comettant se mestier est, que nos diz ordonnances et deffences facent tenir et garder de point en point sans anfreindre et ces présentes crier et publier partout où il appartendra, et, en tant que mestier en sera, en faisant metter les forfaittures dudit villon, or, argent on vaisselle es mains de noz diz gardes , par bon et loyal inventoire , qui de ce rendront coinpte et relinqua quant et où il appartendra. Et à iceulx prestent et donnent conseil, conffort et aide si par eulx en sont requis. Car ainsy nous plaist-il et voullons estre fait par ces mesmes présentes sans anfraindre ; et au vydimus de ces présentes estre plaine foy adjoustée comme à l'original. En tesmoing de ce nous avons fait faire ces noz lettres patentes. Donné à nostre chastel de Gisors le XXV jour de septembre. — RymEr, fœdera, conventiones, etc., éd. de 1729, t. 1x, p. 798.— Rotuli patentium Normanniæ anni seplimi Henrici V, parte 1, membranà 19, dorso (4).
Extrait de l'exécutoire de l'ordonnance précédente rendu, le même jour, par les généraux-maîtres des monnaies.
Ensuit l’advis et ordonnance qui a esté faicte par le roy nostre souverain seigneur en son Conseil, pour le fait de ses monoyes en paiïs de Normandie et à lieux en son obéissance , tant de l'or que de l'argent. Premièrement les nobles d'Angleterre aront cours pour XLVIIT royaulx de nostre monoye où il a escript HENRIcus , qui valent HIT francs (2), et devers la croix a un liépart. Item les petis moutons, qui ont cours à présent pour XII royaulx, auront
(1) Le même rôle 19 des lettres patentes de Normandie de l’année 1419-1420 contient un mandement sur le cours des monnaies , également en date du 25 septembre 1419, adressé par le roi aux sept grands baillis de Normandie. Comme toutes les dispositions de ce mandement se trouvent relatées dans l’ordonnance n° VII et dans l'exécutoire no VILL, j'ai cru inutile de le reproduire ici parmi les pièces justificatives.
® [ya ici dans le texte une transposition de mots; il faut lire : aront cours pour XLVIIL royaulx, qui valent HU francs de nostre monoye où , cte.
cours de la monaye dessus dicte pour XVIIT royaulx qui valent un franc et demi , et donnera le roy nostre dit seigneur à chascun changeur et marchant frequantans ces dictes monoyes , pour marc d'or fin, VI{xx XVIIT f. Et demourront les moutons dessusdiz de pois et lay à la fourme et manière qu'ilz sont de présent, lesquielx sont à XXII kareis et de II[Ix* et XVI au marc de Troie, aux remèdes acoustumés. [tem les nobles dessus diz aront cours pour LX royaux de Karolus qui valent V francs. Item le mouton dessus diz ara cours pour XXIIIT royaulx desdiz royaulx de Karolus qui valent [IT francs. Item on fera petis blancs qui aront cours pour V deniers tournois la pièche, à II d. XVI grains argent-le-roy et de XIII sous ITII deniers de pois au marc, qui est à l’équipolent des royaulx dessus diz de Henricus, et aura un escu à trois fleurs de lis dedens. Item on fera doubles nommés Manssays, qui aront cours pour IT deniers tournois la pièche, à un denier VTT grains, argentle-roy, et de XVI s. VITE d. de pois au marc et y aura troys fleurs de lys en la pille. [tem on fera petis deniers, qui aront cours pour [d. t. la pièche, à F. d. de lay argent le roy et de XXV sous de pois au marc, et y aura en la pille deux fleurs de lys. tem et en toutes les monoyes que l'en fera pour le Lemps à venir, tant moutons, groz, demy-groz, cars de groz, mansais et petits deniers, et en yceulx soit mis dedens la grant crois , en meilleu d’icelle crois, une H avec les différences qui par nous autrefoiz vous ont esté ordonnés à faire. [tem , soy fait crier et publier par lettres du roy nostre dit seigneur , adrechans à touz baillifs, gardes de Monoies et à tous autres officiers, que les ordonnances dessus dites soient tenues el enterinés de point en point sus lote grosse paine.
Suivent diverses dispositions pour interdire le transport des matières d'or et
d'argent hors du duché de Normandie, et pour régler l'exercice du change. — PaTENTESs NormANNLEÆ anni septimi Henrici V, parte 1, membranà 50, dorso (1.
4° D’après ne copie due à l'obligeance de M. Th. Puffus-Hardy , l'un des conscrvateurs des archives de la Tour de Londres.
Ordonnance pour faire fabriquer, dans la Monnaïe de Rouen, des écus d’or et des gros de billon à un nouveau type, et pour fixer les prix du marc d’or et du marc d'argent.