LETTRE A M

ititit

OU L'ON EXAMINE SI LES JUGES QUI PRÉSIDENT AUX AUDIENCES PEUVENT LÉGITIMEMENT INTERROMPRE LES AVOCATS LORSQU ILS PLAIDENT.

Jdmoner^ voluimus « non mordere :

Prodess0^mon lafdcre. Ejiasvb.

M0N8IBUB , comme la question sur laquelle vous me faites Thonneur de me demander quelque éclaircissement intéresse également et les juges et TOrdre des avocats et le public , puisqu'il s'agit de savoir si les juges qui président aux audiences peuvent légitimement interrompre les avocats , lorsqu'ils défendent une partie ; trouvez bon , s'il vous plait, que , pour satisfaire votre curiosité , je ne m'en rapporte pas à mes faibles lumières ; je ferai sans doute bien plus d'impression sur votre esprit, en réunissant ici sous un seul point de vue les différcns traits qui sont dispersés là -dessus dans plusieurs livres, tant anciens que moderne. Et pour entrer d'abord en matière , Momac interprétant la loi 9 au Digeste de Of- Jicio ProcomuUs , avoue que si quelque avocat était capable de débiter des faussetés évidentes , ou de choses contraires à l'état , à la reli< gion et aux bonnes mœurs, le juge qui présiderait pourrait l'interrompre, avec dignité néanmoins et bienséance , tamen cum ingénia et servaid semper dignitate judicis.

Mais comme je puis avancer bardiment , à l'honneur de la profession d'avocat , que ceux qui l'exercent n'oublient pas leur devoir jusqu'à ce point , il est inutile de m'étendre davantage sur les interruptions dont je viens de parler ; tout mon dessein consiste à vous entretenir de ces interruptions que , dans quel-

que parlement , on fait de temps en temps aux avocats, durant le cours de leur plaidoirie, pour les avertir de finir bientôt ; et principalement de ces interruptions par lesquelles on leur coupe absolument la parole pour aller aux opinions , sans avoir entendu toute la défense des parties. Or, je dis que , par ces deux espèces d'interruptions , le juge qui préside blesse tout à la fois , et les règles de la bienséance , et les devoirs de son état , de sa religion et de la justice.

Il blesse les règles de la bienséance : Quand le judicieux Henrys ( i ) ne nous en assurerait pas ^ n'est-il pas naturel de penser que la noblesse de la profession d'avocat mérite plui de ménagemens , et que la majesté d'une audience s'accorde mal avec de semblables interruptions , surtout avec celles de la première espèce que j ai marquées , lesquelles , suivant une note de Bretounier (*a) , Mont ti^èi-Jacheuseê en très-in* commodes ,Jatiguent beaucoup Vavoc0i , et ne Jbntpas honneur au président

Il blesse les devoirs de son état : Le même Bretonnier , dans ses Observations sur Hen- ^y^ (3) 9 ^ pris soin de recueillir divers passages pour prouver que la mode d'interrompre est nouvelle , et qu'on n'en trouve aucun exemple dans l'histoire. Il fait voir qu'à Athènes et à Rome , quoique les présidens fussent des souverains , ils ne se donnaient pourtant pas la

(i) Daa» Mt tiamngues , tom* s . paff« xxstf, vert la 6n, édition d« Paris, 1708.

1%) ObiervaUons sur Henrys, toine 1, a« bas ds l« page 818. (3> Tome a , lir. vt , question so , page 749.

INTERRUPTIONS A LAUDIENCE.

dlnteiTompre les avocats. Il cite Cicéni, recommandant à son frère Quintus , m Asie , d'écouter patiemment , tâche BDgiger par Texemple de C. Octa?ius , lit beaucoup de douceur et de complaiqui laissait parler toutes les fois et aussi mps quW voulait : Jdjungenda etiam

lUtas in audùndo Ui» rébus nuper

\avms jueundissimus JuU : a;md quem

Uctor quievit ; tacuU accetnus : qnoties 9 voîuit dixit , et quant voluit diù (i).

DÎér ajoute que les empereurs même ne mt pas que les interruptions leur fusirmises , et il rapporte à ce sujet un enla Panégyrique de Trajau , où Pline le

qui avait été élevé aux plus considéragnités de Fempire , loue ce prince de ce e se servait point de sa puissance pour t fin aux discours de ceux qui parlaient . lui , et qu'il leur laissait la liberté de uand ils le jugeaient à propos. Pline le

après cet éloge , n'avait garde de manoi-méme de patience envers les avocats.

I dans une de ses épitres (u) , assure-t-il otes les fois qu'il faisait les fonctions de ce qui arrivait très - souvent (3) , il act aux avocats , et se croyait obligé de xorder autant de temps qu'ils en deman- •

is la suite , on fit d'un procédé si bonsi sage , si utile , si nécessaire , une obli-

eticore plus expresse aux juges , par la ^. l ^ de Officio proconsulis , qui porte SB proconsuls doivent écouter les avocats kfttience , circa aduocatot patientent esse uuleni opovtet. Celte loi mérite d'autant '■Uention des juges qui tiennent les auitf qu'Ulpien, qui Ta faite, était lui-même ind magistrat , puisqu'il était président Dseil de Tempereur Alexandre Sévère , et ;do prétoire (4)-

il ne faut pas s'imaginer que , du temps MDsins , les avocats apportassent dans ilûdoirie plus de brièveté qu'on ne fait

h présoit ; car il est certain , au contraire, que les juges souffraient sans peine des discours d*une longueur si excessive , qu'à en croire Quintilien (5), c'était une espèce de gloire à un avocat d'avoir parlé toute la journée pour une seule partie. Bien plus , la même partie employait quelquefois , pour la défense d'une seule cause , le ministère de plusieurs avocats ; témoin la cause de Balbus , concernant le droit de bourgeoisie , que Cicéron , que Crassus , que Pompée plaidèrent alternativement ; témoin la cause de Muréna , qui , accusé d*avoir corrompu les suffrages dans la poursuite du consulat , confia le soin de sa défense à Crassus , à Hortensius , à Cicéron ; témoin encore la cause de Volusenus Catulus , qui fut défendue, et par Domitius Afer, et par Crispus Passienus , et par Decimus Lelius (6).

La patience envers les avocats n'est pas seulement pour les juges un devoir de bienséance et d'état , elle est encore un devoir essentiel de religion et de justice : Prœsertîm cùm primitm religioni sua patientiam deheat ( Judex ) quœ magna pars justàiœ est (7). Si la force de la vérité a fait sortir cette belle maxime de la plume d'un juge païen , que n'eût-il point dit , s'il eût été éclairé des lumières du christianisme , comme quelques-uns l'ont cru sans fondement légitime (8) ? La pensée de ce juge , aussi recommandable par sa probité que par ses talens , a été adoptée par Heurys (9) , dont le mérite et la droiture ne sont pas moins universellement reconnus.

Et quelle bonne idée le public peut-il avoir de certains juges qui , bien loin de garder une oreille pour Tavocat de l'intimé , lui donnent quelquefois à peine le temps de dire h quoi tendent ses conclusions ? Qui par les interruptions qa*ib font h Tavocat même de l'appelant pour le presser de finir, le réduisent souvent à la nécessité de laisser en arrière ses meilleurs moyens? Quel juste sujet de mécontentement et de murmure pour de misérables parties , à qui l'on ravit en les condamnant si brusqne-

ieéroa , é|>Ut. t , lir. 1 , nd Çuimlum fratrem.

Ijoa* Ut. 6, ëp. a.

Iv> I « ëp. M>.

\Um et l4iinpridr , in Attxmid. Sever. Fitchard ,

Jurisc.

{&) Diaiog derorat.

(6) QuUitil, Intt. de Oral.» lib. 9, cap. 1.

^7) Plia* 1« jenno , Ut. 6,ëp. a.

1 8) Voyn Frjnç oi» BÎTiritu.

(9) Dont Mt l/mrmngue* » pagt 34 1 <oiiw ».

INTERRUPTIONS A UAUDIENGE.

ment la faible consolation de penser que dtT moins on ne les a pas condamnées sans les entendre ?

Ne jugez point sans ouïr l'une et l'autre parties .* Ce sont les paroles iWin autre païen de Tancienue Grèce (i), paroles dont Aristophane, tout satirique outré , tout impie qu*il étiit, n'a pas laissé de relever la sagesse aussi bien que celle de Tautcur ; paroles dont Solon et la plupart des législateurs ont fait une loi précise , et que les juges d'Athènes promettaient par .un serment solennel d'observer iuviolablement. C'est pour cela que Démosthène , s'adressant h eux dans une de ses harangues (a) , avec la liberté convenable a son ministère. « Je de- » mande aux dieux , dit-il , que , sur la ma- » nière dont tous devez m'entendre , ils vous n fixent dans la résolution de consulter, non » pas mon accusateur (car vous ne le pourriez n faire sans une partialité criante ) , mais nos » lois et votre serment , dont la formule , enn tre autres termes , tous dictés par la justice, » renferme ceux-ci : écoutez également les n deux parties. Ce qui vous impose l'obligan tion , non seulement d'apporter au tribunal » un esprit et un cœur neutres , mais encore n de permettre qu'à son choix et à son gré » chacune des deux parties puisse librement » arranger ses raisons et ses preuves. » Ce serment était sans doute fondé sur ce principe de morale , remarqué par M. de Tourreil (3) , de qui j^ai emprunté la traduction ci-dessus du passage de Démosthène , savoir : (fue quiconf/uej'uge après n'avoir entendu qu'une partie , quand même il jugerait bien , ne laisse pas de commettre une sorte d^ injustice.

Je prévois qu'on me dira qu'il y a des avocats qui , n'ayant pas la même éloquence que d'autres , rendent Ici^r plaidoirie moins agréable à entendre ; mais , outre que ce frivole prétexte n'est point capable de détruire les réflexions qui viennent d'être faites , je réponds : lo que j'ai plusieurs fois remarqué dans quelque parlement , que des présidens interrompaient, et même quelquefois avec aigreur , non-seulement les avocats qui plaident

avec autant de simplicité qu'on plaidait dans l'aréopage d'Athènes , d*où les omefflens de la rhétorique étaient bannis, mais encore oeax qui, par leur éloquence , s'attirent d*ordiiiaîre l'attention et l'applaudissement du public, et en faveur de qui l'on devrait renouveler ce qui se pratiquait au barreau deRome, lorsque le sénat, en jugeant une cause, donnait publiquement des louanges • h l'avocat qui Favait bien défendue. C'est l'abus de ces mêmes interroptions que le dernier siècle seulement a vu naître , qui a donné oc -asion.au fils atné d'Antoine Loisel de s'écrier, dans le fameux Dialogue des avocats (4] , composé par ce dernier : « Où est n l'honneur que j'ai entendu devons, mon père, n avoir été autrefois au Palais ^ et la faveur que n messieurs les présidens portaient aux jeunes » avocats de votre temps , les écoutant douce- » ment , supportant et excusant leurs fautes , n et leur donnant courage de mieux faire ; au n lieu que maintenant il semble à quelques- » uns que nous soyons d'autre bois ou étoffe » qu'eux , et quasi des gens de néant , nous » interrompant et rabrouant à tout bout de » champ , nous faisant par fois des demandes » qui ne sont nullement à propos, et non- » seulement à nous autres jeunes gens qui le » pourrions avoir quelquefois mérité , mais » bien souvent aux anciens , et à ceux qui en- » tendent si bien leurs causes , que Ton voit » par la fin et la conclusion, que ceux qui » leur avaient fait ces interrogatoires et intern ruptious avaient eux-mêmes tort , et non » les avocats plaidans, qui se trouvaient n'a- » voir rien dit qui ne fût pertinent et néces- » saire à leur cause. *»

En second lieu , de tout temps et dans tous les sénats, le mérite des avocats n'a pas été égal , et cependant la patience des juges n'en a pas moins été un devoir de bienséance , un devoir d'état , un devoir de religion et de justice. L'on pourrait même soutenir que la patience est, en quelque façon, plus nécessaire aux juges pour écouter les avocats médiocres ; les raisons s'en offrent d'elles-mêmes, sans que je m'arrête à les déduire. D'ailleurs , quoi-

( I } Phocylide , doni son pocme tnr tes différent devoirs des hommes.

(a) Dans sa Harangue pour Ctc'siphon.

(i) Rtmarqnes sur lu Harangue du De'mosthine pour Clésiphon.

(4j Coufirr. i.

IMTEBBUPTIONS A L'AUDIENCE.

que tous les avoceU ne foieiit pes des Le Mettre et des Paint , il ne semUe qu'on démit , pour se porter plus Tolontîers à éeoater patiemment , faire attention qu'un avocat , ayant que de s*exposer ^ plaider sa cause , a eu luimême une patience infinie; car, selon le pré* cepte de 1 orateur romain (i) et du maître da réloquence (a) , il a fallu qu'il ait donné plusieurs fois audience à un plaideur inquiet et souvent importun ; il a fallu entendre beaucoup de choses superflues , dans la crainte d'en ifl^norer de nécessaires ; il a fallu se mettre sans prévention , tantôt à la place de ce client , tantôt en celle de son adversaire, tantôt en celle des juges ; il a fallu enfin employer plusieurs veilles a rechercher, à méditer, à recueillir, à rédiger en secret un très -grand nombre de choses dont cet avocat ne débite néanmoins que le précis en plaidant. L'on devrait encore considérer que si les juges faisaient, ainsi qn autrefois^ les fonctions d avocat (3) , et préféraient, pour user des termes de la loi (4) , Tbonneur d être debout au barreau , au droit d j être assis , il jT en a plus d'un qui seraient trés-embarrasses , surtout ceux qui , comme dit Cicéron : a l honores adipiscûndos et ad rempuhlicam geremiam nudi venerunt et inermeâ^ nuUà eognùione rerum , nulid scieniid ornati.

Mais, après tout, par quelles raisons celui qui préside pourrait-il justifier ses interruptions? Est-ce parce que croyant saisir par plusieurs moyens proposés, le moyeu décisif, les autres lui paraissent peu dignes d attention? Est^e parce qu'il s'imagine qu'un avocat est trop long et débite des choses étrangères et superflues ?

A cela deux réponses également solides et indépendantes de toutes les observations que j'ai ci-devant faites. Un président doit craindre que le sentiment des autres juges ne se rapporte pas au sien ; car il en est des sentimens comme des goûts de ceux qui se trouvent dans un festin ,

Posc0tii0j -varia multùm Mversapalato (5)

(i) Ckérm, Ut de YOrtUemr.

(ai Quintilien. iiulitut. de l'Oittteur^Mr. la. ch. 8.

<3) Vojo la Journal dm talau, tome a. pof« 966.

cdition in-fol. , et Henrys , doiu «es Haranguas , tome a ,

pflfe i5.

(4) L. çuUifuU C de posiulando.

TOMI I

il faut qu'il se persuade qu'autant qu'Q voit de têtes, autant il peut y avoir d'opinions diflérentes. En effet, Tusage ne nous apprendil pas que le même motif, que les mêmes preuves ne déterminent pas tous les juges? On ne peut , disait un ancien (6) , qui avait une grande expérience des afi'aires , on ne peut assex s'étonner, soit de lu diversité des opinions, soit des fondemens que les juges prennent ; car encore qu'ils aient quelquefois le même sentiment , ils ne rétablissent pas sur la même raison : Adjiciam quod me docuit usm magùtêr '^«8f"*« :Jî'equenter egi , fréquenter judicaui^ Ji-equenter in ContiUoJui; aliud aiios motftt^ ac plerumque parvœ res maximas trahuntf varia sunt Itominum ingénia , variœ voiuntate» ; inde qui eamdem causam timul audits runt , tœpè diuenum , interdùm idem, sed ex diyersis motibut tentiunt. Il faut donc souflrir patiemment que l'avocat expose non-seulement tous ses moyens , mais rapporte encore toutes les raisons sur lesquelles il les fonde , afin que chaque juge saisisse ce qui lui paraîtra de plus plausible, puisqu'une chose qui ne frappe pas l'un peut frapper l'autre.

Il est vrai qu'on peut dire des choses inutiles ; mais , remarque Henrys (7) , il vaut mieux que le discours ait du superflu , que si , pour être trop court , on omettait ce qui est nécessaire. D'ailleurs , poursuit-il , les juges ne peuvent discerner l'inutile , et séparer l'un de l'autre, s'ils n écoutent tout, et ne donnent aux avocats l'attention et tout le temps qu'ils désirent. En s'exprimant de la sorte, Henrys ne fait que se conformer à un passage d'un grand homme de l'antiquité (8) , que j'ai déjà cité plus d'une fois , et qui avait fait luimême très-souvent les fonctions de juge : ce passage est si beau , si énergique , que je me flatte , monsieur, que vous le lirez avec plaisir. Equidem quoties judico , quantum quis plnri' mùm postulat , aquœ do (9) ; etenim ternerarium existimo diwinare quàm spatiosa sit causa inaudita, tempusque negotiofinire eu-

(S) Horace.

^6, PUoe le jeune « Ut. 1 , ^it. ao.

(7) Dans aes Harangues » tome a , page 34.

(8 j PHne le jeune , Ut. 6 , ^t. a.

(9) Le tempa de raodkace ae r^bit par dca horloge* d'taa.

INTERRUPTIONS A L*AUDI£KCE.

fus modum ignorts , prœsertim càm prùnàm religioni suœ patient iam j'uelex débeat ^ quœ magna pars justitiœ est ; at quœdam supervacua dicuntur etiam , sed satiùs, est et hœe dici quant non dici necessaria. Prœterœa an sint superuacua , nisi cum audieris , scire non possis. D ailleurs , de quelque discernement qu^un juge se puisse flatter, ce qui lui parait d^abord indifférent ne laisse pas d'être quelquefois important pour la suite du discours ; et outre cela , comme les juges n'ont pas tous la même étendue de lumières, ce que Tun con^ sidère comme superflu pour lui , l'autre le reganle souvent comme instructif, eu égard à la portée de son génie.

M. le président de Maisons et M. le président de Bellièvre étaient tous deux pénétrés! de ces grandes et importantes vérités. Car on a vu le premier , qui présidait ayec beaucoup de dignité , tenir les audiences de relevée (i) les plus chargées , sans jamais interrompre les avocats. Et, à Tégard du second, on raconte (q) qu*un jour un avocat plaidimt, peut-être avec un peu trop d'étendue , M. de Nesmond le père , qui était second président et très-impatient , dit plusieurs fois a M. le premier président de Bellièvre : interrompez donc cet avocat ^ snr quoi M. de Bellièvre répondit enfln à M. de Nesmond : dites-moi où iljaut l'interrompre à propos. Cette patience de M. le premier président de Bellièvre , jointe à plusieurs autres qualités , a été célébrée par l'éloquent Patru en ces termes : considérons-le , dit-il (3) , sur ce tnbunal sacré doù il dispense la lumière et les influences des lois ; admirons

dans cette place sa patience et sa douceur

// ne sait ni interrompre ni rebuter avec aig^reur. Il écoute sans inquiétude , sans chagrin €t avec une attention qui soulage , qui anime ceux qui parlent. Ha ! quil était loin de cette impatience brutale qui égorge et les affaires et les parties , et qui traîne presque toujours à sa suite ott l'erreur ou l injustice.

Que si d'autres présidens ont quelquefois manqué de patience , ils ont sans doute moins

fait de tort aux avocats qu*iU ne s*eii sont fait h eux-mêmes. En voici la preuve. L'avocat Du mont ajrant été un peu plus long qu*il n Savait coutume d'être , M. le premitf jNrésident de Novion lui dit de conclure. Je suis prêt à conclure , répondit Dumont avec une louable hardiesse , si la cour trouve que f en aie assez dit pour gagner ma cause avec dépens ; sinon . j*ai encore des raisons si essentielles quii m'est impossible de les supprimer sans trahir mon ministère et la confiance dont m'honora ma partie, Boursault, qui dans une de ses lettres (4) rapporte ce trait, observe que M. de Novion laissa continuer l'avocat , qui dit en efiet des raisons si décisives qu'il gagna sa cause avec dépens.

IjC même écrivain (5) atteste un autre fait encore plus digne de remarque. Souffrez , monsieur, qu'en vous le rapportant, je me serve des propres expressions de Boursault, je ne pourrais mieux dire, et je craindrais d'altérer quelques circonstances, si j? racontais ce fait ed d'autres termes.

tt Fourcroy plaidait une cause où la cour » trouva si peu d'apparence de raison , qu'à » peine avait-il commencé de parler , qu'elle se » leva pour aller aux opinions. Surpris de l'af- » front qu'on lui faisait de ne le pas écouter , 1» lui que l'on prenait tant de plaisir à enten-

* dre , il éleva sa voix qui était assez tonnante » d'elle - même ; et pendant qu'on opinait :

» Messieurs , dit-il , Messieurs , que lu cour » m'accorde au moins une grâce ^ qu'elle ne » peut équitablement me rejuser. 'Que voulezn vous, lui demanda M. le premier président?

ï» Je demande i monsieur^ lui répondit-il. qu'il « plaise à la cour me donner acte, pour me

• justifier envers ma partie . de ce qu'elle j'uge n ma cause sans m'entendis, La cour, frap- » pée de ce que Tourcroy venait de dire , cl n craignant peut-être qu'on ne Taccusat do n trop de précipitation , se remit , et le laissa » plaider : ce qu'il Gt avec tant de succès , que » tout le barreau jugea le gain de sa cause in- » faillible. Mais , continue Boursault , la cour.

(i) Breronnwr. Ohs. sur JBentyt, L 6, q. so.t. t,p. 7)9. (1) Id, au miiiiie endroit.

( t) Œurivs «liTenrt , deasième partie, Eioge de Jtf . Pont* /roue de BeHièvrt.

(4) Toine a . Lettres à l'évtque de Lmnares « |Ki|;e i>3 , ëdition de 1711.

(5) Boursault , tome 1 . page ay4-