MONSIEUR ET TRËS-HONORÉ CONFRÈRE

LoMQVB , en 1602 , on voulut soumettre les avocats à un règlement humiliant pour leur délicatesse , on vit paraître , pour la défense de rOrdre, un écrit intitulé : Très-humbles remontrances dressées par un jeune advocat qui a recueiUjr Us raisons des anciens. Ce jeune aTocat était Laurent Bouchel , dont les ouvrages de jurisprudence nous sont restés sous le titre de Thrésor du droit /rançnis (i). A son exemple , je réclame aujourd'hui contre le règlement nouveau imposé à notre Ordre.

Sil'on trou%fe étrange quej'ajre osé entreprendre de défendre La cause de tous les ai*ocats , je répondrai avec lui , qu'ayant soigneusement recueilli les antiques traditions du barreau , sans hasarder de mon chef aucun principe innovateur ,y« n ai Jait que servir de secrétaire à

mes anciens. Comme lui sans doute , grâce à ce respect religieux pour ce qui fut jadis., j'échapperai à tout reproche de témérité.

En m'autorisant de cet exemple, j'imite aussi le vôtre, monsieur; plus d*ane fois, cherchant dans le passé les moyens de réduire au silence ceux qui ne veulent reconnaître la vérité que là où ils voientla sanction du temps, vous leur avez prouvé , par les emprunts les plus heureusement faits à Thistoire ou au& auteurs des vieux temps , que la liberté et la raison sont les plus anciennes légitimités ; et que , quand il s^agit de leur cause , on ne demande jamais en vain à Tantiquité des autorités pour la défendre* Aux yeux de ces hommes , si justement appelés les contemporains du passé, le soin que j'ai pris de m appuyer

\ i) C'est dans cei ouvrage qu'an mot Jyocal se trouvent les remontranocs contre l'art, ifii de l'ordonnanea de Bloia.

DISCIPLINE DU BARREAU

sans cesse sur les témoignages des temps anciens , doit entièrement légitimer cet écrit ; et, puisqu*ib proposent perpétuellement la jeunesse d'autrefois comme modèle à la jeunesse d'aujourd'hui, ils ne pourront me blumer d'avoir entrepris en 1822 , lorsque déjà j'ai fait quelques pas dans la carrière du barreau , ce que Bouchel 6t en 1602, lorsqu'il nat^oit encores commencé à plaider.

Votre nom , sous les auspices duquel vous m'avez permis de faire paraître cet écrit , est

encore un appui bien puissant pour moi.

En réclamant pour l'indépendance et la dignité de notre Ordre , je ne pouvais espérer de recommandation plus respectable que celle d'un homme qui , dans toute sa carrière , a donné l'exemple de la plus généreuse indépendance, et qui représente si bien en sa personne la dignité du véritable avocat.

Je suis avec la plus haute considération, etc.

A. Dàvizl.

« Vous debvez vous efforcer de conserver à » notre Ordre le rang et Thonncur que nos » ancestres luy ont acquis par leurs mérites et » par leuri travaux , pour le rendre à vos suc- » cesseurs. » La première lecture de TdMonnance du 20 novembre 1822 me rappela vivement ce conseil de Loysel , dans son Dialogue des advocats , et pour qu'une protestation bien légitime suivit de près la publication d'un règlement si contraire à Tindépendance de l'Ordre des avocats , réunissant tous les documcns qui attestent les anciennes franchises du barreau a6n de les opposer aux dispositions d'une ordonnance qui , sous ombre de rétablir les vieux usages , ajoute de nouvelles entraves au règlement impérial de 1810 , j'eus bientôt terminé mon examen. Dès le \^* décembre il était aux mains de M*. Dupin, dont je désirais que le nom prêtât à cet écrit une autorité qu'il ne pouvait recevoir du mien.

Mon dessein surtout devait plaire à un avocat si instruit de l'histoire de notre Ordre et pénétré des droits de la libre défense. Sa bienveillante approbation acheva de me décider ; et l'on vit un simple stagiaire , armé il est vrai de preuves irrécusables , s'inscrire en faux , au nom de tous ses confrères , contre sa Grandeur Monseigneur le Garde des Sceaux de France , comte de Peyronnet , qui , dans le rapport au roi qui précède l'ordonnance , exaltant son œuvre dans les termes les plus magnifiques ,

avait si étrangement annoncé que le barreau lui devrait la restitution de ses antiques libertés.

Ma présomption a été bien justifiée lorsque, après la chute du ministère dont ce règlement n'était pas l'acte le moins déplorable , presque tous les barreaux de France ont adressé à la chancellerie des réclamations où sont consignés les griefs que j'avais , non pas aperçus le premier , mais le premier signalés (i).

Les auteurs qui ont écrit dans ces derniers temps sur Tordre des avocats (notamment M. Isambert , dans son Recueil de lois (1822 , p 340) j M. Carré , Traité des compétences , tome I ; M. Dalloz , Jurisprudence générale au mot défeme) , ont aussi reproduit honorablement mes observations.

Toutefois , subissant , plus justement que beaucoup d'autres , le sort des opuscules de ce genre , mon écrit courait grand risque de n'être bientôt plus connu que par ces mentions honorables , quand M. Dupin a bien voulu assurer son avenir en l'admettant dans sa collection des Lettres sur la profession d' avocat. Pour le rendre digne de figurer en si bonne compagnie, je l'ai revu de nouveau , et , dans ce second examen de l'ordonnance , je n'ai eu à retrancher aucune de mes premières critiques : Texpérience m'en a , au contraire , suggéré de nouvelles , car plus on compare ses dispositions avec les droits essentiels du barreau, plus on les reconnaît défectueuses et oppressives.

(i) Les condations de la rrclamatioo du barreau de Paris , signée par cent iringt'trois arocals, an premier rang doquela figurent MM. Delacroix FraÎBTille et Tri.

pirr . ont Àté insérées dans la Gttsêlte des Tribunaux , do 4 dpcembre i8a8.

DISCIPLINE DU BARREAU

Si rOrdre des avocats était destiné à rester encore long-temps sous ce régime tel quel ^ que , du moins , ce soit sous toutes réserves et protestations contraires dejait et de droit ^ ou,

pour employer les expressions plus nobles d*un célèbre poëte italien ,

SUim èervi , si , mu S€r%fi ognor frêmenU»