QUESTIONS COMPLEXES—SOLUTION

plus la cause en ses éléments, réfléchira sur la plaidoierie elle- L même. Les avocats étudieront leur cause en ce sens; ils plu- prendront l'initiative de cette décomposition ; ils en prépaties, reront et en fourniront les moyens ; ils reconnaîtront le À able, besoin de la méthode ; ils s’habitueront forcément à plus NE pre- d'ordre et de précision. ei avec “ Et ces procès, dont tout l’espoir de succès reposait sur la Le “ quer confusion, cesscront d'être défendables alors que l'analyse, a qui présidera à la position des questions, en mettra seule à ë et le nu la faiblesse et l'injustice, ” :) gœués Ce mode de soumettre et de décider les questions sera l’une k e sur des garanties les plus fortes contre la négligence ou la précipitation. En outre la marche du juge étant mieux assurée, il à pris y aura moins de mauvais jugements et partant moins d’appels ; enfin il sera plus facile de découvrir l'erreur dans les Ps tous jugements. C’est une réforme importante à opérer et qui Hauts l’arti- rencontrera, je crois, l'approbation générale. * | inu- Une autre réforme non moins importante se rapporte au Het mode des exquétes. Nous n’en sommes plus, Dieu merci, aux à Fe n des enquêtes secrètes de l'Ordonnance de 1667 et du Code fran- à ême çais, qui sont généralement condamnées tant en France qu'à bs de l'étranger. Nos enquêtes sont publiques, en ce sens que les s eront parties sont présentes et qu'elles peuvent questionner et * transquestionner le témoin par leur avocat, mais elles se font nt ne trop souvent hors la présence du tribunal. faits L'enquête secrète l'emporta au conseil d'Etat sur les enquêtes publiques pour le double motif: 10 que la publicité tance imposerait aux témoins une fücheuse contrainte ; 20 que l’enuoi il quête faite devant le tribunal entier {ui prendrait trop de temps. Fou intes- Personne ne voudrait aujourd'hui invoquer la premiè.e de En mme | ces raisons, mais on peut dire encore en faveur de l'enquête ja devant le tribunal que la solennité de l'audience, le serment mr rique public devant la cour et l'auditoire, la présence des autres nil 1l témoins et des parties, le regard du juge et des avocats, tout SEM tioles tend à maintenir le témoin dans la voie droite de la vérité. “4 “ Que de témoins, venus à l’audience avec des dispositions à poser trop bienveillantes pour l’une des parties, ont tout à coup ti

senti ces dispositions se refroidir et la conscience reprendre sa force dans cette atmosphère de publicité et de justice qui arrache pour ainsi dire la vérité à celui qui n'aurait osé la trahir qu'à voix basse et les portes fermées. ” (Lavielle, p 163.)

Mais, dit-on, le tribunal perdrait trop de temps à faire tar même l'enquête à l'audience.

C’est tout le contraire qui est vrai. La procédure hors la présence du tribunal est toujours très-longue. Les avocats se laissent trop souvent aller à des écarts regrettables : que de questions inutiles, oiseuses, illégales, que de témoignages sans portée, que d’objections frivoles ! Il n’est pas nécessaire de s’appesantir sur ce système, qui est parfaitement connu, et qui consiste à mettre un témoin entre les plaideurs et leurs avocats, à le questionner et transquestionner à tour de rôle, jusqu'à épuisement des avocats et des plaideurs ; à dicter au clerc les réponses du témoin; à aer à chaque instant soumettre des objections à un juge qui n'a pas le temps €: lire la contestation, ni la preuve déjà faite. La plupart du temps il permet une preuve illégale ou inutile, par la crainte d'empêcher une preuve légale. Sans vouloir calomnier l’ordre auquel j'ai l'honneur d’appartenir, quelque honnêteté que nous supposions à l'avocat, conservera:t-il toujours, en dictant au clerc la réponse du témoin, cette rigoureuse exactitude de détail, cette fidélité dans les nuances qui peuvent seules rendre la pensée du témoin ?

L'examen des témoins se prolonge donc outre mesure ; le nombre en est presque toujours exageré ; les ajournements sont fréquents, et il faut y passer huit, quinze et vingt jours, dans l’espace de plusieurs mois, pour une affaire qui se sdtait vidée dans quelques heures, où dans une journée

l'audience par suite du contrôle que le tribunal exerce sur tous ceux qui prennent part au procès.

Que l’on calcule maintenant le temps que l'enquête ainsi faite va prendre au tribunal. D'abord, pour procéder à une plaidoierie raisonnable, l'avocat du demandeur commencera par en donner lecture à l'audience ; l'avocat du défendeur

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