ENQUÊTE DEVANT LE TRIBUNAL

en fera autant ; ajoutons les commentaires et les observations dont chaque lecture est accompagnée, et nous atteindrons bientôt le temps consacré à l'enquête orale,

En faisant abstraction de ce que l’art peut ajouter à l’illusion, la légèreté de l'avocat à recueillir les faits, son défaut de préparation ou de mémoire, le zèle pour son client, seront toujours, dans la narration contradictoire des faits, autant de causes d'une divergence impossible à concilier.

L'obligation d’une plaidoierie immédiate, au moment où l'impression du témoignage est la plus nette et la plus vive, ne laisse plus aux avocats la trop facile ressource d'en obscurcir et dénaturer l'esprit et le sens. Le jugement rendu immédiatement après l'enquête orale et le débat contradictoire auquel elle donne lieu, offre aussi de meilleures garanties de vérité et de justice. Nous avons l'exemple des procès par jury tant au civil qu'au criminel, et il suffit de voir comment les choses s’y passent pour être assuré de la supériorité de ce mode.

“On ne savait alors, dit le chevalier de l'Hôpital (t. 1,

p. 253), ce que c'était de plaider par écrire et produire devant les juges. Les causes, comme anciennement à Athènes, puis à Rome, se traitaient à l'audience ; les témoins y étaient ouïs : les pièces, titres et instruments étaient lus et examinés, et le juge, par l'avis du Conseil y assistant, donnait son jugement.”

Les parties sont libres par la loi actuelle de l’adopter dans tous les cas, et à Montréal on en fait un grand usage, dans le but principalement d'accélérer l'instruction et de ne point perdre le temps à l'enquête ; mais c’est à peu près tout le résultat qu'on en tire, par suite du système très vicieux des délibérés, et aussi de l'encombrement des affaires. Quand on y aura remédié, — et il est facile de le faire, comme nous l'avons dit,—l’ancien système tombera vite en désuétude. , La timidité que certains avocats, surtout ceux des districts ruraux, éprouvent à l’idée d'amener tous les témoins pour le même jour, tant ceux de la demande que ceux de la défense, tombera après le premier essai.

Toutefois il faut conserver le privilège de faire entendre en tout temps les témoins à la veille de s’absenter, malades, indisposés ou éloignés. Leur déposition se prendra soit du consentement des parties ou avec la permission du juge.

La réaction contre les enquêtes écrites et demi secrètes est tellement forte en France, et dans plusieurs autres pays, qu'on demande l'abolition entière des enquêtes écrites et l'audition orale des témoins dans les cours d'appel aussi bien que devant les premiers juges.

“ Le degré de force probante d’un témoin résulte d’une foule de circonstances et de nuances que l'écriture ne pourra Jamais saisir. Comment un tribunal estimerait-il, sur une déposition écrite, le plus ou moins d'éducation et de lumière du témoin, son intelligence, l'exactitude de sa mémoire, la justesse de ses expressions, son caractère vif, léger, réfléchi, s’il dépose avec colère et recueillement, sans art, naïvement. avec gêne ou avec passion...

“ En faisant un instant abstraction de toutes ces circonstances extérieures de la déposition, et en nous bornant aux paroles mêmes du témoin, pense-t-on que ce soit une tâche aisée de les recevoir par écrit avec cette exactitude qui en conserve toute la vérité, de n’exprimer ni plus ni moins que le témoin n’a voulu, de rendre le degré précis de conviction qu'il éprouve ? (Bellot, p. 179 Voir aussi sur ces questions : Toullier, t. IX, no. 519 et suiv. ; Boncenne, t. IV, p. 812 ; Dalloz, Rép. vo. Enquête, no. 17; Boitard, no. 556 ; Régnard, p. 361 ; Bordeaux, p. 542 ; Seligman, p. 191.)

La sténographie obvie au plus grand nombre de ces difficultés, en saisissant et stéréotypant, pour ainsi dire, les paroles mêmes du témoin ; questions et réponses sont saisies sur le vif et reproduites avec une fidélité qui fait parler le témoin plus tard, comme s’il était présent. Nous y trouvons de plus l'avantage considérable de ne perdre aucun temps pour écrire les dépositions ; elles se prennent aussi vite que le témoin parle.

Il faut néanmoins se garder contre l’abus de faire entrer

[re e8,

du

est YS,

et ien

ane Ta une 1ère 's la chi,

ent.

onsaux che i en que tion ons :

uloz, 61 ;

diffi-

les isies er le vons Pin PS

que

ptrer