DROIT PUBLIC ECCLÉSIASTIQUE FRANÇAIS

COXT I ■ â X T :

les 83 articles des libertés, avec un commentaire;

LA DÉCLARATIOH DO CLERGÉ, Il 1682, SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLÉSIASTIQUE ; LE CONCORDAT, — ET SA LOI ORGAXIQUE,

Précédés des Rapports de M. Portai is ; avec une exposition dei principe* sur les appels comme d'abus, les Congrégations, le» Séminaire* et l'Enseignement public; le texte des principale* loi* relative* à la police et au régime de* Culte*, anx bien* eccléiiaitique*, aux fabriques, aux inhumations, etc. ;

une chronologie des Papes et des Rois de France , ri le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ,

SUIVI D'UN APPEXDICE

contenant plusieurs questions sur l'index, le pouvoir des légats, L'ABUS DES EXCOMMUNICATIONS et LA QUESTION ROMAINE;

Par m/dUPIN,

Docteur en Droit, Procureur général prés la Cour de Cassation, Sénateur, etc.

■ Conservons ces fortes maximes de nos pere* , que l'Eglise gallicane a trouvées dans la traditiou de l'Eglise universelle. >

BeMUBT. Discours de l'inite de fJEfiuf