PRONONCÉS PAR M. I) V P I N
A LA CHAMRRK DIS PKITTKS , relativement aux affaires ecclésiastiques et des cultes ;
Indication sommaire des questions qui y sont traitées.
Session de 1828.
21 mai. Incident relatif aux Jésuites, soutenu par MM. Dubourg et Alexis de Noailles (ce dernier, membre de la commission ecclésiastique); M. Dupin soutient l'opinion qu'il a émise au sein de la commission à la séance du 10 mai.
21 juin. Défense des ordonnances du 16 juin 1828, contre MM. de Sainte-Marie, de Conny et de Montbel. (Ce discours a été réimprimé dans les notes à la suite de l'Eloge de Pasquier, au Dialogue des avocats, édit. de Videcoq, p. 296 et suiv.)
7 juillet. Sur le budget des affaires ecclésiastiques. — Revue du clergé. Archevêque d'Amasie in partibus (administrant le piège de Lyon comme vicaire du Saint-Siège).
^(î juillet. Sur les appels comme d'abus.
30 juillet. Demi-bourses dans les petits séminaires.
Session de 1829.
10 juin. Rudget des affaires ecclésiastiques. Traitements des desservants. Relevé des donations faites au clergé.
2li juin. Sur les aumôniers des régiments.
11 juillet. Appels comme d'abus. Pétition de la commune de Lalonde.
Session de 1831.
19 février. Contre les émeutes du 14. — Plaintes contre la dévastation de l'archevêché et de Saint-Germain-l'Auxerrois. — u Démolir, c'est voter un impôt. «
15 octobre, (loutre l'amendement de M. Mesnard, tendant à admettre les archevêques, évèques et présidents consistoires, etc., dans les catégories d'aptitude à la pairie. — L'offre d'un banc des évèques à la Chambre des pairs, faite en 1844 par M. Guizot, a été mal reçue, même par le clergé,
31 décembre. Sur la pétition des Trappistes de la Meilleraye.
;î7fi DATES DES DISCOURS
Session de 1832.
1 1 février. Contre la proposition d'abroger la loi relative à la célébration des fêtes et dimanches.
15 et 16 février. Budget des cultes. Traitements des évêques créés depuis 1821. Saisie du temporel. Traitement des absents. Publication des bulles. Fêtes et dimanches.
Session de 1833.
17 janvier. Sur la question d'éligibilité des ministres du culte aux conseils généraux.
23 février. Dans la discussion de la proposition du M. Aug. Portalis sur le mariage des prêtres qui ont renoncé au sacerdoce.
29 mai. Défense des évêchés contre l'amendement de M. Eschassériaux.
Session de 1834.
1er mars (Défense de l'évêché de Nevers, par le baron Charles Dupin, à la Chambre des pairs.)
26 avril. A l'appui des pétitions pour le maintien des trente évêchés constitués en vertu de la loi du 4 juillet 1821.
Session de 1841.
3 mai. En réponse à M. Taschereau, qui, pendant le discours de M. Isambcrt, relatif aux biens donnés au clergé et aux congrégations religieuses, s'était écrié : « Vienne la guerre, et nous mettrons la main dessus. »
Session de 1842.
18 mai. Dans la discussion du budget des cultes. Rappel des principes sur l'autorisation nécessaire pour la publication des bulles, et incidemment sur la question de liberté d'enseignement.
Session de 1844.
25 janvier. Dans la discussion du paragraphe de l'adresse relatif au projet de loi sur la liberté de l'enseignement.
19 mars. Sur les attaques dirigées par quelques ecclésiastiques, même par des prélats, contre l'Université. (Inde irœl)
20 avril. Pétition protestante sur la liberté des cultes. Principes rappelés à ce sujet.
Session de 1845.
28 avril. Réponse à M. de Gasparin. Police des cultes. Définition du Jésuite.
