‹ Libertés de l'église gallicane. Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les 83 articles des libertés, avec un commentaire; la déclaration du clergé de 1682, le concordat, et sa loi organiqueChapitre 143 sur 144 · Chapitre 2. Des revenus, des charges, du budget de la fabrique · texte numérisé non relu

Chapitre 2. Des revenus, des charges, du budget de la fabrique

— Section !■*. Des revenus de la fabrique , Ibid.

— Section 2. Des charges de la fabrique 348

— § !•'. Charges en général lùid.

— ^ 3'. De rélablissemem et du payement dct vicairef . . . . , 348

— ^ 3. Des réparations < « . « « . ,' « « • ikid,

— Srction 3. Da budget de la fabrique . .,,.,,.,•,.. 349

— Cbaintre 3, De |a ré|ie des biens et des comptes. ....,, 350

— Section 1**. Régie des biens de la fabrique ..,..,..., Ibid.

— Section 2. Des comptes. • t ' • ^^^

— Chapitre 4, D«s charges def comiiittoes relativeoiept f o puUe , 356

— Chapitre 5. Des Eglises raihédrales, des maisons épiscopales et

des Séminaires ..,.,., ,...,...,,.. 358

— Ordonnance du roi (du It janvier 189$) relative 4i|« ÇQn|eib

de fabrique des églises ,.,, f ..>,..«,««•«,«« * 359

Sbpduv«»m. -^ OémH imp^Mal da 93 prtifi»! ««EU 361

— Titre l**. Des sépqltpret ei des Ucds q^i leur soi|l çoptacvH . Ibid,

— Titre S. De rét^hUssemeat de B<HiveaaK eimeiièrei «..«,. IkkI.

— Titre 3. Dee eoqflestiom de terrains dam Im eioitUèrM « , . < 3fô

— Titre |. De U police des lieu» de téfMltare. ...,,«.,. 363

T- Titre 5. D«s pompes funèbres ..,..«,, Ibid,

^ DispQsitioiit du GouB bwai. de 1310 sur Iw IflfrMtioM •««

lois des inbumaiioiis ,«««»«••• 364

AllTICLES OnOANIQUES DES CULTE! P1|QTEtTAIIT8. .,....' 366

— Titre l«'. Règles çénérales pot^r tome« les cqqiamnlpns pro-

testantes \ Ibid.

— Titre 3. Des Eeli^es réformées. ,.,.,.,.,.*,««., 367

— Section i". pe l'orâaoifetipn s^^le 4« PW l^gli»»» « • i « « « '^*<'« ^^ Sectiou S. Des pisteurs et des consisfoIrM l(IÇ4i||t i • * i • t • ^&>^*

— Section 3. Des synodes .....', 369

— Titre 3. De l'organisation des Pqlise» de |« confession d'Ançs^

bourg ,...,..,,, Ibid.

— Section I**. Dispositions générales , Ibid.

^ Section 9, Ue« mipi«lree ou pesieprt et des oeoatstpirei looaoi

de chaque Eglise « , , . , t , Ihid.

T» Section 3. Des ipspeeliont •«*••» '^^'

— S«eii«p 4, Des eonsisipiret clénérea» ^ . . « 370

JoBisPRUPENCB. — Questions concernant les cqltes Jugées par U

Cour de cassfition sur les conchisioqs de M. le procurepr général Dnpin , ,.,.,,., i 372

Discours prononcés par M. t)û|iin à la Chaiphrf de» Dépulfs, reUtivement ans affaires ecclésiastiques et aui culie|; ii^di^tion sommaire des questions qui y sont traitées 375

ScccMOQN cHRONOLooiQDB D»« Pape» , ^epuîi faipt PterfP JM>qu*à

Pie IX ...;..,,,,,,,.,., 378

CfiilâNpLPQiE PK9 Rois pb FRAncB , , 303

Qia^iOTHàQUB CHOISIE contenant Tindicatiop des ouvrages les p|p« utiles et les plus estimés spr Vbistoire ecclésiastique et le droit canonique ,.,...,.,.,. 399

Q^LENDRIEB ROMAIH. . ^ .....,,».,,, , i . . ., • A17

CPMPDT EOCLB9IA8TIQDE. ,.,.,.., 418

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