PLAN DE L'OUVRAGE

Préface.

Index bibliographique. .

Abréviations et observations.

Avis aux étudiants,

Les régimes matrimoniaux..

GÉNÉRALITÉS. — Di tes p. 8. Principaux régimes, p. 4.

Régime légal, p.

CONTRAT DE MARIAGE. — Capacité, p. 9. Liberté des conventions, Forme et publicité, p. 19. Immutabilité, p. 23. Contre-lettre, p. 27. Cadu-

cité, p. 31. Nullité, p. 33.

THÉORIE DE LA DOT. — Définition et caractères, p.38. Constitution, p. 41. Paiement et garantie, p. 43. Rapport de la dot, p. 47. Action Paulienne,

CommÜnauTÉ. — Histoire, p. 53. Caractere, p. 58. Actif commun sous le le régime légal, p.63. Remploi, p. 75. Clauses modificatives de l’actif, p. 89. Communauté d’acquêts, p. 96. Administration de la communauté, p. 100.

. Administration des propres, p. 113. Passif, p. 121. Dissolution, p. 150. Option de la femme, p. 169. Effets de l’acceptation, p. 175. Théorie des récompenses, p. 181. Partage de l’actif, p. 199. Règlement du passif, p. 210. Bénéfice d’'émolument, p. 216. Effets de la renonciation, p. 222. Protection

des enfants du premier lit, p. 228.

RÉGIME SANS COMMUNAUTÉ, p. 236, RÉGIME DE SÉPARATION DE BIENS, p. 239.

Récime poraz. — Notions historiques et critiques, p.252. Soumission au régime, p.297. Biens dotaux, p. 299. Pouvoirs du mari, p. 267. Inaliénabilité, p. 274. Dot mobilière, p. 297. Insaisissabilité, p. 302. Séparation de biens, p. 812. Biens paraphernaux p. 324. Société d’acquêts, p. 332.

Les successions..

NOTIONS PRÉLIMINAIRES. — Définition et ouverture, p. 337. Funérailles,

CONDITIONS POUR SUCCÉDER. — Généralités, p.345. Enfant non encore conçu, p. 347. Comourants, p.317. Indignité, p. 855. Représentation successorale,

CLASSES D’HÉRITIERS. — Parents légitimes, p. 367. Parents naturels, p. 377. Conjoint survivant, p. 889. Successions anomales, p. 397. Déshérence,

TRANSMISSION DE L'HÉRÉDITÉ. — Saisie, p. 409. Envoi en possession, p. 416. Oprron pe L'HÉrITIER. — Règles générales, p. 419. Acceptation pure et

simple, p. 432. Acceptation bénéficiaire, p. 439. Renonciation, p. 443, Suc-

cessions vacantes, p. 446.

PLANIOL, 6e éd.

2 RELATIONS Mer HÉRITIER AVEC L ment des dettes et charges, I Séparation des patrimoines, p.

RELATIONS DES HÉRITIERS ENTRE, Ux. Rapport des dons et legs, p. 0 Rapport des dettes, p. 530, Par tage, p. 535. Retrait successoral, De QE

Les donations et les testaments. Ed Dan PA CR NA RER 3 2e THÉORIE GÉNÉRALE. — Préliminaires, p. 593. = Ta

1e Donations. Formes, p. 604. Acceptation, p. 622. Effets, p. 627. Trrévoca- bilité, p.681. Retour ‘conventioniel, p. 640. Causes de révocation, p. 645.

20 Testaments. Formes, p. 658. Dispositions testamentaires, p. 672. Legs =. universels, .p- 680. Legs à titre universel, p. 689. Legs partis à 694.

4 Exécuteurs testamentaires, p. 706. Révocation et cadeité des legs, p. AL là

FN Théorie de l'accroissement, p. 719 tee

mx 6e. Règles communes aux donations et aux testaments. Insanité d'esprit, ee p. 722. Vices du consentement, p. 725. Capacité de disposer et de recevoir, nor -728. Personnes incapables d'accepter sans autorisation, p. 745. Inca- DE pacités relatives de disposer et de recevoir, p. 750. Fraudes et présomp= | a te tions légales, p. De Libéralités faites aux pauvres, p. 766. M avec charges, p. . Conditions illicites ou immorales, p. 781. Réserve et

quotité: dons, di 788. Réduction des libéralités, pr- 80: LR e

VARIÊTÉS PARTICULIÈRES. — Donations aux futurs époux par contrat de x mariage, p.827. Donations entre époux, p. 842. Quotité disponible entre æ époux, p. 851. Subtitutions prohibées, p. 866. Subtitutions FR Ha LES p. 881. Fondations, p. 889. Partages d’ascendant, p. 899. ; PE RTE

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES, p. 917.

* TABLE DES TEXTES, p. 943. - * C ‘ +