LE -ALPHAB

Prédécès du —, 2847. — in <onjoints, 2862. Manœuvres dolosives, 885. (Clauses de déchéance, 2841. Capacité, 2978, s. Charges à remplir du vivant du testateur, 3011. Capitalisation obligatoire des revenus, 3043 bis. Droit de demander le rapport, 2287, 8087. Droit aux

tombeaux, 2366 bis, en note, Voy. aussi t. Let IT. Voy. Legs.

Légitimation. Généralités, voy.

FA à Révocation des donations, 2668.

Légitime. 3054-8055. Légitimité. Voy. t. I. -

Legs. GExérazirés. Définition et étymologie, 2513. Les trois sortes de —, 2730, Effet translatif de propriété, 2731. Legs conditionnel, 2732, 2784 et 2847. Acceptation, 2731. Délivrance, 2735. Frais, 2736, 2737. Faculté d’élire, 2741. Liberté d’esprit du disposant, 2873, s. Obligation de payer les — ultra vires, 2791; voy. aussi 1985. Paiement des légataires par l’héritier bénéficiaire, 2145, s. Droit d’opposition, 2148. Recours des créanciers contre les légataires, 2156. Préférence des créanciers sur les légataires, 2186. Séparation des patrimoines, 2172. Rapport des less, 2212, 2238, 2269. Paiement par l’exéculeur testamentaire, 2826. Révocation des — par le testateur, 2838, s.; par justice, 2852, s. Caducité, 2846, s. Accroissement, 2859, s.

— d’un conquêt par le mari, 1083, s.; par la femme, 1042, s. Effet des — particuliers sur la division du passif, 2074 et 2080, s.

Capacité de l’enfant naturel, 2948. Ordre de réduction des —, 3106, s. Voy. Fidéicommis, Légataire, Quotité disponible, Testament. Voy. aussi t. I. |

LEcs UNIVERSEL. Définition, 2750. Concours de plusieurs légataires universels, 2752. Saisine, 2754. Envoi en possession, 2756, s. Délivrance, 2760. Droit aux fruits, 2763. Paiement des dettes, 2765. Paiement des legs, 2768, s. Accroissement, 2865.

Eftet des substitutions prohibées, 3289, — annulé comme frauduleux, 2981, note. Voy.

aussi 3023 et 8024.

Les A TITRE UNIVERSEL. Origine récente, 27170. Caractères, 2771. Liste, 2772. Délivrance, 2774. Droit aux fruits, 2775. Paiement des dettes, 2777. Paiement des legs particuliers, 2779, s. Accroissement, 2865.

LEGs PARTICULIER. Définition, 2783.

Droit du légataire, 2784, s. Action hypothécaire, 2792, s. Obligations du légataire, 2798, s. Legs de la chose d'autrui, 2808.

Legs de choses indivises, 2807, s. Obligation de payer les — ultra vires, 2791. Accroissement, 2864.

LEGs EN usurRuIT. Controverse sur leur nature, 2809, s. Accroissement, 2866.

Lrcs AVEC CHARGES, 8010, 8013, s.

LEGs CONPITIONNEL. Acquisition de la propriété, 2732-2733. Caducité, 2847. Capacité, 2980. — remplaçant les substitutions prohibées, 3295. :

. Lecs p1E. Généralités, 2995. Voy. aussi

A. Mec en RS <e ÉTIQUE DES MATIÈRES

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grat, 2854, s. —|92991. Faculté délire, 2744. Voy. Fonda:

tions, Pauvres.

Les secrer, 8022.

Les verBaz. Voy. t. Il.

Le Play. Ses idées sur la liberté de.

tester, 3050.

Lésion. Acceptation ou répudiation de succession, 1982, s. Partage, 2421, s. Partage d’ascendant, 3386. Voy. aussi t. I et II.

Lettres. LeTrre DE CHANGE. Voy. t. II.

Lerrres royaux. Bénéfice d'inventaire, 2014. Voy. aussi t. I et II.

LerrRe Missive Testament fait sous la |

forme de —, 2693-2. Voy. aussi t. I et II.

Lex commissoria. Voy. t. II.

Libéralité. Voy. Dispositions à titre gratuit.

Licitation. 2339. Effet déclaratif, 2374, !

s. et 2383, s., 2392. Parts acquises, 2407- 2408. Voy. aussi t. I et II.

Ligne. Généralités, voy. t. I. Partage

entre les deux —, 1803. Voy. aussi 1838.

Dévolution d’une — à l’autre, 1819.

Linges et hardes. Femme commune, 1381-19. Femme dotale, 1649.

Liquidation judiciaire. Voy. t. IT.

Livres. LIVRES DE COMMERCE. Voy. t. Il.

LIVRES DOMESTIQUES. Voy. 4. I et II.