EXPULSION DE MANUEL
nication : a En vertu de l'article 91 du Règlement de la Chambre des députés, portant : « La police de la Chambre lui appartient ; elle est a exercée en son nom par le Président, qui donne, à la garde de « service, les ordres nécessaires. »
« Attendu la décision prise, hier, par la Chambre, et qui prononce que M. Manuel est exclu des séances de la Chambre pendant la durée de la présente session ;
« Le Président de la Chambre des députés ordonne aux huissiers de ladite Chambre de faire sortir de la salle des séances M. Manuel, et d'empêcher qu'il n'y rentre ; à l'effet de quoi, ils se feront assister, s'il en est besoin, de la force armée, requise pour l'exécution de la décision de la Chambre.
« Fait au Palais de la Chambre, le 4 mars 1823.
« Signé : Ravez. »
Conformément à cet ordre, je dois vous faire sortir de la salle des séances.
M. Manuel : L'ordre dont vous êtes porteur est illégal ; je n'y obtempérerai pas.
Le chef des huissieiis : Je serai contraint d'employer la force armée, comme j'en ai reçu l'ordre.
M. Manuel : J'ai annoncé que je ne céderais qu'à la violence ; je persiste dans cette résolution.
Le chef des huissiers sort de la salle et rentre quelques instants après assisté d'un piquet de garde nationale et de vétérans, qui se rangent dans le couloir placé près de la gauche.
M. DE Lafayette : Comment, de la garde nationale pour exécuter un pareil ordre 1
MM. Casimir Périer, Labbet de Pompières, et un grand nombre d'autres membres, à gauche : C'est déshonorer la garde nationale !
M. Chauvelin ; Laissez faire cette besogne-là à la troupe de ligne.
M. Laffitte : Les citoyens ont le droit de nous garder, et non do nous opprimer...
M. DE Lamothe : On a osé nous envoyer notre garde d'honneur...
L'officier des vétérans, commandant le poste : J*ai Tordre de ne
pas faire retirer la garde nationale jusqu'à ce que M. Manuel ait quitté la salle.
M. Manuel : Montrez-moi votre ordre.
Le chef de bataillon des vétérans fait lecture des ordres qu'il a reçus.
M. Manuel : Eh bien ! exécutez cet ordre, car je ne sortirai que quand j'y serai contraint.
Une foule de membres a gauche : Qu'on fasse entrer la gendarmerie!.. La garde nationale ne peut se souiller au point d'arracher de la salle un mandataire du peuple !
L'oflicier du poste ordonne au sergent d'avancer ; celui-ci ne fait aucun mouvement.
M. LE GÉiNÉRAL FoY et autrcs membres de la gauche : Bravo ! bravo ! Honneur à la garde nationale! (Ce cri est répété dans une tribune publique.)
Le chef des huissiers sort de nouveau et fait entrer un piquet de gendarmerie ; à la tête de cette troupe esl un colonel qui s'adresse ainsi à M. Manuel :
— Nous avons l'ordre de votre président de faire sortir M. Manuel par la force, s'il n'obéit pas aux représentations qui lui sont faites.
Nous serions désolés d'être obligés d'employer la force vis-à-vis d'un député, mais nous y sommes contraints par la loi.
Plusieurs membres : Non ce n'est pas en vertu de la loi.
C'est en vertu de l'ordre que nous avons reçu. La gendarmei ie n'est venue que pour seconder les efforts de la garde nationale.
Plusieurs membues, à gauche : Elle n'a fait aucun effort.
Je répète que mon devoir est de forcer M. Manuel à sortir, et je le ferai. M. Manuel veut-il descendre?
M. Manuel : Non!
L'officier : Gendarmes, exécutez l'ordre.
Les gendarmes se répandent dans le second banc, où siège M. Manuel, et le saisissent.
M. Casimir Périer : Doucement, ne blessez personne ; songez qu'il est sous votre sauve-garde et que vous en répondez!
Les gendarmes emmènent M. Manuel ; à l'instant tout le côté gauche s'écrie :
— Emmenez-nous aussi ! nous voulons le suivre.
EXPULSION DE MANUEL. iOl
A ces mots les membres de la gauche se précipitent au milieu des gendarmes et sortent de la salle avec eux et M. Manuel.
M. le Président monte au fauteuil à trois heures et demie et annonce que la séance est reprise.
Messieurs les députés de la droite et du centre droit, dont une partie était restée dans le couloir, rentrent dans la salle et reprennent leurs places.
Le côté gauche reste tout à fait dégarni ; les membres qui composent le centre gauche n*ont point quitté leurs bancs.
Un de messieurs les Secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance d*hier ; la rédaction en e^t adoptée sans réclamation.
L'ordre du jour est la suite de la discussion sur le projet de loi relatif au crédit extraordinaire de cent millions.
Messieurs les Ministres ont repris leur place.
M. le Président rappelle à la tribune M. Ricard (du Gard), à qui M. Réveillère a cédé son tour dans Tordre de la parole. M. Ricard prononce, en faveur du projet de loi, une opinion assez étendue, dont nous donnerons demain le texte.
M. LE Président : La parole est à M. Sébastiani.
M. LE GÉNÉRAL Sébastiani : J'éprouvc uuc émotiou trop vive, une douleur trop amère, une indignation, je le dirai, trop profonde pour pouvoir me livrer, dans cet instant, froidement à la discussion qui nous occupe, devant une Chambre qui a commis un attentat ! ...
Voix NOMBREUSES A DROITE : A Tordrc ! à Tordre ! M. LE Président : Je dois faire remarquer à M. le général Sébastiani qu'il ne lui est pas permis de qualifier ainsi un acte de la Chambre. M. Sébastiani : Je n'ai plus rien à dire.
Voix A DROFTE : A la bonne heure !
M. le Président appelle à la tribune M. Humblot-Conté. M. Humblot-Conté : La profonde émotion que m'a fait éprouver la scène dont nous avons été témoins ne me laisse pas assez de liberté d'esprit pour discuter la loi proposée. Je suis monté à cette tribune pour dire que c'est par ce motif seul que je ne prends pas la parole. Plusieurs voix, au centre gauche : Renvoyez la discussion à demain.
Voix A DROITE : Non, non.
M. DuDON : Aux voix la proposition!...
M. le Président appelle successivement à la tribune MM. Darieux, d'Anthouard, Lefêvre-Gineau etSappcy, inscrits pour parler contre la proposition du Gouvernement.
M. Sappey : Dans le trouble où je suis, il m'est impossible de prendre la parole.
M. LE Président : La liste des orateurs inscrits contre le projet de loi se trouve épuisée, puisque les uns ne peuvent pas prendre la parole et que les autres sont absents.
M. Sappey : Je demande rajournement de la séance à demain, cela sera beaucoup plus convenable.
M. LE PnÉsiDERT : Vous avez la parole.
M. Sappey : Dans le trouble où nous sommes, il m'est impossible de discuter une loi aussi importante. Il me semble qu'il entrerait dans vos intérêts et dans l'intérêt même de la loi proposée, que vous ajourniez à demain cette discussion !..
M. DoDOîf, et autres membres de la droite : Non ! non ! La clôture de la discussion générale...
M. le Président met aux voix la demande de l'ajournemenl à demain.
Cette proposition est adoptée à une grande majorité.
La séance est levée à quatre heures un quart*.
* Le procès-verbal ci-dessus a été taxé d'inexactitude en ce qui touche l'ordre donné aux gendarmes d'expulser Manuel. Suivant tous les récits du temps, insérés dans les journaux de Topposition, TofScier de gendarmerie aurait dit : Gendarmes, empoignez M. Manuel! Suivant la Nouvelle biographie générale, cet officier, qui était M. le vicomte de Foucault, aurait dit : Gendarmes, faites votre devoir! Texprission empoignez aurait échappé à un subalterne. Quoi qu'il en soit, elle est devenue historique.
