CHAPITRE PREMIER

Comment s'orienter.

Les Principes fondamentaux du droit social.

M. Duthoit, professeur aux Facultés catholiques de Lille, dans une excellente plaquette intitulée : Simples notes sur la méthode de travail dans les études sociales (i), écrit: « L'étude doit précéder Faction ; mais le champ à explorer est immense. Les éléments d'information : livres, enquêtes, statistiques, monographies se multiplient. Par quel côté aborder cet immense domaine des études sociales ? Comment orienter ce travail nécessaire ? A quelle méthode s'attacher pour aller sans détour à la vérité et agir avec toute la force que donne une conviction réfléchie? C'est le problème qui inquiète, sans doute, bien des âmes de bonne volonté, surtout parmi les jeunes,.. »

Et c'est précisément parce que tant d'hommes, en peine de la vérité, vont demander au premier venu la lumière désirée que tant d'obscurités et tant d'incertitudes assombrissent notre marche.

Pourtant, nous connaissons déjà la doctrine de l'Eglise, mais nous ne saisissons peut-être pas bien sa répercussion sur la société. Si l'Eglise n'a pas une doctrine sociale immuable, si elle laisse aux hommes le soin de mettre leurs institutions en harmonie avec leur mentalité et avec leurs besoins, si elle déclare que l'individu peut rigoureusement accomplir sa destinée en tous temps et en toutes situations, il n'est pas moins vrai qu'elle n'a jamais cessé d'affirmer, par la voix autorisée

(i) A Paris, chez Vitte, in-8. Epuisé.

de ses chefs et de ses penseurs, que l'homme ne pouvait se développer et atteindre normalement sa fin qu'en se conformant aux lois naturelles, légitimes et imprescriptibles, jadis pressenties par les hommes et proclamées par l'Evangile.

C'est l'ensemble de ces principes, définis par les chefs de l'Eglise et adaptés par les Maîtres de la pensée chrétienne aux exigences contemporaines, qui constitue précisément la doctrine sociale de l'Eglise.

Or, si le fond de cette doctrine est le même, si les grandes lignes de l'ossature sociale apparaissent assez nettement pour s'imposer à tous, il y a du flottement dans les détails. La façon d'interpréter les principes et de les adapter aux faits peut varier sensiblement. Ce sont précisément ces divergences doctrinales qui constituent les « écoles sociales », entre lesquelles les catholiques conscients doivent prendre parti. S'il y a diversité des systèmes, il y a quand même unité de doctrine.

C'est pourquoi, pour mieux démontrer et pour favoriser l'unité doctrinale, nous avons cru qu'il était nécessaire de rechercher, dès maintenant, un livre clair et précis qui posât, en dehors de tout esprit de parti et d'école, dans l'isolement splendide de la raison éclairée par la foi, les principes universels qui gouvernent les énergies humaines.

De la connaissance du Droit naturel.

Or, seul, le Droit naturel peut nous enseigner ces principes et nous empêcher de tomber dans des inexactitudes doctrinales susceptibles d'enrayer la fécondité sociale de notre vie. « Plus que jamais, dans le chaos des faits d'ordre social, juridique, politique, international, amoncelés parles chercheurs de toute école et dans la cohue des opinions les plus disparates sur le caractère moral de ces faits, c'est au Droit naturel qu'il faut demander la lumière qui fait voir clair dans ces faits et les principes qui permettent déjuger ces opinions (i). »

L'importance que nous attachons à la connaissance du Droit

(i) Castelejn, Droit naturel, p. ai (cité plus loin).

COMMENT S ORIENTER 22i>

naturel causera peul-ùtre un léger élonnement — « C'est 'un leurre, nous dira-t-on, de croire que les catholiques voudront s'astreindre à étudier cette science sévère. » — Non ; quand l'Etat, dans son enseignement, boude le Droit naturel parce qu'il en a peur, quand les doctrines philosophiques qu'il patronne manifestent leur impuissance, ce n'est pas trop demander aux catholiques de connaître, pour mieux les proclamer, les lois éternelles et immuables qui doivent régir les sociétés. Alors, le Droit, méconnu et défiguré, prendra sa revanche et nous serons les bons ouvriers de cette revanche.

Hardiment, nous ferons appel à Dieu pour établir la justice, car il n'y a pas de droit naturel sans une explication spiritualiste de la vie. « L'être, l'exigence de l'être, les conséquences de l'être, telle est la source du Droit... Tout est finalité, après tout. Il n'y a pas de dilettantisme dans la nature. Chaque être y a son but. Son droit, c'est son équilibre, dans l'harmonie universelle des êtres et des actes. Son droit c'est radicalement les conditions que la finalité lui impose... La finalité, à son tour, d'où peut-elle venir, si ce n'est de la Cause première... Tout vient de Lui, tout est par Lui, tout va par Lui. C'est iui qui traça donc le chemin des êtres dans les conditions mêmes de leur nature. Lui qui leur donna l'impulsion de leur ïourse vers leur destinée. Ce geste du Créateur fit tout ensemble, la loi des créatures nécessitées et le droit des créatures libres. Le droit donne ainsi le branle à l'humanité (i). »

Mais où retrouver le Droit?

Problème délicat dont ceux qui savent comprendront toute l'importance. Désireux de choisir un livre d'une orthodoxie certaine qui, tout en ne s' éloignant pas de l'enseignement traditionnel de l'Eglise, ait vue sur le présent et conscience des possibilités futures, décidé, par conséquent, à ne pas recommander un auteur dont l'enseignement ne cadrerait pas avec les encycliques sociales de Léon XIII, résolu enfin à ne pas préconiser un gouvernement plutôt qu'un autre, puisque

(i) Marius Devès, le Droit divin et la souveraineté populaire, p. 61 (cité plus loin).

aa4 LA VIE SOCIALE

l'Eglise et la raison n'en condamnent aucun, notre choix se trouvait considérablement restreint.

Une étude qui s'inspirerait des doctrines du catholicisme social aurait répondu à nos désirs, mais le catholicisme social n'a pas encore atteint la maturité et la précision suffisantes pour permettre à un philosophe de composer, sur les données actuelles, un traité de droit naturel qui fasse époque et qui s'impose.

Cela viendra quelque jour sans doute, mais en attendant que faut-il donc lire ?

Oui? — de Taparelli, de Liber atore, du comte de Vareilles- Sommières, de Rothe, de Périn, de Cépéda, de Castelein et de P. de Pascal, et de tant d'autres ?

Tous ces auteurs sont excellents et constituent, pour l'homme averti, de bons instruments de travail, car presque tous ont un « sens social » voisin du nôtre. Mais quelques-uns, comme Taparelli et Liberatore, sont déjà « vieux». Taparelli date d'un demi-siècle et ses deux gros volumes sont un peu lourds, et si Liberatore est remarquable dans l'exposé des principes immuables, il est incomplet dans les applications modernes de ces principes et dans la réfutation des erreurs contemporaines ; de Vareilles- Sommier es paraît avoir des préoccupations dynastiques, ce qui n'enlève rien à la valeur de son travail, à l'ampleur de son information, à l'élévation de sa pensée, à la justesse de ses aperçus (i). Rothe a les mêmes préoccupations et son œuvre est touffue, bien qu'elle contienne, sur l'organisation professionnelle, le juste salaire et le juste prix, des parties excellentes. Les uns et les autres semblent méconnaître les progrès de la démocratie, dont A. de Tocqueville, qui ne la goûtait guère, disait pourtant que c'était « le fait le plus continu, le plus permanent, et le plus ancien que l'on connaisse dans l'histoire ». Ch. Périn penche vers l'école libérale. Les œuvres de Boistel sont également d'une lecture assez difficile bien que, dans la question de droit public et de morale sociale, il aboutisse presque toujours à

(i) Plamol, dans la Revue critique de législation et de jurisprudence. 1890, t. XXIX, p. 80.

la solution donnée par la vieille philosophie chrétienne (2). Castelein, très recommandable, n'est peut être pas assez concis. G. de Pascal, que nous apprécions beaucoup, met son érudition, son talent et sa pensée au service du Roi. Toniolo, dont les travaux sont d'une doctrine si sûre, n'a pas encore été traduit en français et son œuvre est trop considérable pour être facilement répandue. Les uns et les autres sont généralement d'accord avec la philosophie chrétienne* traditionnelle et doivent trouver place dans la bibliothèque des hommes d'étude. Aucun, pourtant, ne nous satisfait entièrement.

Cépéda.

Cépéda nous paraît plus particulièrement recommandable. Cet auteur joint à une orthodoxie rigoureuse, à un sens profondément social et à une entière indépendance politique, la clarté et la brièveté qui font de son ouvrage un livre parfaitement lisible et susceptible, par conséquent, d'exercer une influence certaine sur la direction générale des esprits.

Certes, il y a quelques réserves à formuler. On pourra, par exemple, regretter que la traduction que nous en avons n'ait pas été faite sur une édition plus récente et sensiblement améliorée (1), que le traducteur, dans des notes tendancieuses signées de ses initiales,, ait cru devoir, en certains cas, atténuer dans le sens de Le Play la doctrine sociale de l'auteur, qui serait plutôt celle de M. de Mun.On trouvera, sans doute, que les pages consacrées à l'instruction ne sont pas d'une précision suffisante et on regrettera que Cépéda, tout en proclamant très haut les bienfaits de l'instruction primaire et en reconnaissant à l'Etat le droit de créer des écoles « là où il n'en existe pas », n'ait pas concédé, avec Taparelli, Ketteler, Manning, Périn, Sauvé, Zygliara, Rothe, Castelein, Boistel, etc., n'ait pas, disons-nous, concédé à l'Etat le droit d'exiger des enfants de la nation les connaissances nécessaires « à la

(1) Rodbiguez de Cépéda : Elementos de Derecho natural ; quinta edicion. Valencia, Domenech. 1908.

(2) Lambert, dans Polybiblion, t. LXXXV, p. 482.

prospérité publique ». Remarquons pourtant que l'enseignement obligatoire,, qui serait créé par l'Etat en vue de faire l'unité morale du pays, est aujourd'hui inadmissible.

Par contre, on ne lui saura pas mauvais gré des critiques sévères qu'il fait de toutes les formes de gouvernement, depuis la monarchie pure jusqu'à la démocratie, en passant par l'aristocratie. Cette indépendance nous plaît. Il est certain, par exemple, que la démocratie, basée uniquement sur le suffrage universel, est un non-sens et il faut louer Cépéda de dire son fait à ce suffrage inorganique. D'ailleurs, notre auteur se trouve ici d'accord avec Planiol, avec Fouillée, avec Duguit, avec Boistel et nombre d'autres venus de tous les coins de l'horizon politique qui refusent de s'incliner devant le nouveau dieu. En somme, si on tient compte des réserves ci-dessus, Cépéda s'impose véritablement. Fait curieux, la ire édition de la traduction, parue en 1890, n'est pas encore épuisée et bien rares sont les revues de l'époque qui jugèrent bon de l'annoncer et d'en donner un compte-rendu critique. Pourtant, l'année suivante, l'encyclique Rerum Novarum confirmait d'une manière éclatante la doctrine de Cépéda.

Quelques hommes de talent signalèrent cependant Cépéda à l'attention des catholiques et les éloges qui lui furent décernés ne nous semblent pas périmés. On trouve, dans Cépéda, a l'expression exacte de l'enseignement chrétien (1 )...», c'està-dire des doctrines trop longtemps méconnues, évidemment supérieures, par leur enchaînement et par leur solidité scientifique, aux tâtonnements des théoriciens naturalistes (2). On rend hommage à « sa logique rigoureuse, à sa clarté, à sa force » (3) ; on goûte « la précision et la solidité des idées morales consacrées par notre enseignement traditionnel, surtout en face du désarroi doctrinal des écoles contemporaines ». C'est une œuvre a personnelle, fortement méditée, d'une bonne ordonnance, en rapport avec l'état actuel des esprits et les besoins des intelligences, au courant de toutes les idées contempo-

(1) Léonce Couture, dans Polybiblion, 1889, t. XXIX, p.i3o. (t) Léonce Couture, dans Polybiblion. 1890, t. XXX, p. 4oa. (3) Revue de V Université Catholique du i5 août 1S90, et G. de Pascal, dans Association catholique, 1890, t. XXX, p. 379.

raines, parfaitement orthodoxe ». L'auteur est « sobre dans ses explications, concis dans son style, sans toutefois que celte brièveté à laquelle il s'astreint nuise à la netteté de son exposition et à la clarté du raisonnement ». La lumière qui s'en dégage est « abondante et pure». — Quel est donc le but cherché par Cépéda? — «Donner des notions exactes sur les principes, résoudre judicieusement les questions capitales, opposer aux fausses doctrines une réfutation préventive, mettre dans un ordre logique et dans un enchaînement lumineux les conséquences qui découlent des règles primordiales : voilà. ce qu'a voulu faire D. Cépéda, voilà ce à quoi il a parfaitement réussi. »

C'est pourquoi, nous aussi, faisant nôtre la conclusion du critique, nous déclarons « que ce livre rendra service à tous les hommes sincères qui cherchent la vérité de bonne foi, mais qui sont souvent embarrassés pour savoir où la trouver (1)».

On lira donc :

Cépéda (Dom Raphaël Rodriguez de). — Eléments de droit naturel, traduits de l'espagnol sur la seconde édition par Aug. Onclair. — Paris, Retaux Bray [auj. Téqui], 1890, t vol. in- 16 de 6 u p. — Prix : 7 fr.

Du droit naturel : Ses rapports avec la philosophie, la cosmologie et la psychologie. Morale générale. Nature humaine. Actes humains. La loi morale. Conscience morale. Existence d'un ordre social naturel. Impossibilité de séparer le droit de la morale.

Les Fausses théories du Droit: Critique des théories du droit baséessur un point particulier (Hobbes, Spinoza, Rousseau, Bentham). — Critique des théories de Kant, de Schelling, de Hegel, de Krauss, de l'Ecole positiviste.

Du droit dans son sens objectif : Du fait juridique, de la coaction juridique. Du premier principe de droit naturel.

Droit individuel : Idée juridique de la personnalité. Lès droits innés : vie, défense, dignité personnelle, liberté morale, indépendance. Les Droits acquis : propriété; des droits aux choses ; contrat de donation, d'échange, prêta intérêt; contrat de société, de transaction, de garantie; etc.

Droit social : La société. La société conjugale. La société filiale (mission morale et sociale de la famille, succession héréditaire, enfants illégitimes) . Société hériie (maîtres et serviteurs). Nature et but de l'Etat: De l'autorité politique, des liens juridiques et naturels de la société civile ou politique. Du pouvoir civil dans ses

(1) Revue catholique des Institutions, 1890, p. 333.

rapports avec l'individu et la famille. Le pouvoir civil vis-à-vis des classes sociales. Du pouvoir civil dans ses rapports avec la classe industrielle. Réglementation du travail. De l'action de l'Etat en matière de développement de la prospérité matérielle publique. De l'action du pouvoir public en matière de moralité publique et d'esprit religieux. De l'action du pouvoir civil. Modes dont s'acquiert et se perd le pouvoir civil. Des fonctions de l'autorité politique. Des formes de gouvernement. Monarchie. Aristocratie. Démocratie. Droi, international naturel. De l'Eglise et de ses rapports avec l'Etat...

« Le Droit naturel peut se définir « une science rationnelle qui, « partant des principes certains et évidents, démontre, par la seule « œuvre de la raison, les devoirs et les droits inhérents à l'homme, « en raison de sa nature propre et en vertu de la loi naturelle « imprimée au cœur de chacun par son divin auteur... » (p. 6).

« Saint Augustin définit la loi naturelle en ces termes : c'est la « raison ou la volonté de Dieu ordonnant de sauvegarder V ordre « naturel et défendant de le troubler. Saint Thomas dit qu'elle « est la raison de la sagesse divine en tant quelle imprime une « direction à tous les actes et à tous les mouvements » (p. 61).

« On ne saurait contester que la raison divine soit la règle suprê- « me et éternelle de tous les êtres créés, dans tous leurs actes et « dans tous leurs mouvements, à moias de nier en même temps la « sagesse et la providence ainsi que l'existence de l'ordre admirable « de l'Univers. En même temps que Dieu a conçu de toute éternité « les idées ou archétypes de tous les êtres créés, il a conçu aussi leurs « fins et les moyens nécessaires pour les atteindre. Le contraire « répugnerait à la sagesse divine, et il est clair qu'au moment même « où la Volonté divine s'est proposé de créer l'univers, elle afixé aussi « l'ordre que tous les êtres créés avaient à garder, tel que cet ordre « existait déjà dans l'Intelligence divine... » (p. 6).

« L'homme, en vertu même de sa nature, porte en lui une mani- « festation de la loi éternelle qui vise à l'organiser tel qu'il doit « être pour atteindre sa fin. Or, sa manifestation est précisément la <« loi naturelle... (p. 63).

« L'objet de la science du droit naturel se compose des droits « naturels, c'est-à-dire de ceux qui sont en correspondance avec « nous en raison de notre nature et en vertu de la loi naturelle « imposée par Dieu à chacun dans Vhypothèse qu'il a daigné « créer celui-ci » (p. 7).

Et l'auteur, après avoir déclaré que l'idée de droit supposant tout de suite une idée de rapport entre deux êtres humains déclare que les rapports juridiques ainsi que les droits et les devoirs qui les constituent peuvent se diviser en deux

grandes catégories. « La première comprend ceux qui interviennent entre les hommes envisagés comme de simples individualités, sans tenir compte de toute autre considération, si ce n'est celle de leur qualité d'hommes, ou aussi de l'égalité spécifique qui leur est propre dans cette façon de les envisager. Cette catégorie des rapports individuels constitue ce que nous appelons le Droit individuel.

« La seconde catégorie comprend le devoir et les devoirs que re- « viennent à l'homme envisagé comme membre des différents orga- « nismes sociaux au sein desquels il a à vivre. Cette partie du droit « naturel, mise en face de la précédente, prend le nom de Droit « social. La famille, la société politique, la société internationale, « l'Eglise, voilà les différents organismes dont l'homme fait partie « et dans le sein desquels il a des droits et des devoirs qui sont « propres à la position qu'il occupe. »

Et dans la société politique, l'auteur comprend l'ordre corporatif puisqu'il écrit qu'à tous les points de vue la réorganisation des classes s'impose comme une nécessité impérieuse.

D'ailleurs, d'une façon plus générale, Cépéda s'exprime ainsi.

ce L'homme a des droits et des devoirs juridiques appropriés à la « situation qu'il occupe, parmi les organismes sociaux entre lesquels « il a à passer sa vie. De là, la nécessité d'étudier la nature de ces « organismes, les lois qui les régissent, les droits et les devoirs qui « reviennent à l'homme au milieu d'eux. C'est ce que nous appelons a le Droit social. . .

a Nous entendons par ordre social naturel, V ensemble des rap- « ports qui, prenant leur source dans la nature humaine ration- « nelle, unissent les hommes entre eux et les subordonnent à un * principe suprême d'unité » (p. 82).

Quelques autres pages de philosophie sociale.

Si l'ouvrage de Cépéda est notre livre de chevet, il serait pourtant utile de le compléter par quelques autres traités du même genre. Les esprits cultivés, qui voudront élargir leur

horizon, ne manqueront donc pas de consulter les remarquables ouvrages suivants, sans se préoccuper outre mesure des préférences politiques de leurs savants auteurs. Et d'abord, nous ne manquerons pas de lire :

De Pascal (le P. G.) — Philosophie morale et sociale. —

Paris, Lethielleux, 1 894-1 896, 2 vol. in-12 de 352-532 p. — Prix : les 2 vol. 7 fr. 5o.

Puis nous trouverons d'excellentes pages dans un livre qui est peut-être le meilleur manuel de droit naturel français :

VAREiLLES-SoMMiÈREs(de). — Les Principes fondamentaux du droit. — Paris, Guillaumin, 1889, 1 vol. in-8 de x-491 p. — Prix ; 8 fr. 5o

L'auteur se sépare légèrement de saint Thomas sur la question de l'origine de la société, mais, dit-il en substance, nous restons tout de même en famille. De plus, la monarchie, où l'aristocratie et la démocratie ont une large part, lui paraît, comme au P. de Pascal, la meilleure forme de gouvernement, mais il déclare : « Nous reconnaissons que toute forme de gouvernement est légitime quand elle est régulièrement établie et peut être la meilleure pour tel pays, en tel moment, et nous sommes tout disposé à ajouter avec La Bruyère que « ce qu'il y a de plus sûr, c'est d'estimer celle où l'on est né la meilleure de toutes et de s'y soumettre » (pp. 233-234).

Nous compléterons par d'autres mentionnés plus loin : tels que Léon XIII, Ketteler, La Tour du Pin, de Mon, le P. Antoine, et nous lirons les pages si solides que le P. Weiss, dans son Apologie du christianisme, a écrites sous le titre : Institutions de sociologie (1). De plus, nous n'hésitons pas à recommander ici un ouvrage peu connu, un peu vieux, mais très solide clans le fond, très méthodique dans la forme, qui représente bien les opinions modérées traditionnelles : Institutes de droit naturel privé et public et du droit des gens, par M. B. [le P. deLEHEN], licencié en droit. — Paris, Durand et Pednne-Lauriel, 1877, 2 v°l* H1~12 de 65g et 64op. (épuisé). Enfin, si l'on veut une étude claire et concise, susceptible

(1 ) Cf. plus hau 1, p 1 26.

de vulgariser les vrais principes de la politique sociale, on lira les Aphorismes de politique sociale du marquis de La Tour du Pin, dont nous parlons plus loin, et au sujet duquel nous faisons, comme on le verra, une légère réserve.

La réforme sociale chrétienne doit s'appuyer sur la philo sophie traditionnelle de l'Eglise .

Enfin, on lira également avec fruit les quelques pages dans lesquelles G. Decurtlns a montré la nécessité, pour la pensée catholique, de s'arracher à la philosophie subjectiviste de Kant et aux doctrines réformistes ou modernistes qui en dérivent, pour restaurer sur les bases de la philosophie de saint Thomas Tordre social chrétien.

Decurtins(G.). — Réforme sociale chrétienne et réformiste catholique ; lettre à un ami. — Paris, Bloud, 1908, in-16 de 63 p. — r Prix : 0,60.

Cette brochure ne sera lue avec intérêt que par des esprits déjà très avertis, X exégèse y occupant une assez large place.

« Ce n'est point par un simple hasard que ce mouvement socialce chrétien se trouve ramené à l'étude des œuvres de saint Thomas « d'Aquin, car nous ne connaissons pas d'autre philosophie qui se « trouve, dans sa morale, en plus irréductible contradiction avec <(. l'économie politique libérale que la philosophie thomiste. A l'op- « posé de la philosophie sociale issue des doctrines du siècle philoce sophique, a après laquelle l'égoïsme est le régulateur de la vie « économique, d'où est exclue la morale, la philosophie scolastique « reconnaît une seule loi morale qui régit aussi bien la vie écono- « mique que la vie individuelle...

a Lorsque la vraie sociologie chrétienne aura remplacé la morale u sociale engendrée par la fausse philosophie et issue de l'Etat de « chose créé par l'industrialisme moderne, alors seulement la paix « sociale sera rétablie » (pp. 33 et 34)

La lettre de Pie X sur le Modernisme (p. i53) et son autre lettre portant condamnation du Sillon (p. 242) devaient préciser davantage ces erreurs, et, continuant l'œuvre de Léon XIII, indiquer aux sociologues catholiques le vrai chemin.