‹ Loi de VestrogothieChapitre 46 sur 324 · DES BLESSURES ACCIDENTELLES · texte numérisé non relu

DES BLESSURES ACCIDENTELLES

II. — (On) doit , pour une blessure accidentelle , payer pour les jeunes une anaende aussi forte que pour les vieux. On doit payer pour la blessure d'une femme une amende aussi forte que (pour celle) d'un homme. La femme doit payer et recevoir autant. — § 1. Si un enfant fait une blessure à un enfant, cela ne peut s'appeler autrement qu'un accident. Il doit prendre à titre d'amende pour blessure accidentelle, ainsi qu'il est dit, six ôrœr. — § 2. Si un enfant tue un enfant (1), il paiera pour (cela) une amende de neuf marks.

III (1). — Si un esclave reçoit une blessure accidentelle, s'il ne peut pas travailler ("2) pour le bondi , s'il reste couché huit jours, (le coupable) doit alors payer une amende d'une ôrtogh; s'il reste couché seize jours , il paiera deux ôrtoghxr ; s'il reste couché vingt-quatre jours, il paiera une amende d'un ôre. S'il reste couché plus longtemps, il ne reçoit pas plus pour cela. — § 1 . (On) doit donner le salaire du médecin pour (l'esclave). C'est trois ôrœr (3), pas plus, à moins qu'il n'ose jurer avec une tylft, qu'il a donné un demi-mark. — § 2. On doit apprécier la mutilation de l'esclave. Autant il est déprécié , autant on doit payer à l'homme (i), et (de même) pour l'affranchi.

IV (1). — Si un ingénu reçoit une lésion accidentelle skenu (2), s'il n'est besoin pour (cela) de sonde ni d'instrument

liavxrk) et punie alors suivant les règles du livre précédent. La loi exige ici l'assentiment de la partie lésée , parce que des doutes très sérieux peuvent s'élever sur le caractère de l'infraction et qu'il y a tout au moins une négligence grave à reprocher au défendeur.

IL — (i) L'enfant dont il s'agit est ici le mineur de quinze ans. V. infrà, Bb. 3, note 2.

Quant au meurtre d'un enfant par un majeur, il ne semble pas que la loi de Vestrogothie l'ait puni plus sévèrement que le meurtre d'un adulte (V. toutefois le cas d'infanticide prévu III : 132). — La loi d'Upland édictait , au contraire, des dispositions très rigoureuses pour le meurtre d'un enfant de moins de sept ans (amende de 140 marks).

Page 1