‹ Loi salique; ou, Recueil contenant les anciennes rédactions de cette loi et le texte connu sous le nom de Lex emendata, avec des notes et des dissertationsChapitre 511 sur 568 · Cette composition est la moitié de celle de l'homicide · texte numérisé non relu

Cette composition est la moitié de celle de l'homicide

456. Ce S 4 manque dans I ; est le 5 dans III; voir la note 454.

457. Les textes I et Wolf. sont terminés par un S relatif à celui qui vend un Romain comme

esclave, et la peine n'est que de lxii ou lxiii sous. Si l'on avait suivi la proporlion indiquée note 455 , la composition aurait dû n'êlre que de l sous.

458. Tit. xLii. Est le xl dans I, II, III, Wolf. et Mun. lxvii dans IV; xliii dans Herold. Il faut le rapprocher des chapitres v et vu del'édit de Chilpéric de b'jli, du chapitre v et vi du pacte entre Childebert et Chlo taire, des chapitres vin, ix et x de l'édil de Chlotaire, et des chapitres xi et xiv de celui de Childebert de ôgS. Cf. Ripuar. xxiii et suiv. Burgund. iv et VII ; Bajuvar. til. vin , cap. xix. Voir page 52 2.

459. Le mot fartam est employé assez souvent dans les lois barbares pour désigner génériquement un crime ; il a eifeclivement cette acception dans notre texte , ainsi que le pi'ouve le S 8. On voit par l'ensemble du titre que la seule affirmation d'un ingénu qu'un délit avait été commis à son égard par un esclave , suffisait pour soumettre celui-ci à une torture qui cependant n'est pas arbitraire , sauf le droit de justification autorisé parleSS du titre xxxvii.

460. Ce S 2 est mutilé dans Wolf. fait partie du S i dans Herold.

461. Ce S 3 manque dans Wolf. est incomplet dans I ; forme avec 4 le S 3 dans Mun. et Herold.

462. Ce S 4 manque dans I , IV, Wolf. Mun et Herold. est le 6 dans II et III.

463. Ce S 5 manque dans Wolf; fait partie du S 4 dans I ; fait partie du S 3 dans Mun. et Herold. forme les 4 et 5 dans II et III.

464. Une seconde torture à l'égard de l'esclave qui n'avait rien avoué dans la première pouvait le faire mourir ou le rendre incapable de services ; il était naturel que celui qui l'exigeait donnât une garantie au maître. La même règle était dans la const. i4 du titre i du livre IX du Code ihéodosien.

465. D'après la note précédente, le prix de l'esclave devait être payé à son maître.

466. Ce S 6 fait partie du S 4 dans I et du S 3 dans Mun. manque dans tous les autres textes.

467. Ce S 7 est le 5 dans I; le 3 dans IV et Mun. fait partie du 2 dans Wolf. du 3 dans Herold.

468. On voit dans Grégoire de Tours , liv. II, chap. xvi , et De Miraculis, liv. I , chap. lxxiii, que l'esclave voleur était pendu. D'après noire titre, la peine de mort était prononcée pour tout crime qui aurait entraîné une composition de xlv sous de la part d'un ingenuus.

469. Ce S 8 est le 6 dans I, Mun. et Herold. partie de 2 dans Wolf. manque dans IV.

470. Il estconvenable de rapprocher de ces dispositions lesédits cités, note 458. M. Eichhorn {Deutsche stauts und Rechtsgeschisckte , SS,48 et 79) dit qu'un esclave n'aurait pu être soumis à l'épreuve judiciaire dont il sera parlé note ôgô.Le chapitre v du pacte entre Chlotaire et Childebert ne paraît pas contraire à cette opinion : le mot sors qu'il emploie peut s'entendre de la torture dont il est question ici.

471. Ce S 9 est le 7 dans I, Mun. et Herold. de 2 dans Wolf. manque dans IV.

472. Ce S loestleSdansI, Mun. et Herold. le 2 dans Wolf. fait partie du S 10 dans II; manque dans IV.

473. Ce S 1 1 est le 9 dans I , Mun. et Herold. 2 dans Wolf. fait partie du S 10 et le 1 1 dans II ; manque dans IV.

474. Ce S 12 est le 5' dans IV; 10 dans Mun. 2 dans Wolf. manque dans I et Herold.

475. Ce S 1 3 manque dans I ; est le 6 dans IV ; 11 dans Mun. les 1 4 et 1 5 dans II ; les 1 2 i3 et i4 dans III; fait partie de 2 dans Wolf. est le 5 dans Herold.

476. Ce S i4 est le lo dans I; 7 dans IV; 1 1 dans Mun. fait partie de 2 dans Wolf. est le 6 dans Herold.

477. Ce S 1 5 est le 1 1 dans I ; le 8 dans IV; le 1 2 dans Mun. le 16 dans II ; fait partie du 3 dans Wolf. est le 7 dans Herold. Wolf. ajoute un S sur la complicité d'un ingénu avec l'esclave; II, III et Mun. en ajoutent un sur celui qui négocie avec un esclave.

478. Tit. xLiii. Est le xli dans I, II, III, Wolf. et Mun. lxviii, lxxiii et xcvii dans IV; XLiv dans Herold. Cf. Ripnar. vu, ix, xi, xv; Alaman. xlix, lxviii, lxxvi ; Bajuvar. m, cap. XXIX. Le titre xv de l prévoit ce crime dans la même disposition avec celui d'avoir épousé la femme d'un autre.

479. Les mots qui lege Salica vivit seront expliqués page 4>^7.

480. Celle disposition du S 2 est fondée sur une règle propre au droit des Francs dont on trouve d'autres exemples SS 3 et 4 du présent titre et tit. xviii des Capita extravagantia , et même sur lequel la section viii du document intitulé Septem septennas fournit de curieux développements : cette règle est que l'auteur d'un meurtre devait être puni plus sévèrement s'il avait fait disparaître le corps du délit. Muratoriialt^sle'qoeoe S manque dans le noanuscrit d'Est.

481. Ce S 3 est réuni avec le 2 dans I et Wolf. il est le 4 dans Munich, qui contient un $ 3 qu'on ne trouve point ailleurs , mais qui prête une nouvelle force à ce que j'ai dit dans la note précédente. Aucun des anciens textes ne porte les mots aut incenderit. On peut rattacher ici une disposition des SS 6 et 7 de la section vu du document Septem septennas ainsi conçus : 51 quis Franco inter quatuor solia occiserit, sol. DC. Si quis Francus Francum occiserit, sol. DC. Voir page 354 ma note sur ce paragraphe.

482. Ce S 4 est le 3 dans I et Wolf. Voir, sur ce privilège des antrustions, page 487.

483. On doit rapprocher ce paragraphe, où il s'agit du meurtre des antrustions, du S 3i du 1" texte et des S§ 33, 34 et 36 du second texte de la Recapitalatio solidorum.

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