‹ Loi sur les patentes promulgée le 25 avril 1844 par mm. Vergé et LoiseauChapitre 12 sur 24 · SEPTIÈME CLASSE · texte numérisé non relu

SEPTIÈME CLASSE

Accordeur de pianos, harpes et antres instruments.

Achcveur en métaux.

Acier poli (fabricant d'objets en) a façon.

Alvin (marchand d').

Allégea (marchand d ).

Anca (loueur d')-

Apprétcur de barbes ou fanons de baleine.

Apprétcur de bas et autres objets do bonneterie.

Archets (fabricant d')

Armurier rbaliillcur.

Armurier j façon.

Arpenteur,

Attelles pour colliers de liétoa do trait (fabricant et marchand d').

Aviron nier.

Badlgeonncur.

Balancier (fabricant) a. façon.

Ballons pour lampes (fabricant de), pour son compte, lîandagiste a façon.

Tlardeaus (fabricant deV pour son compte.

Batier.

Battoirs de paume (fabricant do). 1! au sou r.

Bijoutier â façon.

Bijoutier en fani (fabricant), & façon.

Bimbeloterie (fabricant d'objets de), sans bootique ni magasin, n Bimbelotler (marchand) en détail.

Blanchisseur de chapeau* de paille.

Blanchisseur de fin.

Blanchisseur de linge, ayant un établissement de buanderie.

Blanchisseur sur pré.

Boisselier.

Boites et bijoux a musique (fabricant do mécaniques pour),

Bottes remontées (marchand de).

Bottier et cordonnier en chambre.

Boules vulnéraires dites d'acier ou de Nancy (fabricant de).

Bouquetière (marchande) en boutique.

Bouquiniste.

Bourrelets d'enfants (fabricant et marchand de). Boursier.

Boutons de soie (fabricant de), pour son compte. * » oW Patentes. S. 1844. « '

Broderies (blanchisseur cl apprèteur de).

Broderies [dessinateur imprimeur do}* Broderies (fabricant a façon de).

Brunlsseur.

Buftletier (fabricant), pour son compte.

Bustes en cire pour les coiffeurs (fabricant de).

Cabinet de figures en cire (tenant un).

Cabinet de lecture où l'on donne tous les journaux seulement (tenant un).

Cabinets particuliers de tableau*, d'objets d'histoire naturelle ou d'antiquités.

Cabriolets sur place ou sous remise (loueur de ), s'il n'a qu'un cabrioler.

Càlendreur de vieilles étoffes.

Cambreur de tiges do bottes.

Camées faux ou moulés (fabricant de).

Cannelles et robinets eu cuivre (fabricant de)) a façon,

Cannes (fabricant de), pour son comptai

Cannetille [fabricant do).

Caractères d'imprimerie [fondeur de) a façon.

Caractères d'imprimerie (graveur en).

Caractères mobiles en bois ou én terre cuite (fabricant et marchand de).

Carcasses ou montures do parapluies (fabricant de)» pour son compte.

Cardeur de laine, de coton , de bourre de soie, Muselle, elc. Carreleur.

Carrioles (loueur de).

Ceinturon nier, pour son compte- Cendres ordinaires (marchand de).

Chaises (loueur de), pour un prli de ferme de 500 francs a

3,000 francs.

Chapelets (fabricant marchand de).

Charnières en fer, cuivre ou fer-blanc (fabricant do), par les

procédés ordinaires, pour aon compte.

Chasubllcr à façon.

Chaudronnier rliobilleur.

Chaussons en lisière et autres (marchand de), Chenille en soie [fabricant de), pour son compte. Chevaux (courtier de). .

Chèvres et chevaux (marchand de).

Chiffonnier en détail.

Chineur,

Cirage ou encaustique (marchand fabricant de).

Clonlicr nu marteau, jiour son compte.

Coiffes do femmes (faiseuse cl marchande île).

Colle de pote et de peau {fabricant de).

Colleur de chaînes pour fabrication île tissus.

Coquetier avec hèles de somme.

Cordes harmoniques (fabricant de) A façon.

Cordes métalliques (fabricant de) à façon.

Cordicr (fabricant do menus cordages, tels que cordes, ficelles,

longes, traits, etc.).

Cordons en lit, soie, laine, etc. (fabricant de), pour son

compte.

Corroyeurs h façon.

Cosmétique (marchand de).

Coton cardé ou gomme (marchand de).

Coupeur de poils a façon.

Courroies (appreteur de), pour son compte.

Courtier de bestiaux. Coutelier a façon.

Couturière en corsets, en robes on en linge.

Couvreur en paille ou en chaume.

Crfiinier ou laitier.

Crépin en bois (fabricant d'articles de), pour son compte. Critilicr.

Cristaux (tailleur de).

Crochets pour les fabriques d'étoffes (fabricant de), pour son

compte.

Cuivre vieux [marchand de).

Cuves, foudres, barriques et tonneaux (fabricant de).

Déchois de coton (marchand do).

Décrucur de 01.

Dé graisseur.

DciiU'U'ui' qe scies.

Doreur sur tranches.

Ebéniste (fabricant) a façon.

Ecailles d'ablcs ou ablettes (marchand d').

Eclatas (marchand d').

Ecorcbenr ou équarrlsscur d'animaux.

Embourhoirs (faiseur d').

Kmailleur a façon.

Enjoliveur (fabricant), pour son compte.

Epcronnier fl façon.

Epicicr-rci; rat lier, s'il ne vend qu'an petit poids cl a. la pctilc mesure quelques articles d' épiceries, cl joint a ce commerce la vente de quelques autres objets, comme poterie de terre, charbon en détail , bois ù, la fajourde, elç

Eping^er-grillageur.

Equarrisseur de bois. »

Equipeiir-mouleur.

Essence d'Orient (fabricant d').

Estampeur en mclauï antres <iue l'or et l'argent.

Etriers (fabricant d ) ù façon.

Klrilk-s fabricant d') à façon.

Eventailtlsle (fabricant), pour son compte.

Espcrl iiour le partage et l'estimation des propriétés.

Ferblantier en chambre.

Ferrailleur.

Fiacre (loueur de), s'il n'a qu'une seule voiture. Finisseur en horlogerie.

Fleuriste travaillant pour le compte des marchands.

Fondeur de brins de baleino.

Fontaines en grès, a sable (marchand de).

Forces (fabricant de) a façon.

Forets (fabricant de).

Formicr.

Fouets, cravaches (fabricant on marchand de) pour son

compte.

Fournie r.

Fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes (fabricant de),

pour son compte.

Frongicr (fabricant), pour son compte Fretin (marchand de).

Friseur de drap et autres étoffes de laine.

Friteur ou Iriturier en boutique.

Fruitier.

dabarre (maître do) on gabnrrter.

ualcttes, gauffres, brioches ot gâteau* (marchand de), eu

boutique.

Galocbier.

Golonnicr (fabricant), pour son compte minier (fabricant), pour son ooinpte, GorRotticr.

Gaufrrcur d'étoffes, de rubans, elo.

Gaules et perches (marchand do).

Graines fourragères, oléagineuses et antres (marchand de),

on détail.

Grainicr ou grainetier.

Grava lier.

Gravcnr en caractères d'Imprimerie.

Graveur sur métan*. Se bornant a graver des cachets ou des planches pour factures et autres objets dits de ville.

Piaitizod by G oogle

Grneur.

Guètrier. Guillocbeur.

Guimplcr.

Halagc (loueur do chevau* pour lo).

Hameçons (fabricant d'),

Herboriste. No vendant que des plantes médicinales Iroiches Hongreur.

Horlogerie (fabricant de pièces d') â façon.

Horloger-rcpiisseur.

Imprimeur en taillo-doucc pour objets dits do ville, imprimeur lithographe (non Éditeur).

Imprimeur sur porcelaine, faience, verre, cristau*, émail, etc. Ivoire (fabricant d'objets on) a façon.

Joaillier a façon.

Lait d'ânesse (marchand de).

Lamier-rotier, pour son compte.

lapidaire a façon.

Layettes d'enfant (marchand de).

Légumes secs (marchand do) en détail.

Lie il l 1 . s in (mnïctiiiiHl tic'-.

Lin (fabricant do).

Linge (marchand de vieux).

Liqueurs et cauvdc-vle (débitant do).

Loueur do livres.

Lunettes (fabricant de verres de).

Lulliicr (fabricant à façon).

Warbrcur sur tranches.

Marchande a la toilette.

Maroquinier (il façon).

Mégissior (a façon).

Mesures linéaires el règles et oiruerrcs (fabricant de), pour

son compte.

Métiers a Las (forgeur de) a façon.

Metteur en œuvre (ù façon).

Monteur en bronze.

Moulures (fabricant do) a façon.

Moutardier (marchand) en détail.

Muletier.

Horloger-r:

Horloges ei

rsacre île perle (fabricanl dfînijtets en) a façon. Kaietler (fabricant).

Oiselier.

Orfèvre (a façon).

Orge (exploitant un moulin h perler I').

Orpues portatives (fadeur d'} ù façon.

Ouate (fabricant et marchand d').

Outres (fabricant d') a façon.

Ovalisfe.

paille (fabricant de tissus pour chapeaux de) \ façon, l'iiilli' (fabricant de tresses, cordonnets, etc., en). Paille teinte (fabricant et marchand de).

Pain (marchand de) en bnn(ii[ue.

Papier de fantaisie (fabricant de) a façnq.

Passementier (fabricant), ]iuur son compte,.

Palaclilur. , PiitissiiT-bri(fcur.

Peclic (adjudicataire ou fermier de) i>our un prit de ferme <fç 500 à 2,000 francs.

Pcigneur do chanvre, de lin ou de laine.

Peintre en armoiries, attributs et décors.

Peintre on doreur, sait sur verre ou cristal , «oit sur porcelaine, etc., pour son compte.

Perruquier.

Pierres de fauche (marchand de).

Picjuonnier.

Planches ou Ifs à bouteilles (fabricant de).

Planeur en métaux.

Plaqueur.

Plumeaux (marchand fabricant de), pour son compte.

Poires a poudre (fabricant de), pour son compte.

Poisson (marchand en détail de).

Pompes de bois (fabricant de).

Poterie de terre (marchand de).

Presuricr.

•Jucucs de billard (fabricant de) a façon.

Iiaquettcs (fabricant de), pour son compte.

ltegratiier.

lie ieur de livres.

Itcutraveur de couvertures de laine et de coton. Jfcssorts de bandages pour les hernies (fabricant de) a. façon, llessorts de montres et de pendules (fabricant du) a façon. Revendeuse a la toilette pour son compte.

ligiiizcd b/Cçoglc

ïioucttes oïîïarls polir \er les trains de bois (marchand de). Ruches pour ies abeilles (roliricatxl île), pour son compte,

Scieur de long.

Sculpteur en bois 0 façon.

Seaux ou baquets en sapin (fabricant de), pour son compte. Sel (marchand de) en détail.

Sellier (a façon).

Socques (fabricant ei marchand de) eu bols.

Soufflets ordinaires (fabricant et marchand de).

Tableaux (restaurateur de).

Tabletterie (fabricant d - objcts en) a laçon.

Tailleur d'habits a façon.

Toiles grasses (fabricant de) peur emballage.

Toiles métalliques (fabricant de) il faron,

l 'diseiir de bâtiments.

Toiseiir de bois. -

Tondeur de draps et autres étoffes de laipç. ■

Tonneaux (marchand de).

Tonnelier.

Torcher.

Tourner en bois (marchand), vendant en boutique divers

objets en bois faits au tour.

Treillagcur.

Tripier.

Ustensiles de ménage (marchand da vieux).

Vaisselle et ustensiles de bois (fabricant et marchand de). HUITIÈME CLASSE.

Aceoutreur.

Affilnirs (marchand rt').

Acrafcs (fabricant d'fc par procèdes ordinaires, a façon.

Aiguilles, dés et autres petits objets pour montres cl pendules [fabricant d') a façon.

Aiguilles (fabricant d") a coudre ou a faire dos bas, par procédés ordinaires, a façon.

Aiguilles pour les métier» a (pire 4ul)M (monteur d).

Allumettes et amuduu (fabricant et marchand d').

Appeau* pour la chasse (fabricant d').

Apprétcnr de chapeaux de feutre.

Approprieur de chupcaui.

Artiste en cheveux, Assembleur.

Balais de bouleaux, rte bruyère, cl de grand uiillel (marcliairdr

do), avec voitures ou bètes do somme.

Ballons pour lampes (fabricant de) a façon.

Barbier.

Bardeaux (fabricant de), a façon.

Batelier.

Bâtonnier.

Bande lier.

111a n cl) i s son r de linge, sans établissement de buanderie.

bobines pour les manufactures (fabricant de).

Bois a brûler (marchand de), qui vend a la faiourdCj au fagot

et au colrct.

Bois de galoches et de socques (faiseur do).

Boisselier (fabricant) à façon Bouchons de flacons (ajusteur de).

Bouderie (fabricant de) il façon.

Boutons de métal , corne, cuir bouilli (fabricant de) ft façon.

Boutons de soie, (fabricant de) il façon.

Bretelles et jarretières (fabricant de) u façon.

Briolour avec bêtes de somme.

Briquet 1er a façon.

Brocanteur d'babits sans boutique.

Broches et cannclcts pour la filature (fabricant rte) a façon»

Brosses (fabricant de bois pour).

Brossier (fabricant) a façon.

Bûches et briquettes factices (marchand de).

Buffletier (fabricant) o façon.

Cabas (faiseur de).

Cadrans do montres et de pendules (fabricant de) ù ftufon. Cote tout prépare (débitant do).

Cafetières i!u Levant ou marnlx.uts ( fahrii-iiEit de) à fai'Jifr. Cages, souricières et tonrnettes (fabricant de). Canevas (dessinateur de).

Cannes (fabneaul di') :< raçon.

Caparaçon nier a façon.

Cari'ussiîs ou mon turcs de parapluies (fabricant de) a façot^ Carcasses pour modes (fabricant de).

Cardes (fabricant de) ù façon, par les procédés ordinaires..

Carrés de montre (fabricant de) a façon.

Carions pour les bureaux et autres (fabricant de) S façon..

Casquetics (fabricant dej a façon.

Caslinc (marchand de).

ceinturonnicr a façon.

Chaises communes (fabricant et marchand de), chaises (loueur de) pour un prix de ferme au-dessous de- 500 francs.

Chamoiseur a façon.

Chandeliers de fer on en cuivre (fabricanr de) ii façon, chapeau* (marchand do viciu) en boutique ou eu magasin. Charbon do bols (marchand do) on détail.

Charbon de terre épuré ou non (marchand de) en détail. C I l arb on n i er- voi tu ri c r.

Charnières on fer, cuivre ou for-blanc (fabricant do), par

procédés ordinaires, fi façon.

Charrettes (loueur de).

Chasses de lunettes (fabricant de) fi façon.

Chaussons en lisières (fabricant de).

Chenille en soie (fabricant de] fi façon.

Cliewlleur.

Clinquant (fabriquant de) fi façon.

Cloulicr au marteau, a façon.

Colleur de papiers peints.

Cols (fabricant de) fi façon.

Cordes a puits et liens d'écorees (fabricant do).

Cordons eu III , soie, laine, etc. (fabricant de) a façon.

Corne [appréleur de) a. façon.

corne (fabricant de feuilles transparentes de) fi façon.

Cof rets (débitant do).

Courroies (appréleur de) A façon.

Couverts et autres objets en fer battu ou étante (fabricant

de) â façon. .

Crépin en buis (fabricant d'articles de) à façon. Crin (apprétour, crépeur ou frisour de), fi façon. Crinières (fabricant de), fi façon.

Crochets pour les fabriques d étoffes (fabricant de) a façon. Cuillers d'étaln (fondeur ambulant de).

Découpeur d'étoffes ou de papiers, Découpoirs (fabricant de) a façon.

Dccrollcur eu boutique.

Dés fi coudre, on métal autre quo d'or et d'argent (fabricant de) a façon.

Ecrans (fabricant d'j a façon.

Elasiiques pour bretelles, Jarretière», etc. (fabricant d'),

Emeri et rouge fi polir (marchand d').

Enjoliveur (fabricant) ù façon

Etameur ambulant d'ustensiles de cuisine.

Eioupes (marchand d').

Eventails (fabricant d') fi façon.

Faiota et bourrées (marchand do) en détail, vendant aufagot. I-aLourdes (dépôt de).

Fanes (marchand rie).

l^i! l; Les de hic de Turquie fin h relia n il rie).

Figures pu rire (moule nr <\f) i\ façon.

Filasse de nerfs (fal-riquc ile-1 à façon.

Formairc ].our la falirirnt ic;n ilu papier il fa^en.

fouets cl cravaches (fabricant de] à façon.

Fourreaux pour sabres, ê>TS, liaïoniieltes (fabrique rie) à

Fraisier il façon.

Frappeur de gaze. Fuscaui [fatricant rie).

nalon nier ii^fucon.

Ciii-nissi'ur d'étuis pour insf runients de musique. Garnitures du parapluies cl cannes, Isllcs que bouts, anneau*, cannes, manches, etc. ([«brique de), Gibernes (fabricant de) à façon.

Graveur de musique, tiraveur sur lioig.

Harmonicas (facteur d').

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