‹ Loi sur les patentes promulgée le 25 avril 1844 par mm. Vergé et LoiseauChapitre 8 sur 24 · QUATRIÈME CLASSE · texte numérisé non relu

QUATRIÈME CLASSE

Cartier (fabricant de cartes a Jouer).

Chapeaux de feuire et de soie (fabricant de). Charcutier.

Charpentier (entrepreneur-fournisseur).

Chasublicr (marc h an d).

Chaudières en cuivre (fabricant de).

Chevaux (marchand de).

Cire a cacheter (fabricant de).

Cire (blanchisseur de) employant moins de si* ouvriers. Cirier (marchand).

Cochons (marchand de). ' Conimissionnaire au Blont-dc-Piélé.

Cordicr (fabricant de câbles et cordages pour la marine ou la

navigation intérieure).

Cordonnier (marchand).

Corroyeur (marchand).

Colon Ole (marchand de) en détail.

Colrcts sur bateaux (marchand de).

Couleurs et vernis (fabricant et marchand de). Couverts et aulrcs objets en fer batlu ou clame (fabricant et

marchand de) en gros, par procèdes ordinaires. Couvertures de soie, bourre, laine et coton, ele. (marchand

de).

Couvreur (entrepreneur).

Crin frise (marchand de).

Cuirs tannés, corroyés, lisses, vernissés (marchand do) en détail.

Décors et ornements d'architecture {marchand de). Dentelles (marchand de).

Dorures cl argentures sur métaux (tubricant ou marchand, do) en détail. ' Dorures pour passementeries (marchand de).

Eaux minérales factices (marchand d').

Ecorces de bois pour tan (marchand d').

Estaminet (maîtres d').

Estampeur en or et on argent.

Fadeur de denrées et marchandises (partout ailleurs qu'a Paris),

Farines (marchand do) en gros.

Fer en barres (marchand de) on détail. — Celui qui vend habituellement par quantité Inférieure à 500 kilogrammes. Fils do chanvre ou de lin [marchand de) en détail, Fleurets et filoselle (marchand de) en détail. Fonte ouvragée (marchand de).

Fosses mobiles inodores (entreprennur rte] Fourreur.

» Fromages de pile grasse (marchand de) en gros.

Fromages secs {marchand de) ea demi-gros.

; Garde du commerce.

* Graines fourragères oléagineuses et autres (marchand de) en

Grainetier fleuriste (expéditeur).

Grains {marchand de) en gros.

Graveur sur cylindres.

Herboriste expéditeur.

, Hongroyeur ou hongrleur.

Horlogerie (marchand de fournitures d'). Motel garni (maître d'}.

Houblon (marchand de) en demi-gros.

Huiles (marchand d') en détail.

Instruments pour les sciences (fadeurs et niurthands 4")

ayant bonwp» Ou magasin, Jardin public (tenant uni.

t- Jaugeage des liquides (adjudicataire des droits de).

Laine brute ou lavée (marchand de] es détail. Laine Siée (marchand de) en détail.

Laineur.

Légumes secs (marchand de) en gros.

Limonadier non glacier.

Liqueurs (marchand de) en détail.

Lustres (fabricant et marchand de).

Maçonnerie (entrepreneur de).

Manège d'équitation (tenant un).

Méts (constructeur de).

Mécanicien.

Menuisier (entrepreneur).

Merceries (marchand de) en détail.

Métaux (marchand de) (autres que for, l'argent, le fer an

barres et la fonte) en détail.

Meules de moulins (fabricant ds).

Miel et cire brute (marchand non expéditeur de). Moutardier (marchand) en gros.

Moulons et agneaux (marchand do).

Muleta et mules (marchand dt).

Nécessaires (marchand de).

Nougat (fabricant expéditeur de).

Oranges, citrons (marchand à') expéditeur, orgues d'église (racleur ■■), Ornemaniste.

papetier (marchand) en détail.

Pastel (marchand de) en détail.

Pâtissier non eipéditeur.

Peaussier (marchand) en détail.

peaui en vart ou crue» (marchand dé).

peinture (entrepreneur de) en bâtiment».

Pelleteries et fourrures (marchand de) en défait.

pesage et mesura g* (fermier des droits rte).

Pierre artificielle on factice (fabricant d'objets en).

piienr d étoffes.

Polyltpage (fabricant de).

Pompes i incendie (fabricant dé).

Presseur de poisson de ■net'.

Pressoir dé sardines.

Pruneaux et prunes sachet (marchand de) en très.

Quincaillier (en détail).

Receveur de rentes.

Registres [fabricant de).

Restaurateur et traiteur A la carte et à pH* Dit.

Rubans pour modes (marchand da; en détail.

Sabots (marchand de) en gros. Safran (marchand de) en demi-gros.

Serrurier ( entrepreneur).

Serrurier (méeanlaion).

Serrurier en voitures suspendues.

Sondes (fabricants de grandes).

Suif en branches (marchand de).

Suil fondu (marchand).

The (marchand de) en détail.

Tille vernie (fabricant d'ouvrages en).

Tourbe (marchand de) en gros.

Truffes (marchand de).

Tulles (marchand de) en détail.

Tuvaut en Bl de chanvre pour les pompes a Incandie et les arrosements (fabricant de).

Vaches ou veatu (marchand de).

Vanneries (marchand eipcditeur de).

Verres a vitre (marchand de).

Vinaigrier en détail. . .

Vins (marchand dc)endélail.-Vcndanihahitnellement,poiir

être consommé hors de chez lui, des vins au panier on &

la bouteille.

Vins (voiturler marchand de).

Volailles truffées (marchand de).

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