CHAPITRE XI

Ce ctroit da patron fat étendu à la patronne ibgénae, mère de deux enfans; on en exigeoit trois de la patronne aSraachie (i).

Ou autorisa enfin la patronne ingénue à trans* mettre ce droit à ses enfans , pourvu qu*elle jouit elle-même du droit de trois enfans (2).

En rapprochant les dispositions sur les efiets du patronat, de celles qui se trouvoiont répandues dans les lois Papiennes , nous reconnoitrons avec Heineccius qu elles avoient introduit un droit absolument nouveau sur les effets du patronat (3). Mais ce droit suppose l'entier oubli des vues salutaires qui avoient dirigé les premiers législateurs.

Us s'étoient en effet attachés à exciter la générosité des maîtres, par les droits qu'ils leur conservoîent à l'égard de leurs affranchis. Us avoient eu aussi pour objet de former une classe intermédiaire de tous les esclaves récemment rendus à la liberté , et de les préparer ainsi à en user sans aucun danger pour l'ordre public.

Ce double objet ne fut plus rempli quand il suffît à un a&anchi d'avoir une femme ou des enfans pour être dispensé de ses engagement envers son patron.

Mais toutes ces considérations avoient été sacrifiées au seul intérêt de la propagation de

l'espèce.

■ ■■ ' ■— ■ I ip— — — ■ «p»

(i) Lex Pap. , cap. 4^.

(a) /(/. , cap. 44*

(3) Heineccy H, 23, J.^

joo LOIS DU MARIAGE,

§. 6. Je ne dois pas séparer des lois Papiennes une disposition qui s'y rapporte parfaitement , quoique postérieure; elle eut lieu par le sénatusconsulte Memmien, dont Tacite explique ainsi ^/origine :

ce A l'approche du temps marqué pour les comices et pour la distribution des provinces par le sort , les candidats stériles se hâtoiént d'acquérir des enfans par des adoptio ns simulées. Ils les émancipoient après avoir concouru avec ceux qui étoient véritablement pères. On 6t donc un sénatus- consulte qui déclaroit qu'une adoption simulée ne pourroit servir ni pour les honneurs, ni pour les successions (i). »

Cet abus remontoit aux temps de la république : on s'en étoit servi pour éluder les règlemens des censeurs, comme on le voit par un discours de Scipion qu'AuIugelIe nous a conservé (2). Mais l'abus des adoptions simulées ne fut porté aux derniers excès qu'après la publica- /tiondes lois Papiennes.

La décision du sénatus- consulte Memmien fut ensuite étendue aux véritables adoptions; car, dit Vétriftnius , le législateur avoit voulu augmenter la population , et il n'a voit pu destiner à une simple fiction les bienfaits qui dévoient servir de récompense à une véritable paternité (3). On fut

ifaMda

(i) Taciti Annal. XV, 19.

(a) Noctes att. V, i5.

(3) De jure Liberor . cap. 43. ^