I CHAPITRE XIX

I La békiëdiction nuptiale devint une des formes f essentielles du mariage par une loi de rempereur Léon, ce Nous la regardons, dit-il» connue le gage du bonheur desépoux , et de leur fidélité aux devoirs de la chasteté conjugale. Elle consacre Tindissolubilité du lien qui les unit, et Tespérance qu'il doit contribuer à la régénération et à la prospérité des familles (i)« »

§. 3. Les antres lois sur les formes du mariage ne méritent notre attention que pour ce qui concerne lesfiançailles. Dès Torigine des Romains, le législateur avoit senti l'utilité de cetfe convention provisoire , qui assuroit plus de maturité et de réflexions pour l'engagement du mariage.

Il en avoit déterminé avec soin les caractères. Ainsi , les formes de la stipulation , qui attachoient anx antres contrats une action civile , ne prodiûsoient pas le même effet pour les fian*çailJes , parce qn'il est contraire à leur nature* Seolemeni , en cas de mpture, le juge ponvoit accorder des domoiages. Il ëtoit aussi permis anx 6ancës de les évaluer à Tavance par une danse pénale (2).

L*iisage dn divorce arbitraire s'étant introduis on rejeta tootes les réclamati<Mis en dommageii et

fontes les claoses pénales. Il eût pam contra* dictoire de gêner la liberté des fiancés , qoand

(a) V*y. M. T#dkr, ^eOUvi^, ^ ^,

lyS LOIS DU MARIAGE^

on accordoit unq pleine licence pour la dissolution da mariage. Mais la règle fut génërale ^ et Ton refusa également leur effet aux danses pénales stipulées pour le divorce (i).

Auguste établit ensuite des peines pour la rupture des fiançailles. Cette disposition n*étoift pas fondée en droit ; mais nous avons vu que l'on rompoit les fiançailles , après s'en être servi pour éluder les peines des lois Papiennes. Le législateur voulant réprimer ces abus , le soumit à une peine évaluée au quadruple de la valeur des arrhes (2).

Constantin ne pouvoit avoir ce motif, quand il ordonna que celui qui romproit les fiançailles perdroit la totalité de donations faites avant ]0^ noces. Mais il voulolt préparer la répression du divorce, dit Godefroi, et il crut devoir faire cesser d'abord la légèreté avec laquelle oq n>m« poit rengagement qui précède le mariage (3).

§. 4* Ces précautions devinrent inutiles , parc» que les chrétiens montrèrent ensuite le plus grand respect pour les fiançailles. lis avoient généra-* lement adopté une institution qui marquoît, dans les délais du mariage, de justes égards pour la pudeur d'une vierge timide , de sages précau-'

(i) V. Brower, I, ^4 * S* '^ * I- 3> co<^' ^ inutil. stîp. , VIU^ 39; eti. i34, iF. de verb. oblig.

(a) Gothof. , ad 1. G, c Theod. , de sponsal.

(3) Loi de TanSig, 1. a^ c. Theod., de sponsal. » III^ 5; et GFOthof. , ad h. J eg.

CHAPlTfeE XIX, §. 4 . ^79

iiolis contre Timpétuosité des désirs de la jea-^ tiesse.

Ils les firent bénîr par un prêtre, et cette pieuse cérémonie servoit à prévenir d'autres abus, « La bénédiction de l'Eglise , disoit le pape saint Sirice ^ imprime à la fiancée un caractère religieux, et ce seroit un sacrilège que d'y porter la moindre atteinte.

Constantin confirma cette opinion par set lois. Dans la règle ordinaire, le futur époux: ft'étoit soumis ^ux peines de la rupture des fiançailles , que lorsqu'elle avoit lieu par sa fiinte.

Bfais cette distinction n'étoit point admise , lorsqu'il s étoit permis des familiarités avec sa fiaacée. Elle adquéroit alors , dans le cas même on il étoit prévenu par la mort , la propriété de donations avant les noces qu'elle avoit reçues (i).

Le respect que Ton s'accoutuma ainsi à montrer . poor les fiançailles , autorisa à modérer les peines de leur rupture. Théodose établit donc plusieurs exceptions , et Léon et Anthénius les accrurent jMu: une loi qui a été seule insérée au code de Justînien.

Elle réduit la peine légale au double , dix arrhes, et permet seulement de la porter au qaadruple par la convention. On craignoit que le désir d'éviter la peine ne portât atteinte à la

■■ il Tl ■ ■■ . ■ I II I I. l.Éi II.

(i)L. i6y €od. de Douât, ante., Y, 3 ; et Perez, ad h. tit

i8o LOIS DU MARIAGE,

liberté qui. est nécessaire pour former l'engage-' ment du mariage (i).

§. 5. Telles étoient les nouvelles règles da mariage. Il me reste à faire connoitre les peines qui leur servoient de sanction. Je les ai succès-^ sivement indiquées; mais Justinien les ayant ensuite modérées et réunies sous des règles générales , il paroit indispen sable de les considérer rapidement $ous ce nouveau rapport

Les lois qui prescrivoient des formes pour le mariage , étoient encore trop imparfaites pour recevoir une véritable sanction. Les peines de» noces illégitimes avoient surtout été dirigées oontre le concubinage , et n'exigeront des explications que pour cet objet. Je me bornerai donc à examiner les peines qui furent imposées aux noces et aux unions incestueuses.

Dans les origines des Romains , l'inceste fut réprimé par des peines capitales. On voit par lé traité des lois de Cicéron, que ces peines étoient encore prononcées de son temps (2). On trouve même dans ses écrits la preuve que l'inceste étoit considéré comme le plus grand de tous les crimes.

« Il est défendu , dît-il , de mettre les esclaves* à la question pour déposer contre leur maître. On excepte seulement l'accusation de deux

(i) Ti. S, cod. de sponsal. , V, i.

(a) Brower, II, 17, 5. 7.