Acte de propriété, II

Action judiciaire, II, 028 et suiv. Histoire, 628-629. Législations, G29-03L Traités,632-634.Littérature,634-636. Conduite au port, 636-641.

Aide. A un belligérant, I, 233 et suiv. En argent, 239-240. Par denrées ou marchandises, 241-243.

Alabama, I, 295,325. L'affaire, 295-314.

Alexandra. L'affaire, I, 291-293.

Alliances, I, 78-79, 115, 118-119.

Alliés. Neutralité (des),1, 115, 118-119.

Leurs traités de prise, procédé de prise et saisies en comroun, H, 421, 481-482,521. Reprises, 568. Procédure commune, 650-652. Bénéfices de prise, 726-729.

Ambixancks, 1, 109, 505; II, 36.

Amérique. Fondation des Ktats-Unis, leur influence sur les principes de la neutralité, I, 33-37.

Amiraftés, n, 346.

« Analogues de la contrebande >», 1,453.

« Ancienne » (Règle), H, 152-154.

Angarie, n, 68-74, 715.

Appel sous les drapeaux, I, 273-274.

Argumentation en procédure de prise, H, 657-658.

Armement et équipement, I, 285 et suiv. Histoire, 285-816. Législations, 316- 321. Littérature, 321-323. Interdiction, 323-331. L'intention, 331-335.

Transmission de navires de guerre, 335-338. Acquisition de navires, 339- 340. Assistance licite, 341-342. En vertu d'un traité ou delà coutume ou pour les deux parties, 342-344. Répression, 344-318.

Armistice. Saisie (pendant un},II, 51^-

Articles de contrebande. V. Contrebande.

Asile. Droit (d'), II, 18 et suiv. Notion, 18-21. Cas, 22-26. Aux fuyards, 27-o5.

Aux blessés, malades et naufragés, 35-37. Aux navires en détresse,37-44.

Aux corsaires et aux insurgés, 44-47.

Juridiction, 621-622.

Auxiliaires, I, 243 et suiv. Histoire, 243-248. Définition, 248. Expédition par l'État, 249-200. Organisation sur le territoire, 250-251. Fournis par les particuliers, 251-252. Fournis en vertu d'un traité ou pour les deux parties, 252-254. Répression, 254-255.

AvERTissF.MEN.". V. BlocHs, Semoiice.

Bateaix pécheurs, n, 489-491.

Belgique. Neutralité (le la\ I, 91-92.

Table analytique

Bénéfices de prise, II, 724 et suiv.

Histoire, 724-725. Législations, 725.

Traités, 726-729. Littérature, 729.

Berlin. V. Décret.

Biens neutres. Nationalité (des), II, 75- 76. Restitution (de), 211-216.

Blessés. Caractère neutre, 1, 109. Transports licites, 505-506. Asile, II, 35-37. V. Convention de Genève, Convention de La Haye.

Blocus. Réforme, I, 58. Histoire, 542- 544. Littérature, 544-551. Notion, 551- 554. Continental et maritime, 555-557.

Exercice du droit, 557-559. Objets, 559-568. Validité, 563-569. Effectivité, 569-586. Notoriété, 586-588. Notifications, 589-605. Avertissement, 594.

Force, 605-613. Effet limité, 613-615.

Licences, 615-618. Cessation, 619-622.

Interruptions, 622-628. Violations, 628-636. Répression, 636-640. Peines, 640-644. Prétendu caractère pacifiqua^ 644-655.

Blocus « de cabinet » i- --o ^r t^-^-^

Blocus c sur papier. î^^^^-^-^*^^^-

Bosphore (Le). Sa liberté, H, 110. Sa fermeture, 96.

Bruxelles. Conférence (de), Acte (de), n, 336-337.

Butin. En territoire neutre, 1, 488-490, 517-518, 624-528; H, 43* Sa notion se distingue de celle de la prise, 429«

Cabinet (Blocus de), I, 573. V. FicHfs,

Cabotage, n, 121-142. Histoire, 122-132.

Traités, 182-133. Littérature, 133-141.

Captivité. V. Prisonniers,

Capture, H, 435.

Cardinaux (Devoirs), I, 208.

Cargaison (s). Droit (de la), H, 148 et suiv. Histoire, 148-166. Traités, 166- 168. Littérature, 168-180. Liberté (de la), 202-21 1 . Histoire, 202-207. Traités, 207-208. Littérature, 208-210.

Cartel. Navires (de). H, 507-508.

Cause. Justice (de la), 1,219-220. De saisie, n, 482-489.

Céréales. Contrebande non fondée, I, 404-408.

Certificat. De construction, n, 80. De tonuige, 81. Ministériel, 81.

Charbon. Aux belligérants en port neutre, I, 529. V. HoitUle.

Chargement (s). V. Cargaison(s).

Charte-partie, H, 81.

Chevaux. Contrebande non fondée, I, 422-424.

Civile (Guerre). V. Guerre.

Clôture de la procédure de prise. H, 660-662.

Collectes, H, 48-50.

Colonial (Commerce), II, 122-142. Histoire, 122-132. Traités, 132-133. Littérature, 138-141.

Commerce. Droit des neutres (au), II, 75 elsuiv. Droit (de), 92 et suiv. Histoire, 92-104. Littérature, 104-108. Respect (du), 112-117. Droits spéciaux (de), 118. Nouveau, 121-142. Restrîctions (au), 216-222. Licences (de), 222 et suiv.

Commerciale (Législation), II, 118-121.

Commission de course, II, 443.

Compétence des tribunaux de prises, U, 617-624.

Concession. De port, 1,529 et suiv. De juridiction, 539 et suiv.

Conduite au port, II, 636-641.

Confédérations. Neutralité (des), I, 78-

Conférence. De La Haye, H, 497, 674, 743-744. De Bruxelles, concernant la répression de la traite, v. BruxdUs.

Confiscations, II, 700-704.

Congo. Neutralité (du), I, 94, 107.

Congrès. De Paris, 1, 44-50; H, 163. De Vienne, I, 38-39.

Connaissements, II, 81.

Construction. Certificat (de), II, 80.

« Consulat de la Mer », 1, 5-6 ; n, 94,

Consulat (Règle du), H, 154-157.

Consuls. Juridiction (des), n, 622.

€ Continu > (Voyage), I, 634.

Contrebande de guerre. Réforme, 1, 66- 57. Histoire, 348-356. Législations et traités, 356-367. Littérature, 367-370.

Définition et notion, 370-375. L'emploi et la destination, 375-377. L'intention, 377-378. Devoir de l'État et des particuliers, 378-383. Commerce actif et

Table analytique

commerce passif, B83-3S7. Actes, 387- 390. Articles, 391-396. Contrebandes relatives et accidentelles, 396-424. Dispense, 424-425. En vertu d'un traité ou de la coutume ou pour les deux parties, 425-430. Répression, 480-436.

Restrictions, 436-442. Peines, 442-

Convention. De 1801, 1, 28-31. De Genève, V. Genève. De La Haye, v. La Haye.

Conventions, modifiant la neutralité, I,

CoNvoi(s). Droit (de), H, 346 et suiv. Histoire, 346-357. Législations nationales et traités, 357-861. Littérature, 361- 369. Notion ^ ralidité, 369-373. Organisation et direction, 875-378. Étranger ou ennemi, 878-889.

Correction en matière de prises,!!, 698-

Corsaire(s). Droit d'asile (aux), n, 44- 46. Droit de visite (des), 282. Notion, 441. V. Course.

Courriers diplomatiques. Transport (de), 1, 457.

Course maritime, n, 441 et suiv. Histoire, 441-455. Législations, 456-460.

Traités, 460-461. Littérature, 461-464.

Notion, 464-467. Autorisation, 467- 468. Abolition, 450-451, 469. Etrangère, 470-475. Maintien et droit, 476- 476. Réglementation, 476-478.

Cracovie. Neutralité (de), !, 91.

Crète. Blocus (de), !, 646.

Crimée (Guerre de), !, 41-44.

Croix- Rouge. V. Convention de Genève.

Danube. Neutralisation (du), !, 107.

Dardanelles (Les). Leur fermeture, !!,

Déclaration de 1856 concernant le droit

maritime, !, 44-45, 49-51.

Déclarations. De neutralité, !, 176, 183-