De blocus, v. Notifications
Décret. De Berlin, !, 32, 580. De Milan,
32, 532. De Fontainebleau, 32, 681.
Décrets de neutralité,!, 178-182. Dédommagement (Réparation et), !!, 715
et suiv. Histoire, 715-717. Législa-
tions, 717. Traités, 718. Littérature, 718-720.
Délai. Pour sortir de lieux bloqués, !, 608-612. De saisie, U, 508-512.
Délit(s) de neutralité, II, 319.
Denrées. Aide (par), I, 241-243.
Dépêches. Transport (de), I, 466-470.
Dépôts, I, 486-488.
Desaix. L'affaire, II, 213.
Désarmement. De fuyards, 1, 522; H, 28.
Destruction de prises, II, 529-534.
Détresse, 1, 529-538; H, 37-44, 492-494.
Détroits. Neutralité et caractère international (des), n, 109-110.
Devoir. En neutralité, rapport au droit, différence, I, 197-200. De l'ÉUt neutre, quant aux abus du territoire, 484-
Devoirs des neutres. Réglementation,!, 62-64. En général, 203-211. Surérogatoires, 207-208. Cardinaux, 208-211.
D'impartialité, 212-221. D'abstention, 222 et suiv.
Diplomates. Transport (de) !, 457-460.
Exterritorialité, 457 ; II, 52. Inviolabilité, I, 458 ; n, 52.
Diplomatique. Notification (de blocus), 1,590.
Diplomatiques. Relations (entre neutres et belligérants), I, 457 ; n, 52.
DoELWYK. L'affaire, II, 515, 662.
€ DOMINIUM EMINENS ,», II, 61-62.
Dommages-intérêts, II, 715.
Draps. Contrebande non fondée, 1,409-
Droit. Rapport au devoir, I, 197-198.
Différence, 199-200. D'asile, v. AsUe.
De légation, v. Légation. De protection, V. Protection. De commerce et de navigation. H, 92.et suiv. Du navire et de la cargaison, 148 et suiv.
Droit de convoi, II, 346 et suiv. Fonde ment et but, 373-375.
Droit (matériel) de prise, H, 662 et suiv. Histoire, 662-676. Législations, 676-678. Traités, 679-681. Littérature, 681-691. Règles, 691-698. Correction et pénalité, 698-700. Confiscations, 700-704. Préemption, 704-715. Réparation et dédommagement, 715-724.
Bénéfices, 724-734.
Table analytique
Droit des prises, II, 390 et suiv. Histoire, 390-396. Législations et traités,
Droit de visite, H, 246 et suiv. Réforme (du), I, 58-6L Notion et validité, H, 262-263. Fondement, 270-273. Exercice, 281-284. Objets, 284-289. Répression, 306-320.
Droits de la neutralité, I, 76-78 ; H, 5-6.
Droits des nentres, II, l et suiv. En général, 3 et suiv. Leur fondement, 3-5.
Divers droits, 5-6. Dans les territoires des neutres, 7 et suiv. Dans les territoires des belligérants, 51 et suiv. Au commerce et à la navigation, 75 et suiv. Spéciaux, de navigation et de commerce, 117-118.
Droits territoriaux, H, 15.
Eau. Aux belligérants en territoire ou port neutres, I, 511, 529.
Eaux. Neutralisai ion (d'), I, 107.
P:aux territoriales, 1, 491, 507, 510, 529; n, 8-10.
Effectivit^ des blocus, I, 569-586.
Embargo, II, 64-67.
Emprunts, I, 237-239.
Enrôlement, I, 255 et suiv. Histoire, 255-259. Législations, 259-265. Littérature, 265. Définition, 266. Interdiction, 267-269. De matelots, 269-271.
Rappel de militaires, 271-273. Appel sous les drapeaux, 273-274. Particuliers au service des belligérants, 274- 281. En vertu d'un traité ou de la coutume ou pour les deux parties, 281-285.
P^NTRÉE dans des lieux bloqués, 1, 607.
Entretien de fuyards, H, 33-35.
ÉQiiPAr.E. Dispenses et exemptions, I, 424, 640.
ÉQUi'c'A'JEirvôlod'), n,81.
Équipement. V. ArniemoH.
l-:sPioNNAHE, I, 460 ; n, 482, 488.
llspioNS, I, 059.
Étoffes. Contrebande non fondée, I, 400-410.
Exécutifs (Moyens), II, 243 et suiv.
ExÉrcTiox. Dans la réglementation de
la neutralité, II, 241 et suiv. Des visites, 293-306. Des jugements, 73G- 741. Législations là-dessus, 740.
Exemptions. Des visites, II, 289. Des saisies, 489-508.
Expéditions. D'auxiliaires, I, 249-250.
Navales, 323. Scientifiques, religieuses et humanitaires, II, 603-505.
Exterritorialité. Des diplomates, I, 457; n, 52. Des navires, 10-13.
Factures, II, 81.
Fictifs (Blocus). Pendant les guerres de Napoléon, I, 32. Origine et développement (des), 573-585.
Fleuves. Neutralisation (de), 1,107 ; H, 8.
Florida. L'affaire, I, 295.
Fonctionnaires publics. Délits de neutralité (par des), I, 230-231.
Fontainebleau. V. Décret.
Foreign Enlistment Acts. Américains:
de 1794, 1, 185, 288, II, 401-402; de 1818, 1, 185, 289, II, 401. Anglais : de 1819, 1, 185-187, 290, n, 409 ; de 1870, I, 185, 187, 801-302, H, 409.
Formes en procédure de prise. H, 658-
FoRMOSE. Blocus (de), I, 653.
Fret. Perte (du), I, 442-443, 474 ; H, 698. En restituant des biens neutres, 211,215.
Freya. L'affaire, H, 354.
Fuyards. Principe général, 1,513. Asile en territoire neutre, désarmement et internement, 520-522; H, 27-33. Entretien, S3-35.
Gaelic. L'affaire, H, 290.
Garde de butin et de prises, I, 488-490. Générale. Notification (de blocus), 1,590. Genève (Convention de), 1, 109, 505^ H,
