V. Dédommagement

Réparation en port neutre, I, 529.

Représentation d'un belligérant par un neutre, II, 53-56.

Répressifs (Moyens), H, 243 et suiv.

Répression. Pour : auxiliaires, I, 254- 255 ; armements et équipements, 344- 348; contrebande de guerre, 430- 436; service de transport, 473-474; opérations en territoire neutre, 520- 529 ; violation de blocus, 636-640. Dans la réglementation de la neutralité, II, 241 et suiv. Du droit de visite, 306- 320. Du droit de saisie, 535-538.

Reprise, II, 549-581. Histoire et littérature, 550-558. Législations, 563-564.

Traités, 565-569.

Reprise-recousse, II, 581. Usage et doctrine, 562-563.

Résistance à la visite, II, 306-314.

Responsabilité. Des neutres, 1, 134-142, 146, 380; H, 722-724. Des capteurs, 721-722.

Restitution des biens, I, 524-528; H, 211-215, 574-577.

Restrictions au commerce et à la navigation, n, 216-222.

Révolution française, I, 25.

RniN (Le). Sa neutralisation, I, 107.

Rôle d'équipage, H, 81.

« Rôles d'Oléron », I, 350; H, 94.

Saisie, II, 434 et suiv. Notion, 434-436. Fondement et but,436-437.Coudition8, 437-439. Exercice, 439-441. En commun et par des alliés, 480*482. Causes et objets, 482-489. Exemptions, 489-503. Temps légal, 508-519. Lieux, 519-521. Mode d'exécution, 521-634.

Répression, 535-538.

Samoa. V. Iles,

Saup-condcit, n, 539.

Sauve-garde, II, 60.

Sauvetage, H, 582-587. Histoire, 582- 584. Législations, 584-585.

Savoie. Neutralité partielle (de la), I, 104-107.

Seewehr, n, 453.

Semonce, II, 293, 298.

Sentence de prise. H, 735-736.

Séquestre, H, 436.

Serbie. Neutralité (de la), I, 92.

Servaticium, n, 577.

Service de transport. V. Transport.

Settlemests, h, 51.

Shenandoah. L'affaire, I, 295, 328.

SiAM. Blocus (de), I, 647.

Signaux, H, 298.

Sortie. De lieux bloqués, 1, 608.

Souverain (Droit). Exercice (du), 1, 188-

Souveraineté. Limitation (de la), I, 77. Condition de neutralité, 159-160. Restrictions (à la condition de), 173-175.

Spéciale. Notification (deblocus),1, 594.

Springbock. L'affaire, I, 635.

Stationnement. En territoires et eaux neutres, I, 491 et suiv. D'une chaîne de blocus, 569-572. "

Subsides, I, 235 et suiv. Définition, 235. Par l'État, 237-239.

Suez (Canal de). Neutralisation (du), I, 107,565;n, 291, 519.

Suisse. Neutralité (de la), I, 89-91.

Suite (Droit de), I, 638.

Sund (Le). Sa liberté, H, 96, 110.

Surérogatoires. V. Devoirs.

Suzeraineté, I, 78, 115, 117-118.

Territoire (neutre). Abus (de), I, 484

Table analytique

t suiv. Droits (dans le), II, 7 et suiv. !:xtension(tlu),8-13. Inviolabilité(du), 5-16. Violations (du), 17.

RuiToiKEs. Des neutres (droits des leutres dans les), H, 6 et suiv. Des jelligérants (droits des neutres dans es), 51 et suiv.

KRiTORUL (Droit). Neutre, H, 7. Noion, ib. Sur les navires, 8-13. Ce qu'il mplique, 13- U.

RRITORIALE (Mcr). V. Mcf,

RRiTORiAux (Droits). Classification Lies), ir, 15.

SNAGE. Certificat (de). H, 81.

AiTE des noirs. Visite (contre la), II, i24 et suiv. .

MTÉ, De Paris, 1, 44. De Washington, K)3-304. D'Utrecht, H, 157.

AiTÉs (concernant). Auxiliaires, I, Î52-254. Enrôlements, 281-282. Armenents et équipements, 342. Contre- >ande de guerre, 356-367, 425-427.

Commerce « nouveau >, II, 132*133.

)roit8 du navire et de la cargaison, 66-168. Liberté du navire, 189-192.

jiberté de la cargaison, 207-208. Viite, 250-258, 295, 330. Convoi. 359- ;61. Prises, 418-421. Course, 460-461.

îaisie, 527-528. Reprise, 565-569. Reïousse, 569. Tribunaux de prises, 596.

action judiciaire, 632-634. Procédure le prise, 646-652. Droit matériel de )rise, 679-681. Préemption, 708-709.

léparation et dédommagement, 718.

îénétices de prise, 726-729.

ansi»ort(s), I, 452 et suiv. Définition ît notion du service (de), 452-457. De liplomates, 457-460. De militaires, .60-466. De dépêches, 466-470. D'obets nécessaires, 470-472. Pilotage, 172. Répression, 473-474. Peines, 474- [17. Modifications de la culpabilité, 177-483.

ENT. L'affaire, I, 458-459.

iBUNAL de Genève. V. Genève.

Tribunaix. Emploi et compétence de ceux des neutres, 1, 539541 ; n, 619- 624. De ceux des belligérants, 617-619.

Tribunaux d'instruction. H, 628, 659.

Tribunaux de prises. H, 587 et suiv.

Histoire, 587-590. Législations, 590- 596. Traités, 596, Littérature, 596- 614. Mission, 614-617. Compétence, 617.62J. Organisation, 624-628.

Troupes auxiliaires. Y. Auxiliaires.

Ulla Fersen. L'aftaire, II, 350-353.

Unions. Neutralité (des), I, 78.

Utrecht. Traité (d'),n, 157. Règle (d'), 157-161.

Vente de butin et de prise, I, 488-4i)0.

Vêtements. Contrebande non fondée, I, 409-410.

Violation. De blocus, I, 628-636. Du territoire neutre. H, 17. Du droit de protection neutre, 60-63.

VisBV Sjôlag, I, 350; II, 94, 3^6.

Visite(8), II, 246 et suiv. Histoire, 246- 248, 294, 321-338. Législations et traités, 248- 253. Littérature, 254-262, 338- 341. Buts, 263 et suiv. « Visites de » presse », 266-270. Extension des visites, 273-281. Lieux, 290-293. Mode d'exécution, 293-306. En temps de paix, 320-346.

Vivres. Contrebande non fondée, I, 404-403. Aux belligérants en territoire ou port neutres, 511, 529.

VVasa. L'affaire, II, 850.

Washington. Règles (de), I, 52-54, 30^4-