Interdiction (d

Opérations, I, 510 et suiv. Interdiction

(d'), 510-520. Répression, 520-529.

Organisation. Des convois, H, 375 et

suiv. Des tribunaux de prises, 624-628.

ÔtÂge, n, 63, 538-540.

€ Pacifique » (Blocus), I, 644-655.

Pampero. L'affaire, I, 295.

Papiers de bord, tl, 80-84. Faux, 84-88, 314-318. Vérification (des), 279. Désordres (dans les), 318. Confiscation pour leur cause, 315-318.

Paquebots-poste. Exemption de visite (des), n, 289 ; de saisie (des), 505-507.

Table analytique

Paris. Congrès (de), I, 44-50; n, 163.

Paix (de), I, 49.

Partialité (morale), I, 217-219.

Passage, I, 494 et suiv. Histoire, 494- 497. Littérature, 497-503. Interdiction, 503-504. Objets de la défense, 505-507. Passages par terre et par mer, 507-510.

Passeport, H, 80.

Pavillon. Identité (du), H, 78-84. Faux, 8-4-88, 806. Fraude (avec le), 527-529.

Pêche côtière, H, 489-491.

Pécheurs, II, 490-491.

Peines. Pour cause d'auxiliaires, 1, 254- 255 ; d'armements et d'équipements, 344-346; de contrebande, 442-452; de transports, 474-477 ; de violation de blocus, 640-644.

Peking. L'affaire, II, 640.

Pénalité en matière de prises, H, 698 et suiv.

Perquisitions, H, 273 et suiv., 280. Histoire, 273-274. Législations, 274-276.

Littérature, 276-279.

Personne (neutre). Protection (de la), II,

Pilotage, I, 472 ; H, 507.

Piraterie. Visites (contre la), H, 324 et suiv.

Pirates, H, 92, 346. Visites (contre les), 345. Reprises (sur les), 557, 562, 577.

Police de santé, II, 81.

Port. Concession (de), I, 529 et suiv.

Ordre d'accès et d'asile (dans les), 529-

Portée de canon. H, 9.

Positivisme, 1, 18.

Postes. Exemptions de visite (des), H, 289 ; de saisie (des), 505-507.

PosTLiMiNiE, n, 544-549. Histoire, 545-

Poursuites en territoire neutre, I, 521, 528 ; n, 27-30.

Précédents de prises. H, 417-418.

Préemption, I, 363, 414 ; H, 704 et suiv. Histoire, 704-707. Législations, 707.

Traités,708-709. Littérature, 709-714.

Presse, H, 07-68. Visites (de), 266-270.

Prestations, II, 67-68.

Prêts, 1, 235 et suiv. Par l'État, 237-238.

Prévention (Droit de), I, 638.

Prise. En teriitoire neutre, I, 488-490, 517-518, 524-528 : H, 43. Notion générale, 429. Neutre, 432-433. Procédé (de), 433-434. Procédure (de), 641 et suiv. Droit matériel (de), 662 et suiv. Règles (de), 691-698. Bénéfices (de), 724-734. Sentence (de), 735-736.

Prises. Réglementation (des), I, 61-62.

Droit (des). H, 390 et suiv. Leur notion, 429-431. Neutres, 432-433. V. iîèglements.

Prisonniers de guerre. Saisie, séjour ou transport (de), en territoire neutre, I, 517-519, 524 ; II, 25-26, 43.

Procédé de visite, II, 296 ; de saisie, 522- 523; de prise, 433-434.

Procédure de prise, H, 641 et suiv. Histoire, 641-643. Législations, 643-645.

Traités, 046-652. Littérature, 653- 657. Argumentation, 657-658. Formes, 658-660. Clôture, 660-662.

Prononcé de prise, H, 735-736.

Propriété. Acte (de), H, 80.

Propriété immobilière. Protection (de), n, 60.

Propriété mobilière. Protection (de), II, 59-60.

Propriété privée (Inviolabilité de la), I, 46-49, 51, 55-56 ; H, 666675, 684-691 .

Protection. Droit (de), II, 57 et suiv. De la personne et de la propriété neutres, 57-60. Violations du droit de, 60-63.

Qualité de neutre, 1, 147-153. Chez les

navires, H, 75. Perte (de la), 84-88.

c Quasi-contrebande », 1, 453.

Rades. Fermeture (des), I, 529.

Rançon, H, 538-544. Histoire, 538-541.

Législations, 541 - 542. Littérature, 542-543.

Rappel de militaires, I, 271-273.

Recherche (Droit de), H, 280.

Recherche (s). Buts (des), H, 263 et suiv.

Recoi ssE, n, 577-580. Histoire et littérature, 559-562. Législations, 564.

Traités, 569.

Réformes en neutralité, I, 55-68.

Table analytique

Refuge en port neutre, I, 529. Disûuct de rasile, II, 19-21.

Règle. « De 1756 >, 1, 15; II, 125 et suiv. € Ancienne », 152-154. « Du Consulat», 154-157. € D'Utrecht », 157-161.

€ Nouvelle >, 161-164.

Règlement de la neutralité, 1, 192-193.

RÈGLEMENTS. Dc course, n, 456. Des prises, 397.393, 428.

Règles de prise, II, 691-698.

« Règles de Washington. > Y.Washùigton.

Règles maritimes, II, 93-94.

« Règles Rhodiennes >, II, 149.

Réintégration, H, 516-547.

Relacub, I, 529-538.

Relative (Contrebande), 1, 396 et suiv.

Renfort. A un belligérant, I, 233 et suiv. Dans Tasile, II, 41.

Réparation. Pour partialité, 1, 220-221.