CUIRS ET PEAUX

Les droits d'importation sur les peaux sont diminués par décret du 10 décembre 1855; puis le décret du 5 janvier 1861 exonère de droits les peaux importées par navires français.

Le tarif commun 8 Est-Ouest d'avril 1864 prévoit le transport des cuirs salés, par wagon complet d'au moins 5000 kg., du Havre à Givet au prix de 27 f. les 1000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare : en mai 1865 ce tarif est complété par la relation Le Havre - Chauvency 27 f. puis, en novembre 1865, par les relations : d’une part du Havre pour Metz 30 f. 25, Nancy 26 f. 25, Strasbourg 37 f. 25, Barr, Mutzig, Wasselonne 40 f. 25, Sainte-Marie-auxMines 42 f. 25, d’autre part de Brest à Chauvency 44 f., Metz 48 f., Nancy 42 f. 25, Strasbourg 56 f., Barr 59 f. 25, Mutzig 59 f. 75, Wasselonne 60 f., Sainte- Marie-au-Mines 61 f. 25. Par ailleurs, le tarif commun 36 Ouest- Nord-Est d'octobre 1867 donne, au départ du Havre, les prix de 27 f. 05 pour Givet, 27 f. pour Chauvency et 30 f. 25 pour Metz.

Dans le cadre du tarif international franco-allemand en vigueur en octobre 1864, un tarif spécial d'importation vise le transport des peaux de Magdebourg, Halle, Erfurt, Cassel, Leipzig, Berlin, Stettin, Lubeck, Hambourg sur Reims, Epernay, Oiry, Châlons, Bar-le-Duc, Nancy, Colmar, Mulhouse, Belfort, Strasbourg ainsi que de Dresde à Strasbourg; par 100 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit notamment 14 f. 58 (1° série) et 12 f. 94 (2e) de Hambourg à Reims, 14 f. 92 et 13 f. 34 de Lubeck à Châlons, 13 f. 10 et 12 f. 04 de Stettin à Nancy, 12 f. 16 et 11 f. 02 de Berlin à Mulhouse, 10 f. 80 et 9 f. 48 de Leipzig à Belfort, 10 f. 16 et 9 f. 48 de Dresde à Strasbourg. Ce tarif prend le numéro 15, sans modification, en juillet 1865.

Les tarifs internationaux franco-allemands et autrichiens de juillet 1868 comportent un tarif spécial 14 applicable aux cuirs bruts secs, cuirs tannés non corroyés, peaux brutes sèches et

salées au départ de Bazias, Morawitza, Szegedin, Neuhausel, Temesvar, Detta, Pesth, Waizen, Gross-Kikinda, Presbourg, Weisskirchen, Hatzfeld, Saint-Hubert, Werschetz, Mokrin, Steinbruch pour la plupart des gares Est; on perçoit par 1000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare pour Paris-La Villette 211 f. 80 pour les expéditions

partielles et 168 £. 80 par wagon complet d'au moins 5000 kg. de Bazias avec 26 jours de délai, pour Laon 186 f. et 145 f. 60 de Szegedin avec 25 jours, pour Belfort 169 f. 10 et 142 f. 20 de Temesvar avec 24 jours, pour Gray 149 f. 50 et 115 f. 80 de Pesth avec 23 jours; des réductions interviennent pour agio de 10 à 20 % et de plus de 20 %.

CERTAINES MARCHANDISES

Sous cette rubrique sont rangées un grand nombre de marchandises ne bénéficant pas des tarifs que nous venons de voir soit qu’elles ne remplissent pas les conditions de tonnage ou de parcours imposées, soit qu'elles ne soient pas reprises à la classification.

Ac) Tarifs intérieurs et communs.

Le ministre homologue le 22 mai 1856 des tarifs communs à prix réduits Est-Orléans: par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention, il est perçu, par exemple, 9 f. 50 (1° tarif) et 9 f. 25 (2e), avec 10 jours de délai, de Thionville à Bourges, 10 f. 60 et 6 f. 20 avec 12 jours de Forbach à Châteauroux, 11 f. 60 et 7 f. 15 avec 13 jours de Strasbourg à Angers, 15 f. 50 et 8 f. 90 avec 13 jours de Bâle à Angoulême. En janvier 1859 est appliqué un tarif À commun Orléans-Est: de Nantes à Reims 7 f. 65 (1* tarif), 5 f. 20 (2) et 10 jours de délai, à Nancy 9 f. 60, 6 f. 65 et 12 jours, de Bordeaux à Metz 12 f. 80, 8 f. 20 et 13 jours, à Colmar 15 f. 50, 9 f. 60 et 14 jours. Un nouveau tarif commun 1 Orléans-Est (h. m. du 18 janvier 1860) fixe les prix par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de manutention, par exemple à 94 f. (1" série), 69 f. (2e), 56 f. (3°) et 12 jours de délai de Thionville à Bourges, 104 f., 76 f., 62 f. et 12 jours de Forbach à Châteauroux, 106 f., 88 if., 70 f. et 13 jours de Strasbourg à Angers, 118 f., 85 f. 69 f. et 18 jours de Wissembourg à Châtellerault, 122 f., 99 f., 68 f. et 14 jours de Bâle à Angoulême. En mars 1861 est appliqué un tarif commun 6 Orléans-Est entre Bordeaux, La Rochelle, Rochefort, Nantes, Saint- Nazaire et Provins, Bar-sur-Aube, Troyes, Chaumont, Langres, Gray, Vesoul, Belfort, Mulhouse, Thann, Bollwiller, Colmar, La Ferté-sous-Jouarre, Epernay, Reims, Châlons-sur-Marne, Saint- Dizier, Bologne, Bar-le-Duc, Toul, Nancy, Metz, Epinal, Lunéville, Sarrebourg, Brumath, Haguenau et Sélestat; par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit par exemple de Bordeaux à Troyes 94 f. (L® série), 78 f. (2), 60 f. (3) avec 11 jours de délai, de La Rochelle à Reims 94 f., 68 f., 55 f. et 10 jours, de Rochefort à Nancy 116 f., 86, 69 f. et 12 jours, de Nantes à Metz 94 f. 83 f. 64 f. et 11 jours, de Saint-Nazaire à Epinal 104 f., 92 f., 71 f. et 12 jours. Un tarif commun 1 Est-Orléans est mis en vigueur en avril 1866, d’une part de Vireux, Givet, la frontière luxembour-

geoise, Forbach, Wissembourg et Kehl vers Orléans, Blois, Tours, Poitiers, Angoulême, Niort, Saumur, Angers, Vierzon (Forges), Bourges, Montluçon (ville), Châteauroux, Argenton, Limoges, Périgueux, Agen, Figeac, Montauban, Rodez, ainsi qu'entre Bâle et Anvers, d’autre part, de Bordeaux-Bastide, La Rochelle, Rochefort-Uharente, Nantes, Saint-Nazaire, Redon, Lorient, Quimper à Rethel, Mézières-Charleville, Sedan, Carignan, Montmédy, Longwy, Châlons-sur-Marne, Saint-Dizier, Bar-le-Duc, Toul, Metz, Thionville, Nancy, Lunéville, Saint-Dié, Sarrebourg, Dieuze, Haguenau, Niederbronn, Strasbourg, Barr, Mutzig, Wasselonne, Sélestat, Sainte-Marie-aux-Mines, enfin de Nantes, Saint-Nazaire, Redon, - Lorient, Quimper, à Epinal, Remiremont, Colmar, Bollwiller, Thann, Wesserling, Dornach, Mulhouse, Troyes, Bar-sur-Seine, Bar-sur-Aube, Chaumont, Langres, Gray, Vesoul et Belfort.

En octobre 1862 le tarif 4 commun P.L.M.-Est fixe, au départ de Cette ou de Marseille, les prix par 1000 kg. de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare pour Mulhouse à 45 f. (1° série), 37 f. 50 (2°), 33 f. 50 (3) avec 12 jours de délai, pour Strasbourg à 53 f: 50, 46 f. et 42 f. 50 avec 13 jours; en décembre 1864 est ajouté Colmar 48 f. 30, 40 f. 80 et 36 f. 80 et, en février 1868, Dornach 45 f. 10, 87 f. 60, 33 f. 60.

Le tarif 10 commun Est-Ouest de juin 1863 prévoit des expéditions au départ de Rouen, du Havre et de Honfleur pour Sélestat, Colmar et Mulhouse: par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, on perçoit par exemple, 43 f. 05 (1° série) et 29 f. 50 (2°) de Rouen à Sélestat, 48 f. et 32 f. 80 de Honfleur à Colmar, 45 f. 50 et 81 f. 40 du Havre à Mulhouse. En février 1864 sont ajoutés une 3 série, le port de Dieppe, Sedan et Haguenau: les prix de 1863 sont maintenant ceux des 2e et 3æ séries et l’on paie, en 1" série, 49 f. 85 de Rouen à Sélestat, 55 f. 60 de Honfleur à Colmar, 52 f. 45 du Havre à Mulhouse; en outre, les prix sont pour Haguenau 47 f. 65, 41 f. 20, 28 f. 20 de Rouen et 52 f. 10, 45 f. 05, 80 f. 80 de Dieppe, pour Sedan 37 f. 35, 32 f. 35 et 22 f. 35 du Havre et 37 f. 65, 32 f. 60 et 22 f. 50 de Honfleur. Ce tarif prend le numéro 9 en avril 1864; en octobre 1865 on ajoute les ports de Caen, Cherbourg, Saint-Malo, Saint-Servan et Brest et les villes de Longwy, Bar-le-Duc, Toul, Nancy, Pont-à-Mousson, Metz, Thionville, Lunéville, Avricourt, Dieuze, Sarrebourg, Saverne, Niederbronn, Mutzig, Barr, Wasselonne, Sainte-Marie-aux-Mines et il faut acquitter, par exemple, pour Nancy, 36 f. 40, 81 f. 55 et 21 f. 80 de Rouen, 43 f. 10, 37 f. 30 et 25 f. 65 de Caen, 52 f. 85, 45 f. 65 et 31 f. 20 de Cherbourg, pour Metz 45 f. 75, 39 f. 55 et 27 f. 15 de Honfleur, 61 f. 80, 53 f. 30 et 36 f. 30 de Saint-Malo ou Saint- Servan, 73 f. 55, 63 f. 35 et 43 f. 05 de Brest, pour Mulhouse 50 f. 50, 48 f. 65 et 29 f. 85 de Dieppe, 52 f. 45, 45 f. 30 et 31 f. du Havre.

En avril 1865 est apliqué un tarif commun 34 Est-Nord- Orléans pour Reims, par 1000 kg., de gare en gare, y compris

les frais de chargement, de déchargement et de gare, la taxe est de Bordeaux-Bastide 94 f. (1" série), 79 f. (2°), 60 f. (3), de La Rochelle ou de Rochefort-Charente 94 f., 68 f. et 55 f., de Nantes 70 f., 61 f. et 47 f., de Saint-Nazaire 76 f. 67 f. et 51 f., de Redon 77 f., 68 f. et 52 f., de Lorient 85 f., 75 f. et 57 f.

Le tarif commun C 39 bis Nord-Est-Ouest de février 1866 prévoit des transports par wagon complet d’au moins 5000 kg. pour Reims aux prix de 15 f. les 1.000 kg., y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, de Rouen et de 18 f. du Havre. D'autre part est mis en vigueur en octobre 1867 un tarif 37 commun Ouest-Nord-Est pour les expéditions du Havre et de Dieppe sur un grand nombre de destinations: par 1.000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare il es tperçu, par exemple, du Havre pour Sedan 37 f.35 (1"° série), 32 f. 35 (2e), 22 f. 25 (3), pour Metz, 45 f. 45, 39 f. 30 et 27 f., de Dieppe pour Nancy 40 f. 85, 35 f. 40, 24 f. 35 pour Strasbourg 51 f. 25, 44 f. 30 et 30 f. 30.

Les réseaux Est-P.L.M. et Orléans mettent en vigueur en avril 1866 un tarif commun 1 via Montereau-Juvisy, d’une part de Bâle à Orléans, Blois, Tours, Poitiers, Angoulême, Niort, Saumur, Vierzon (Forges), Châteauroux, Argenton, Limoges, Périgueux, Agen, Figeac, Montauban, Rodez, d'autre part de Bordeaux-Bastide, La Rochelle et Rochefort-Charente à. Epinal, Remiremont, Sélestat, Sainte-Marie-aux-Mines, Colmar, Bollwiller, Thann, Wesserling, Dornach, Mulhouse, Troyes, Bar-sur-Aube, Bar-sur- Seine, Chaumont, Langres, Gray, Vesoul, Belfort.

En octobre 1867, le tarif commun C 46 Nord-Est s'applique au départ de Rouen aux prix par 1000 kg., de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, de 30 f. 95 (1° série), 26 f. 85 (2), 18 f. 65 (3°) pour Sedan, 87 f..05, 382 f. 10 et 22 f. 20 pour Longwy, 39 f. 05, 33 f. 80 et 23 f. 30 pour Metz.

Enfin, en avril 1869 le réseau de l'Est met en vigueur un tarif spécial 27 pour La Villette aux prix par 1000 kg. de gare en gare y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare de 19 f. 70 (1°° série), 16 f. 60 (2), 18 f. 50 (&) de Vireux, 20 f. 30, 17 f. 10 et 13 £. 90 de Givet, 25 f. 55, 21 f. 45 pt 17 £. 35 de la frontière luxembourgeoise.

2°) Tarifs internationaux.

Dans le cadre du tarif international franco-suisse du 15 juin 1860, le tarif 7 commun avec le chemin de fer de Paris à Orléans prévoit des transports de Bâle à Etampes, Orléans, Blois, Amboise, Tours, Châtellerault, Angoulême, Coutras, Libourne, Bordeaux, Périgueux, Saint-Maixent, Niort, La Rochelle, Rochefort, Saumur, Angers, Nantes, Saint-Nazaire, Sallais, Vierzon-Forges, Bourges, Issoudun, Châteauroux, Argenton, La Souterraine, Limoges.

Dans le cadre du tarif international franco-allemand via Kehl de juillet 1863 le tarif spécial 1 vise les transports pour Paris par

wagon complet d'au moins 4000 kg. au départ de nombreuses localités d'Allemagne et d'Autriche; par 1000 kg., y compris les frais de manutention, il est perçu, par exemple, de Mannheim 36 f. 40 (1* catégorie), 31 f. 20 (2e), 29 f. 10 (3) avec 8 jours de délai, de Munich 70 f. 70 (14 jours), 56 f. 40 et 45 f. (15 jours), de Vienne 116 f. 90 (45 jours), 90 f. 30 et 71 f. 30 (17 jours), prix ramenés en juillet 1865 en 1” catégorie à 61 f. 60 de Munich et à 95 f. 50 de Vienne. En juillet 1865 entre en application un premier tarif d'importation, via Kehl, de Presbourg, Neuhausel, Waitzen, Pesth, Steinbruch, Czegled, Szegedin, Mokrin, Gross- Kikinda, Saint-Hubert, Hatzfeld, Temesvar, Detta, Morawitza, Werschetz, Weisskirchen, Bazias à Paris, La Ferté-sous-Jouarre, Epernay, Reims, Laon, Oiry, Châlons, Bar-le-Duc, Metz, Nancy, Epinal, Bischwiller, Strasbourg, Sainte-Marie-aux-Mines, Bennwihr, Colmar, Bollwiller, Cernay, Thann, Saint-Amarin, Wesserling, Mulhouse, Belfort, Gray. En même temps par la voie de Forbach, des mêmes points de départ est mis en vigueur un premier tarif d'importation à destination de Nancy, Metz, Châlons, Oiry, Reims, Epernay et Paris: il est alors perçu par 100 kg. pour Paris, de Presbourg 15 f. 71 pour les expéditions partielles avec 21 jours de délai et 11 f. 40 pour les wagons complets avec 23 jours de délai, de Temesvar 15 f. 75 et 25 jours, 12 f. 89 et 27 jours, de Bazias 23 f. 59 et 26 jours, 19 f. 34 et 28 jours. Dans le cadre du tarif franco-allemand d'avril 1866 sont prévus des tarifs pour les transports sur Paris en provenance: a) de Francfort ou Darmstadt aux prix par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare, de 73 f. 85 (1 série), 55 f. 05 (2) puis, par wagon complet, de 56 f. 65 (classe A), 47 f. 05 (B), 41 f. 70 (C), 35 f. 20 (D), 27 f. 90 (E) avec 9 jours de délai; b) de Mannheim via Kehl ou de Ludwigshafen via Wissembourg ou Forbach aux prix de 59 f. 95 (1° série) et 57 f. 65 (2) puis, par wagon complet, de 63 f. 35 à 28 f. 80; c) de Bingerbruck ou Bingen, Mayence et Francfort via Forbach.

En juillet 1868, toujours dans le cadre des tarifs francoallemands et autrichiens, on relève: a) un tarif 5 au départ de la plupart des villes d'Allemagne et d'Autriche pour Paris, Soissons, Laon, Montereau, Gray et Belfort qui comporte trois sections et deux classes de wagon complet À non compris les frais de manutention en Allemagne, B y compris les frais de gare seulement, et il est perçu par exemple, pour Paris, via Kehl, d’Agram 23 f. 64 (1° section), 19 f. 14 (2°), 17 f. 05 (3) par 100 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare et 13 f. 47 (wagon complet A), 10 f. 39 (wagon complet B) avec 22 jours de délai, de Sankt Peter (Fiume) 18 f. 83, 16 f. 40, 14 f. 31, 13 f. 07, 10 f. 71 et 22 jours, de Vienne 14 ?. 15, 17 f. 56, 14 f. 37, 12 f. 28, 10 f. 10, 7 f. 63 et 15 jours, pour Gray, via Kehl, de Berlin 16 f. 72, 12 f. 60, 11 f. 27, 9 f. 40, 6 f. 76 et 16 jours, de Hambourg-port 18 f. 87, 10 f. 51, 9 f. 18, 7 f. 99, 6 f. 39 et 18 jours, de Stettin 18 f. 10, 13 f. 98, 12 f. 65,

10 f. 82, 8 f. 07 et 20 jours, Trieste 16 f. 46, 14 f. 49, 43 ff. 61, 12 f. 411, 9 f. 94 et 22 jours; b) un tarif 24 pour les expéditions d’au moins 5000 kg., aux prix par 1000 kg., de gare en gare, y compris les frais de chargement et de déchargement en France pour Paris au départ de Prague de 110 f. 10 avec 22 jours de délai, de Pilsen 101 f. 60 et 21 jours, de Munich 82 55 et 14 jours, de Sankt-Peter (Fiume) 146 f. 65 et 22 jours, de Vienne 116 f. 75 et 15 jours, pour Belfort de Berlin 90 f. 15 et 15 jours, pour Gray de Hambourg-Port 85 f. 85 et 18 jours, de Stettin 104 f. 15 et 20 jours, pour Montereau, de Trieste 152 f. 85 et £4 jours; c) un tarif 35 Est via Waldshut-Bâle pour Paris avec 3 sections y compris les frais de chargement, de déchargement et de gare puis par wagon complet non compris les frais de chargement en Allemagne (A) ou y compris les frais de gare seulement (B) aux prix par 100 kg. de 8 f. 93 (1° section), 7 f. 38 (2°), 5 f. 25 (8e), 4 f. 79 (w. c. A), 3 f. 80 (w. c. B) avec 9 jours de délai de Bregenz, 8 f. 58,7 f.03, 4 f. 90, 4 f. 65, 3 f. 68 et 9 jours de Constance, 8 f. 79, 7 f. 24, 5 f. 11, 4 f. 75, 8 f. 76 et 9 jours de Friedrichshafen, 8 f. 93, 7 f. 38, 5 f. 25, 4 f. 79, 3 f. 80 de Fussach ou Lindau et 9 jours de cette dernière gare, 10 jours de l’autre. En janvier 1870 interviennent des modifications de prix, au tarif 5 pour Gray on paie maintenant de Berlin, via Forbach, 45 f. 11, 11 f. 74, 8 f. 79, 8.f. 85, 5 f. 99 avec 15 jours de délai, de Hambourg-Port, via Kehl, 13 f. 87, 10 f. 51, 8 f. 28, 7 f. 84, 6 f. 11 et 18 jours, de Stettin (via Kehl) 17 f. 11, 13 f. 36, 10 f. O4, 9-f-60, 6 1.86 et 18 jours.

Par ailleurs, en janvier. 1867, le tarif international francobelge prévoit des relations entre les principales villes belges et Bar-le-Duc, Bar-sur-Aube, Belfort, Châlons-sur-Marne, Château- Thierry, Chaumont, Colmar, Commercy, Dieuze, Epernay, Epinal, Gray, Haguenau, La Ferté-sous-Jouarre, Langres, Longwy, Lunéville, Lure, Metz, Mézières-Charleville, Mulhouse, Nancy, Nierderbronn, Pont-à-Mousson, Reims, Remiremont, Rethel, Saint-Dié, Saint-Dizier, Sainte-Marie-aux-Mines, Sarrebourg, Saverne, Sélestat, Sedan, Strasbourg, Thann, Thionville, Toul, Vesoul, Vitry, Wesserling; par 1000 kg. il est perçu, par exemple, d'Anvers à Epinal 49 f. 75 (1® Section), 35 f. 05 (2°), 27 f. 10 (&), 21 f. 85 (4°), à Sainte-Marie-aux-Mines 60 f. 05, 48 f. 85, 34 f. 10, 25 f. 60, de Bruxelles-Midi à Metz 30 f. 65, 21 f. 35, 16 f. 30, 14 f. 80, à Strasbourg 58 f. 65, 41 f. 35, 29 f. 80, 24 f. 30, de Gand à Nancy 40 f., 28 f. 10, 21 f. 50, 18 f. 45, de Liège à Reims 38 f. 55, 23 f. 85, Fe ET 14 f. 15, de Namur à Saint-Dié 45 f. 60, 31 f. 15, 24 #. 60,

Enfin, en avril 1867, entre en vigueur un tarif international commun Grand Central belge-Est entre la Hollande et l'Est de la France, de Rotterdam, Dordrecht, Moerdyk, Zevenbergen, Oudenbosch, Roosendaal et Breda à Bar-le-Duc et aux autres gares visées au tarif franco-belge de janvier 1867.

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