DO
DO 328 (I3juil.)
uO 'l'J
(12jui>.)
u" 70 (25 juiu]
(21 juin)
liO 62 (2 j„il.)
n" 88 (lijuil.)
n-> 103 (21 juil.)
n" 'ri b
n" 74 ft (•:3avr.)
no 37
(lijuil.)
Bo 45
(aijuii.)
uo 34
uo yi
iiO 151
ijo 3;s
no 413
no 508
Bo 608 (21j.ilO
no 1
io 13
fo 36 (12j.in
11» (iS3
(21j.,iu
nO 7
uo is;
no 271
(I4juil.)
et cote, jusqu'à la fin de mars — par la meution €nregist?^é après;
Au Si'cond registre des travaux publics (AFii* 134^} par ics iiitviitions i//«i'//c n"...; section des travaux "publics f"... ; (ou : rerf f')\
Au registre de police générale (AFii* 221) par la mention : enregistré f" ...
Outre les cotes de registres, les minutes portent souvent des cotes d'inventaires d'arrêtés, qu'il faut distinguer des premières. Ceux de ces inventaires que nous connaissons concernent : les mines (22 juin 1794 2 novembre 1795 — 243 arrêtés — AFii 79/581) ; les fonderies et arsenaux pour la marine (12 octobre 1 793-septembre 1795 — 1-4G arrêtés — AFll 214/1833) ; les manufactures de fusils et armes bîancbes (22 août 1793-19 septembre 1794 — 459 arrêtés — ibid.) .
Tels sont les renseignements utiles pour passer du brouillon d'un arrêté à sa copie autbcutique. Quant à la marche inverse, ou pourra se servir du Hecueil de M. Aulard, qui reproduit en gros le fond des minutes, à la condition de se souvenir : 1° qu'il date les j)ièces d'après les minutes, du moins quand elles manijuent au registre général; 2° qu'une classe importante de minutes — les réquisitions personnelles (loi du 1 G avril 1794) — lui manque presque tout entière. En effet, ces arrêtés, pris sur pétition, n'ont pour minute en général que cette pétition même, cotée d'après le re<'lstre (AFn* 226) qui seul donne le texte fort bref et uniforme de l'arrêté : la cote suffit alors à attester, à la minute, la décision prise. ilJais comme M. Aulard ignorait le registre, le sens des cotes lui a échappé — et par suite la plupart de ces 1 300 arrêtés.
ACTES OU GOUVERNE ME IVT RE V 0 LUT l 0 N iV Al RE 18Î.
