DIEU KT LE ROI

■ Extrait des délibérations du Conseil royal et militaire de la moyenne Sor» mandie.

« Nous... désirant déjouer les efforts des ambitieux et des intrigants qui s'opposent aux succès de nos armes et détruire les effets de leurs calomnies ; voulant que tout royaliste soit certain de la pureté de nos intentions et de la règle de notre conduite, après avoir invoqué la lumière de l'Esprit-Saint et entendu séparément chaque officier composant le Conseil,

« Avons arrêté :

Article premier.

« Tout individu qui porterait les armes pour toute autre cause ou motif que pour la défense de l'autorité royale de S. M. Louis-Stanislas-Xavier de Bourbon, frère et successeur b'giiime de Louis XVI* du nom, roi de France et de Navarre, est déclaré ennemi de l'ordre, des honnêtes gens et du bien public, et sera mis à mort.

«< Si, cependant, la personne trouvée les armes à la main ou ayant combattu contre les défenseurs de la royauté s'enrôlait parmi les chevaliers français on, à leur aspect, mettait bas les armes, elle sera traitée comme ayant été trompée ou %a« rée ; elle trouvera grâce.

Art. 2.

« Tout chevalier français qui s'écarterait de son poste ou s'introduirait dans quelque endroit, maison particulière ou publique, sans permission de son chef, sera puni de vingt-cinq coups de plat de sabre.

Art. 3.

« Tout chevalier français qui s'enivrerait ou commettrait quelque insulte envers