Varin, Statuts, p
2. Aug. Turerrx, Recueil des monuments inédits sur l’histoire du Tiers Etat, t. II, p. 368 et suiv. — En 1472, le maréchal de Lohéac ayant demandé aux Amiénois s'ils consentaient à ce que leur ville devint le siège des négociations, que le roi désirait engager avec le duc de Bourgogne, les échevins convoquent quatre cents « notables hommes » et leur demandent leur avis (ibid., p. 346 et suiv.).
3. Voir Barcknausen, Essai sur l'administration municipale de Bordeaux sous l’ancien régime (extrait du tome II des Archives municipales de Bordeaux). Bordeaux, 1878, p. 18.
&. Archives municipales de Montpellier, BB (registres de délibérations non cotés), passim. — Ces Consilia se tiennent toujours en présence du bayle royal.
5. Voici un exemple entre mille : le 25 mai 1465, à l'hôtel de ville sont « mandez conseillers nouveaulx et vieux maistres de mestiers et les notables de ladite ville... » (Arch. mun, de Lyon BB 10, fo 78). — A Nimes, en 1482, se tient un « conseil extraordinaire » : on n'y voit figurer que des notables et en petit nombre (Méxarp, Histoire de Mismes, t. IV, Preuves, p. 16).
6. À Grenoble, on établit que tout notable, qui n'aura pas répondu à la convocation des consuls, sera condamné à une amende de cinq sous (PrupHomME, Histoire de Grenoble, Grenoble, 1888, p. 273).
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L'autorité réelle appartient donc aux corps de ville, qui disposent de toute l'administration municipale, et nomment tous les ofliciers subalternes, tels que le procureur, les trésoriers, les sergents'. À Montpellier, les écuyers du consulat, les consuls de Lattes, le procureur de la ville au Parlement sont élus par les consuls et prêtent serment entre leurs mains?. À Lyon, le roi donne aux conseillers le pouvoir de nommer les courtiers des foires, de choisir deux personnes, qui exerceront l'office du « grabelage de l’épicerie »°. En 1476, il reconnait aux Capitouls de Toulouse le droit de créer huit sergents pour l'exécution des actes de justice, d’instituer l’assesseur, le syndic, le trésorier, le apitaine du guet et d'exercer sur ces agents pleine juridiction’. À Beaucaire, la municipalité nomme, chaque année, trois «estimateurs jurés », dont la fonction consiste à déter-
miner les pertes et dommages que chaque habitant pourra
4. À Paris, les sergents du parloir aux bourgeois et de la marchandise sont obligés de faire résidence à l'Hôtel de Ville et sont chargés de fonctions importantes de police. Néanmoins, ils n'ont que des gages assez insignifiants : les sergents du parloir recoivent un denier tournois par jour ; ceux de la marchandise, 6 deniers, et une robe de 100 sols pour l'année (Arch. Nat. K 951, n° 17, fos 21 et suiv.). À Moissac, on constate l'existence de quinze sortes d'agents consulaires subalternes (Lacrèze-Fossar, Ætudes historiques sur Moissac, t. IT, p.289).
2. Arch. mun. de Montpellier, BB (reg. de délibérations, 1465). — Les consuls élisent le bayle royal de concert avec le gouverneur dela ville.
3. Arch. mun. de Lyon, /nventaire Chappe, tome IX, fo 12. — I] existe un grand nombre d'officiers du conseil : nous voyons un clercnotaire, un procureur de ville, un secrétaire, un procureur substitué, un guetteur de Fourvières, un mandeur du consulat (ibid., CC 426, passim).
