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« travail effectif (lire : « de la durée du travail effec- « tif ») est fixée à un maximum égal à autant de fois « huit heures qu’il y a de journées de service par pé- « riodes successives n’excédant pas 90 jours, compte « tenu des repos et congés prescrits par des disposi- « tions légales ou par le statut du personnel des che- « mins de fer. »

La durée du travail se calcule ainsi sur une période plus courte que pendant le régime antérieur, mais plus longue que pendant celui des conclusions paritaires.

C’est d’ailleurs une des caractéristiques du décret de 1925. Il organise une réglementation beaucoup moins souple que celle du décret de 1922, mais beaucoup plus souple que celle des conclusions paritaires.

Avec le régime de 1925, on dispose de 90 jours pour récupérer le temps perdu ou compenser les excédents de temps de service.

Il y a aussi le temps perdu pendant la mauvaise saison, par suite à la fois du mauvais temps et de la brièveté du jour. Pour le récupérer, le deuxième paragraphe du « 2° » de l’article 2 du décret pose la règle suivante :

« Pour toutes ces équipes, il est admis que la journée < normale de huit heures pourra être allongée pendant < une durée de trois mois, sans toutefois dépasser neuf « heures. Ces heures faites en plus seront compensées < pendant trois autres mois de l’année. »

On abandonne la formule si pratique et si claire des six « mauvais mois » (octobre-mars) et des six « bons mois » (avril-septembre), entre lesquels se faisait la

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compensation, pour revenir au cadre de l’année, bien étroit dans le cas particulier envisagé.

Il s’agissait de tirer de ce texte le moyen de récupérer le temps probable pouvant être perdu pendant les journées courtes de la fin de l’année et dont la récupération ne pouvait plus être reportée à l’année suivante, La remarque suivante a permis d’y arriver : il n’est pas dit qu’il s’agit de trois mois consécutifs ; il en résulte la possibilité de faire porter la compensation sur trois mois non successifs. Par exemple, on peut prévoir organisation du travail à raison de 7 heures par jour du 1* janvier au 15 février, et du 15 novembre au 31 décembre, et à raison de 9 heures pendant trois mois d'été.

L’échelle de 90 jours rendit plus difficile le maintien des équipes groupées pendant la durée du travail, d’autant plus qu’on rétablissait la disposition relative au décompte dans la durée du service des parcours un peu longs à raison de 15 minutes par kilomètre. Ce décompte reste prescrit quand le total des trajets d’aller et de retour entre le chantier et le domicile (ou le point de la voie le plus rapproché) dépasse 5 kilomètres, et sur l'excédent.

Il a pour effet d'augmenter la durée du service journalier ; ce temps supplémentaire doit être rendu pendant la période de 90 jours. Si l’on remarque qu’on ne dispose plus de 120 heures, correspondant au congé annuel, pour imputer le temps des trajets, on peut voir

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que par tous ses aspects, la réglementation de 1925 est bien étroite.

Pratiquement, on ne peut plus poser comme règle que tous les agents devront tous être présents en même temps pendant toute la durée de la journée de service.

Il y a en effet d’autres compensations à considérer que celle correspondant au temps des trajets pour se rendre au chantier : il y a celle du temps correspondant à la visite des voies, aux tournées d’entretien et d’allumage des signaux, etc. Ce temps est décompté d’une manière différente de celui des trajets ordinaires: il n’en a pas été question au cours de l’étude des réglementations antérieures parce qu'aucune question de principe n’avait été soulevée. Maïs en 1925 il va falloir s’occuper de compenser tous ces éléments du service de la manière la plus économique possible. À cet effet les principes suivants sont posés.

Il est recommandé :

1°) que les agents composant une équipe soient tous présents le matin à l’heure fixée pour l’ouverture du chantier ;

2°) que le temps correspondant à la durée des trajets à pied soit groupé pour être compensé le samedi après-midi, ou imputé sur les dimanches ou jours fériés alloués en sus des 52 jours réglementaires.

Maïs ces deux formules ne permettent pas toujours de compenser dans la période de 90 jours tout le temps des excédents de service. On est conduit alors à récu-

pérer le surplus dans la matinée du samedi, et, si c’est encore insuffisant, à restituer le reste à la fin de l’aprèsmidi des autres jours de la semaine,