FRUCTIDOR AN XII

Le Préfet du département du Rhône.

Vu le décret impérial du 21 messidor dernier, qui ordonne que les gardes nationales de chaque département enverront à Paris pour assister à Paris à la cérémonie du couronnement de S. M. une députation de 16 hommes avec un drapeau par détachement, composé, moitié de lusiUers ou grenadiers? un quart de sous-officiers et un quart d'ofhciers.

Arrête.

Que l'arrondissement de Villefranche fournira cinq hommes, et celui de Lyon, onze.

Le maire de chaque ville ou bourgade choisira les députés assignés à sa commune et s'assurera de leur acceptation ; les maires de Lyon se concerteront pour le choix des députés.

Le maire dressera procès-verbal de la nomination et l'enverra à la préfecture avant le 1 5 fructidor

Les divers députés se rendront au chef-lieu du département le 3 vendémiaire prochain.

Chaque député devra être équipé et revêtu à ses irais de l'uniforme de la garde nationale suivant son grade. Le bouton doré portera celte inscription : Gardevalioiiah', et en entourage celle-ci : a Dcpartcweut du Rhône. »

Le détachement passera une revue à Lyon le 20 vendémiaire, et se mettra en marche pour arriver à Paris avant le 10 brumaire ; il recevra un ordre de route transmis par le ministre de la guerre.

Il recevra une indemnité de route, qui n'excédera pas par homme la somme de 5 francs par jour.

Il sera procédé sans délai à la confection d'un drapeau semblable à ceux des troupes de ligne, avec cette inscription : « Gardc-nationah du département du Rhône. »

Lyon 3 fructidor.