DIXIÈME

190 000 680 000 035 000 330000 910 000 5j0 000 4S0 000 560 000 910 000 950 (MX) 070 000 570 000 838 000 800 000 980 000 930 000 015 000 228 000 070 000 878 000

VINGTIÈME

535 (KX)

VINGTIÈME

961000 362 OUO 545 000 707 000 629 000 781 000 222 000 286 000 473 000 493 000 5-ilOOO 3U3 000

VINGTIÈME

Quelques augmentations, assez peu considérables, comme celle de la généralité de Bordeaux, dont on a vu le motif; quelques diminutions, comme celle de Paris; en somme, une remarquable fixité des rôles, et

1. Les élément. s de ce tableau ont été empruntés aux soumissions des receveurs (;énéraux des finances. Cellep-ci oMndiquenl pas le détail du rendement du vingtième, mais elles indiquent les gratifications (2 denier pour livre en temps de paix, 3 deniers pour livre en temps de guerre) qui étaient passées aux receveurs généraux, pour en faire bénéficier les receveurs des tailles, si ceuxci étaient exacts à remplir leurs traités, ou pour les garder eux-mêmes dans le cas contraire. Du cbifire de ces gratifications il est facile de déduire le chiffre de l'imposition (vingtième et sols pour livre du dixième) et par uu nouveau calcul, celui du vingtième séparément. La comparaison des chilTres ainsi obtenus avec les étals qui nous sont parvenus des produits du vingtième vers les mêmes dates (ainsi pour 1757 dans les Mémoires du duc de Luynes, XVI, p. 51 ; pour 1760 d'après le ms. fr. 1116-2 de la Bib. nal.) montre qu'ils sont aussi rapprochés que possible de la vérité. Il a paru inutile d'indiquer les fractions de milliers de livres.

MAGHAULT D'ARNOUYILLE.

la réduction de ceux-ci dès Torigine à la moitié ou à peu près de ceux du dixième : voilà donc ce qui résuite des chiffres eux-mêmes. Or, le dixième étant déjà fort au-dessous d'un dixième strict, la même insufGsance persista pour le vingtième et le gouvernement resta Impuissant à obtenir les augmentations qu'il avait cru possibles et qui Tétaient. Si Ton se rappelle que ces pays d^élection étaient ceux où il rencontrait le moins d'obstacles et où le privilège était le moins armé pour se défendre, on conviendra que la médiocrité de ces résultats constituait pour la politique de Machault un premier et un sérieux échec.

A ces vingt généralités des pays d'élection, toutes les statistiques du temps ajoutent trois provinces ou groupes de provinces dont le régime fiscal était un peu différent : c'étaient les provinces frontières, réunies au royaume à des dates relativement récentes, qui n'avaient point de tribunaux d'élection et n'étaient pas en conséquence rangées parmi les pays d'élection, mais qui n'avaient pas non plus d'États provinciaux, et dont les impôts étaient, comme ceux des pays d'élection, administrés par les intendants et perçus par les receveurs généraux des finances. Les choses s'y passèrent un peu autrement que dans les pays d'élection proprement dits : non pas que le vingtième y ait été perçu avec plus de rigueur; mais le dixième ayant été fixé particulièrement bas dans les abonnements que le Trésor, toujours bienveillant pour les provinces ft'ontlères, leur avait concédés, les déclarations d'abord, les vérifications ensuite, y produisirent des plus-values quelquefois considérables, et

OÉHÉRALITiS