Oa comprenait sous ce nom

Le Hainaat, abonné au dixième pour 225 000

Le Cambrésis 65 000

La Flandre wallonne (Lille, Douai, Orchies) 370 000

La Flandre maritime 165 000

Le pays et la ville de Bouchain 22 000

Le payt) et la ville de Saint-Amand 18 000

Divers 5000

Total 870 000*

La Flandre wallonne était pays d'États. Tous les ans se réunissaient pendant trois jours en présence du gouverneur et de l'intendant <*. les baillifs des

justifièrent enliôremeot l*éoergie avec laquelle le contrôlear général 9'était refusé à la continuation du système des abonnements. Si dans les pays d'élection le vingtième fut bien à peu près la moitié du dixième, dans les pays conquis, toutes les notions de Tarithmétique sont bouleversées : la partie n*y est jamais inférieure au tout; elle Fégale généralement, à moins qu'elle ne le dépasse.

Les phases par lesquelles passa Timpôt dans ces diverses provinces sont, on le voit, presque identiques : en 4750, faute de déclarations, les rôles du double sont fort nombreux, c'est-à-dire que les rôles du dixième sont souvent reproduits purement et simplement; la découverte de certaines omissions fait même monter le vingtième quelquefois plus haut que le dixième; les réclamations acharnées des intéressés font baisser les rôles d'une manière notable en 1751 ; ils remontent en 1752 grâce aux recherches des contrôleurs et finissent par se fixer à peu près aux mômes sommes que le dixième. Ce ne fut pas, comme bien on pense, sans de vives récriminations que ce résultat fut obtenu : le Parlement de Besançon ', par exemple, et la cour des aides,

quatre seigneurs hauts justiciers des chàtelleoies de Lille, Douai et Orchies, les rewaert, mayeur, échevins, conseil et huit hommes de la viile de Lille, et les députés des corps de ville de Douai et d*Orchies » pour consentir l'aide ordinaire et extraordinaire et autres demandées par le roi; consentir est bien le mot, car il eût été difficile de refuser. Après avoir fait entendre quelques lamentations sur leur misère, et protesté de leur impossibilité de faire face aux charges qui leur étaient demandées, ils finissaient régulièrement par accorder tout « par un effet de leur zèle ordinaire pour le service de Sa Majesté ». Le clergé et la noblesse avaient ensuite leur assemblée particulière, dans laquelle ils prenaient à leur charge une petite part des sommes déjà votées par le tiers. L'insignifiance profonde dans laquelle ces États étaient tombés nous autorise amplement à faire comme les statistiques de Tancien régime, c'est-à-dire à mettre la Flandre wallonne parmi les pays d'élection ; elle n'y est certainement pas déplacée.

Cependant ces provinces étaient encore favorisées au point de vue des impositions; leur dixième était très modique, puisque le vingtième en dépassa de beaucoup la moitié, et ce vingtième lui-même fut loin d'être un vingtième strict, puisqu'en 1757, lorsque l'abonnement leur fut concédé, cet abonnement égala à peu près les sommes perçues en 1753 et 1754 sous le système de la régie; or un abonnement était toujours considéré par une province comme une grdce et un soulagement. Voici à quels chiffres il fut porté pour chacun des deux vingtièmes (Arch. nat., AD IX, 491) :

Hain&ul 150 000

Flandre wallonne 240 000

Flandre maritime 132 500

Cambrésis 44 500

Saint-Amand 12 000

Boachain 24 000

ToUl 603 000

1. Remontrances du 24 décembre 1756, Recueil Lepaige, vol. second vingtième.

MAGHAULT D*ARNOUVILLE.

comptes et finances du comté de Bourgogne, s'élevaient avec force, dans leurs remontrances de 1756 sur le second vingtième, contre les vexations inouïes que, d'après eux, la province avait subies lors da premier. lis se plaignaient que les premiers rôles du vingtième eussent été fixés à la même somme que ceux du dixième, que les 60000 requêtes « dans lesquelles s'était exprimé le cri général de la province » n*ettssent eu d*aulre effet « que d'appesantir la main des employés sur les malheureux qui osaient se plaindre », que le commissaire départi eût été sans autorité, que les opérations des contrôleurs eussent seules prévalu, qulls eussent rempli les rôles d'augmentations arbitraires et de doubles emplois, fixé le prix des grains à un tiers au-dessus de la valeur commune, etc. Allégations bien suspectes; le Parlement de Besançon ne mettait-il pas au nombre des crimes reprochés à ces agents détestés « que les propriétaires de maisons aient été forcés de produire leurs contrats d'acquisition et imposés en raison de ce prix », rendant ainsi à l'attention et au soin avec lequel les contrôleurs avaieat opéré un hommage d'autant plus significatif qu'il était bien involontaire? Et la Franche-Comté ne s'estima-t-elle pas très heureuse d'obtenir en mars 1757 un abonnement de 550 000 livres d'abord, puis, sur des instances multiples, de 500 000 livres ensuite, pour chacun des deux vingtièmes, c'està-dire sensiblement plus à proportion que ce dixième dont les contrôleurs n*avaient pas eu tort, par conséquent» de dévoiler et de corriger l'insuffisance ?

En ajoutant aux vingt généralités des pays d'élection les pays conquis :

Pays d'élection...

Pays conquis

D1XIÈ.\IE

ToUl 24 464 000 13 309 000 13 045000

vingtième:

VINGTIÈME