VINGTIÈME VINGTIÈME

Pays d'élection

Pays conquis

Total

on a les résultats du rendement de l'impôt dans les 23 provinces de France qui faisaient partie des recettes générales : 24 millions et demi de dixième; 13 millions et demi à 14 millions de vingtième '. Encore faudrait-il déduire de ce chiffre, qui représente le montant net des rôles (déduction faite des décharges, modérations et taxations}, mais non pas

1. Dans ces mêmes provinces, qui formaient à peu prés les 3/4 du royaume, la taille s'éleva, pendant les années du ministère de Macliault, à ;)2 ou 53 millions. Or beaucoup de contribualilcs payaient ou devaient payer le vingtième, qui n'étaient pas astreints à la taille.

le rendement net de l'impôt, la somme difficile à évaluer, mais certainement considérable, que les contribuables retardataires ou réfractaires faisaient perdre au fisc. Le résultat était médiocre, pour une imposition dont on pouvait espérer, même dans les pays déleclion, à peu près autant que du dixième. Mais il eût fallu pour cela que le principe de l'égalité et de l'universalité de l'impôt, si éuergiquement proclamé par Machault, fût aussi énergiquement soutenu et appliqué, et que le gouvernement eût la force et l'autorité qui lui manijuaient.

Le sort des pays d'élection fut exactement partagé par ce petit royaume, enclavé dans nos frontières, qui était déjà français de tait, sans roire encore officiellement. Le vingtième fut établi en Lorraine par édit du roi Stanislas en décembre 1749, destiné, comme en France, à l'amurlissement de la dette publique du pays, levé, comme en France, au moyen des déclarations des contribuables et des vérifications des contrôleurs '. Les procédés furent les mêmes; la résistance à l'impôt fut aussi forte : la cour souveraine de Lorraine et de Barrois fit des remontrances (janvier 1750) aussi acerbes que les parlements de France; et il serait sans intérêt de mentionner pour ce petit royaume exactement les mêmes faits que pour le grand État voisin, si la cour de Nancy, qui est entrée volontiers dans un certain détail à propos des opérations des contrôleurs, et qui ne s'est pas contentée du vague généralement et intentionnellement laissé dans ces sortes de morceaux, n'avait eu l'imprudence de mentionner dans ses remontrances des chiffres précis, qui nous permettent de nous rendre un compte exact de ce que furent en réalité ces prétendues exactions du fisc. De 1750 à 1756, c'est la cour elle-même qui nous l'apprend, le prix du rezal de froment fut évalué, dans les tarifs qui servaient de base à l'appréciation du revenu des biensfonds, à 9 livres; en 1757, ce prix fut porté à 12 livres. La cour souveraine déclarait la première estimation trop élevée, et la seconde exorbitante : or il résulte de l'appréciation que Quesnay faisait en ce moment même du prix moyen du blé en France, que ce prix pour la quantité contenue dans un rezal était précisément de 12 livres -.La première esti-

1. Rôles du vingtième en Lorraine, en 1750, 832 477 I.; en l'ol. 813 395: en 1732, 905 808; en 1753, 9i2 104; en 1754, 949 287. (Remontrances de la cour souveraine, 14 décemijre 1757, et éclaircissements sur ces remontrances, i février 1758; recueil Lepait;e, vol. second vingtième.)

2. Le rezal de froment pesait 180 1. Le setier de Paris, qui en pesait 240, était estimé par Quesnay, dans son fameux article Grains de l'Encyclopédie, valoir en moyenne 15 l. 9 s. dans l'ensemble du royaume. C'est à peu près 12 1. le rezal. F'orbonnais, dans ses Elcmenls du commerce, part. 1, chap. lu, donnti un chiffre un peu suiicrieur pour la valeur moyenne du setier de blé en Brie, de 1106 à 1745 : 18' 1.3' S"*. — Quesnay et Forbounais sont unanimes dans ces deux passages à trouver ces prix trop peu élevés, et à déplorer les funestes effets pour l'agriculture de l'avilissement des céréales.

mation des contrôleurs de Lorraine était doue extrêmement faible et la seconde à peu près conforme à la vérité. Il est assez remarquable que la seule vérification peut-être que les cours nous aient laissé le moyen de faire de leurs attaques contre l'administration du vingtième tourne à la justification de celle-ci.