Chapitre 2. ~ Titres maçonniques

— 3. — Constitution d*ateliers .... 500 »

— 4. — Imprimés divers 415 15

— 7. — Impôt 2.306 50

Soit un déficit net de 2.823 95

Comme Tannée dernière, la diminution du chapitre 2 «titres maçonniques», provient évidemment de la durée imposée par nos nouveaux règlements entre la collation des grades.

La commission attire particulièrement Tattention de rassemblée sur la diminution de 2,306 fr. 50, constatée sur le chapitre 7 « impôt ». 11 y a lieu, en présence des attaques violentes dont nous sommes l'objet de la part des cléricaux, nos ennemis acharnés, de faire, par tous les moyens dont nous disposons, une propagande active et intelligente dans le monde maçonnique et profane. Le conseil de l'ordre peut beaucoup, les Ateliers peuvent plus encore; c'est donc à leur dévouement si connu que la commission s'adresse pour modifier cette situation.

En résumé, les recettes ont été de 117.706 55

Les dépenses de « 115.264 50

Ce qui porte l'excédent net de Tezercice à 2.442 05

En terminant ce premier rapport, votre commission de finances croit devoir adresser ses félicitations au conseil de l'ordre pour la façon intelligente et correcte dont il a géré les intérêts de notre ordre pendant l'exercice 1890-1891.

Enfin, votre commission vous propose la délibération suivante :

Article premier. — Le rapport financier du conseil de Tordre et les comptes de l'exercice 1890-1891 sont et demeurent approuvés.

Art. 2. — L*excédent des recettes sur les dépenses de Texercice écoulé s'élevant à la somme de 2,4i2 fr. 05 sera consacré au rachat d'actions de la société immobilière.

Personne ne demandant la parole et sur les conclusions favorables du F.'. Orat.'., les conclusions du rapport de la commission des finances sont adoptées par l'assemblée.

Le rapporteur. — MM.'. FF."., nous avons reçu la communication suivante :

c Le soussigné, vén.*. et délégué de la L.*. les Élus^ 0.'. de Saint-Étienne, a la faveur de soumettre au couvent la motion suivante :

« A Tavenir, un crédit sera réservé dans le budget du G.*. O.'m lui permettant de racheter peu à peu les actions de la Société anonyme immobilière offertes par des LL.-. qui seraient dans un embarras pécuniaire. « Signé: M... »

Le F.-. M... n'est probablement pas au courant de ce qui se passe, car il a été décidé de racheter les actions immobi* lières avec le solde disponible sur l'exercice précédent. La situation est donc tranchée et il n'y a pas lieu de demander un nouveau vote.

Je tiens à vous rappeler que Tannée dernière le G.'. G.-.. possédait 635 actions de la Société Immobilière, aujourd'hui il en possède 651 ; par conséquent, la différence a été achetée dans le courant de Tannée avec le solde de compte de l'année précédente.

Le F.', président. — Acte de cette communication est donné à la Commission des finances.

Le F.\ président. — La parole est au rapporteur de la Commission des dégrèvements.

Le F.\ rapporteur. — MM.-. FF.-., au nom de la Commission des dégrèvements, je vais vous donner connaissance du rapport sur les demandes qui lui ont été soumises.

La R.'. L.-. VÉtoile armoricaine^ G.-, de Quimper, ne compte plus que deux membres actifs. Elle n'a pu tenir une

séance depuis le commencement de Tannée, et ne peut travailler ni constitutionnellement, ni réglementairement.

Elle est sans local; les archives, les fonds de caisse sont détenus par le F.-. Trésorier, qui ne veut pas permettre à la L.-. de se réunir et de louctionuer.

Nous demandons au G.*. O.*. de faire une enquête sur la vitalité de la R.*. L.*. VÉtoile armoricaine, qui ne présente plus des garanties suffisantes d'activité et même d'existence.

Ce R.'. Atelier est dans une position fâcheuse, et l'application du règlement pourrait causer sa perte. Nous vous demandons de réserver votre sévérité jusqu'au moment où le conseil de Tordre vous aura indiqué Tétat de responsabilité de la loge et vous fera connaître sa véritable situation.

— Sur les conclusions du F.-. 0.'., conformes à celles de la Commission, le renvoi au Conseil de TOrdre est prononcé.

Le F.*, rapporteur. — La R.*. L.*. Amitié et Progrès^ 0.\ de Pontarlier, a envoyé une lettre d'excuse qui est annexée au dossier.

Le F.*, délégué vient d'être blessé grièvement dans un incendie. Le suppléant se trouve également malade.

La R.'. L.'. propose de fournir Tattestation médicale qui confirmera la véracité des faits.

La Commission propose d'excuser la Loge sous la réserve de la production des pièces annoncées.

— Sur les conclusions favorables du F.-. Or.*., la L.\ est excusée, sous réserve de la production des pièces annoncées.

Le F.', rapporteur. — La L.*. Ser, 0,\ de Constantinople, demande Texonération de Tamende encourue pour sa nonreprésentation au couvent de 1890.

Cette L.-., qui rend d'utiles services aux intérêts généraux de la Mac. ' . et surtout aux intérêts français en Turquie, est digne de votre sollicitude.

Le F.*. D..., un des vétérans des couvents antérieurs, représentait cet atelier. Son décès, survenu il y a dix-huit mois, a empêché la L.'. Ser, vu son éloignement, de pourvoir à son remplacement. C'est là presque un cas de force majeure. Cette année, les pouvoirs ont été envoyés à un F.-.

gui est jusqu'à présent privé de ses droits maçonniques. Nous vous proposons donc d'agréer ses excuses pour cette année et de Texonérer de Tamende pour sa non-représentation de l'année précédente.

»Les conclusions du F.*. 0.*. conformes à celles de la Commission sont adoptées.

Le F.\ rapporteur, — La L.'. VÉgalité vosgienne, 0.\ de Saint-Dié, demande Texonération de l'amende pour sa nonreprésentation au couvent de l'année 1890.

La Commission a le regret de constater que ce R. *. At.'. n'a point fourni des motifs d'excuse suffisants, et le conseil de l'ordre a dû refuser le mot de semestre pour non-payement de son compte arriéré. Nous demandons l'application du règlement.

— Les conclusions du P.\ G.*., conformes à celles de la Commission, sont adoptées.

Le F.\ rapporteur. — La L.*. V Émancipation sablaise, Or.-, des Sables-d'Olonne, a présenté une demande d'exonération par suite de sa non représentation au couvent.

La R.-. Loge est toute jeune, car sa création date de 1889. Nous vous prions de l'excuser sans que, pourtant, cette excuse puisse être invoquée comme un précédent. Le milieu réactionnaire dans lequel cet atelier s*est fondé est certainement une cause pour laquelle l'assemblée voudra bien être indulgente. Nul n'ignore les difficultés énormes et les entraves apportées dans ces régions cléricales afin d'empêcher par tous moyens le développement des foyers de liberté, de croyance et de libre-pensée que représentent nos ateliers maç.'.. Vous serez donc bienveillants pour cette jeune L.*., espérant qu'elle tiendra compte de votre fraternelle assistance.

Nous concluons à l'exonération.

— Les conclusions du F.-. 0.'., favorables à l'exonération, sont adoptées.

Le F.\ rapporteur. — La L.*. les Enfants de la Vallée du Cher^ 0.\ de Montrichard, présente une demande d'exonération pour non -représentation au couvent de cette année.

Les motifs exposés par la R.*. Loge ne paraissent pas suf-

fisants à la Commission pour qu'elle puisse appuyer la demande d'exonération.

En conséquence, nous proposons Tapplicalion du règlement général, cet At.'. ayant déjà manqué à l'Assemblée générale de Tannée dernière.

— Les conclusions du F.\ 0.'., conformes à celles de la Commission, sont adoptées.

Le F,', rapporteur, — Le F.*. T..., de la Resp.*. Loge la Démocratie maçonnique, 0.\ de Pantin, demande l'exonération de l'amende qu'il a encourue pour ne s'être pas rendu à une première convocation de Chambre d'appel, mais nous devons déclarer qu'à un second appel le F.*. T... a été exact, il a présidé les travaux de la Chambre judiciaire.

Le F.*. T... fournit des excuses plausibles pour expliquer son absence et il ajoute, ce qui a été reconnu exact, qu'un long temps s'écoule parfois entre la convocation et la réunion de la Chambre, et le F.-. T... cite l'appel d'un F.\ de TO.'. d'Hanoï, de la Fraternité tonkinoise; la convocation est du 16 avril 1891, pour se réunir le 6 octobre 1891.

La Commission propose la remise de l'amende encourue parle F.-. T....

— Sur les conclusions du F.' . 0.*., conformes à celles de la Commission, remise est faite de l'amende.

Le F.*. Rapporteur. — La L.*. les Droits de VHomme, 0.*. de Paris, se pourvoit contre l'amende infligée à la L.*. pour l'absence de son délégué judiciaire à la Chambre d'appel du 9 juin 1891 dans l'affaire P... et dans les alTaires C... et N..., des 24 juillet et 24 août derniers.

En ce qui concerne l'affaire P..., le délégué s'est excusé parce qu*il partait en Portugal avec mission du gouvernement. Quant à l'afiaire C... et N..., la Chambre n'a pu siéger le 24 juillet et a dû s'ajourner au 24 août.

Aucune excuse n'est parvenue au G.*. 0.*. pour la première réunion, mais le délégué s'est excusé par télégramme pour la réunion du 24 août. La Chambre d'appel n'a donc pu fonctionner et la justice maçonnique n'a pu recevoir son entière application.

Nous croyons qu'il y a lieu de signaler les dépenses résultant d'une ou plusieurs réunions de Chaxnbre d'appel, non

pas pour 1*0.'. de Paris, mais il faut songer que les délégués des O.*. départementaux sont parfois très éloignés du point où se tient la réunion de la Chambre d'appel. .

Devant les charges pécuniaires imposées au conseil de l'ordre et à la Fédération parles absences des délégués judiciaires, nous croyons devoir vous demander l'application du règlement général contre l'absence du délégué de la R.-. L.*. les Droits de VHomme,

Certainement cette pénalité sera peut-être une cause de chagrin pour ce R.*. At.*.: cependant nous croyons qu'il fera ce léger sacrifice destiné à affirmer une fois de plus le respect des lois volontairement consenties.

D'ailleurs, la R.-. L.*. nous a accoutumés à la considérer comme une des sentinelles vigilantes destinées à signaler tous les périls et à conserver Tintégralité des droits maçonniques adéquats aux droits les plus intimes de l'humanité.

C'est donc au nom des principes observés avec zèle par ce respectable atelier que nous l'invitons à acquitter la petite amende résultant de l'inobservance de nos règlements judiciaires.

Le produit de cette amende étant destiné au tronc hospitalier des ateliers composant le jury et de la R.\ L.-. les Droits de VHomme^ nous connaissons le F.\ T.». et nous savons qu'il s'imposera ce payement, qui viendra au secours du tronc de la veuve.

— Les conclusions du F.*. 0.'., conformes au maintien de l'amende, sont adoptées.

Le rapporteur. — La L.*. Française élue écossaise et Amitié réunies, 0.*. de Bordeaux, ayant cent cinquante-et-un ans d'existence, vient, pour la première fois, demander l'exonération de ce qu'elle doit au O.'.-O.'.. Elle avait confié son trésor à un F.*, infidèle, qui non seulement lui a enlevé sa caisse, mais lui a laissé encore beaucoup de dettes.

La commission reconnaît qu'un détournement de 1,504 fr. a été commis au préjudice de cet atelier, mais il résulte des faits qu'il y a eu négligence et manque de surveillance de la part des officiers de la L.*. Française élue écossaise et Amitié réunies^ et que le mauvais état des finances aurait pu être

évité si les FF.*, chargés de radministration de la L.*. avaient été attentifs et vigilants .

La dette de la L.-. est de 472 fr. 50 pour défaut de paiement d'impôt do capitation et autres frais : tels que, correspondance, imprimés, etc. . .

La commission est contraire à la remise de Ja dette contractée envers le G.*.-0.*., mais vous propose un sursis pour la dette ancienne qui devra être acquittée en deux ans, sans préjudice de l'exercice courant.

Le délégué de la loge de Bordeaux. — MM.*. FF. • ., notre at. •. avait confié son trésor à un F. • . infidèle, ce sont de ces faits qui arrivent journellement. . . {Protestations et rires,) Je voulais dire, quand vous m'avez interrompu, qui arrivent journellement dans le monde profane et malheureusement quelquefois dans la Mac.*.. {Nouveaux rires,)

Ce très,*., s'étant associé avec certaines personnes véreuses, a distrait les fonds confiés à sa garde.

Voici quel était le bilan de la L. •. : 1,50 i francs de détournements, 800 et quelques francs de loyer, 200 francs au servant, 200 francs à Tencaisseur. J*ai fait tout mon possible pour arriver à réparer le mal et je fais aujourd'hui un appel à votre bon vouloir en demandant l'exonération du droit de capitation. Quant au prix des circulaires, affranchissements, je m'engage à les payer. J'espère en votre bon vouloir, MM.*. FF.-., et pour que cetle L.*. qui a cent cinquante-et- UQ ans d'existence ne sombre pas, je viens vous demander de faire droit à ma requête.

Un F.\. — Je propose que la L.*. reste deux ans sans payer son encaisseur, elle fera 400 francs d'économie, les encaissements peuvent se faire sans frais. Gela se fait partout.

Le rapporteur. — La commission, MM.*. FF.*., maintient la proposition de sursis pour permettre à cette L.*. d'arriver à se liquider. Sa résistance au coup qui l'a frappée est un sûr garant qu'elle saura surmonter sa mauvaise fortune.

— Les conclusions du F.*. Orat.*., conformes à celles delà commission, sont adoptées.

Le rapporteur. — La R.*. L.*. Parfaite Union^ O.*. de Rennes, demande l'exonération de l'amende encourue par non représentation au couvent de 1890. La commission vous

propose Tapplication du règlement, car le motif de maladie, présenté comme excuse par le vénérable, ne devait pas Tempécher de s'assurer si le suppléant de Tatelier était en mesure d'exercer la délégation au couvent.

Néanmoins, si rassemblée prend en considération Tétat précaire de ce R.-. at.'. et sa situation de combat en Bretagne, où des ennemis nous attaquent avec acharnement, il y aurait peut-être lieu d'user d'indulgence envers la L.\ la Parfaite Union, tout en l'avertissant d'être plus prévoyante à l'avenir.

Le délégué de la loge de Rennes. — J'ai l'honneur de me présenter comme délégué de la L.'. de Rennes et je viens demander à l'assemblée d'être plus indulgente pour nous que ne l'a été la commission, voici pourquoi. L'an dernier, à l'époque où l'assemblée se réunissait le 5 septembre, je fus soudainement atteint d'un rhumatisme articulaire qui me cloua sur le lit, dans l'impossibilité absolue d'écrire et presque de parler. Cependant je me souvins parfaitement bien de l'obligation que j'avais prise de représenter la L.'. de Rennes au couvent et je fis aviser immédiatement mon suppléant qui était muni de pouvoirs réguliers pour me remplacer.

Or, le suppléant qui était ici, à Paris, fut, au moment où il reçut la lettre l'invitant à se rendre au couvent, appelé à Amiens auprès de sa flUe, extrêmement malade.

Comme je restai cloué sur mon lit de soulTrances pendant plusieurs semaines, je n'eus que très tard connaissance de ce qui s'était passé et je n'ai pu aviser l'assemblée à temps. J'écrivis alors une lettre d'excuses qui est au dossier, que la Commission a vue, et je me suis rendu hier dans la commission pour lui répéter les raisons qui avaient motivé notre absence.

Je crois qu'en présence de ce fait, qui crée pour nous un véritable cas de force majeure, vous voudrez bien exonérer mon at. ' . de l'amende qu'il a encourue.

La L.-. de Rennes a toujours été représentée dans toutes les réunions du couvent ; depuis 1855 jusqu'à ce jour, nous avons été constamment sur la brèche, nous y étions déjà quanèîl y avait péril.

Plusieurs voix. — Appuyé, appuyé 1

Le rapporteur. — La commission ne demande pas mieux que d'être battue.

— Les conclusions du P.*. orat.*., favorables à l'exonération, sont adoptées.

Le rapporteur. — La R.\ L. *. les Trinosophes africains, 0.*. de Mostaganem, demande la remise de l'amende encourue pour non représentation au couvent de Tannée dernière.

Nous vous demandons de joindre cette demande à la suivante qui nous est transmise par laR.*. L.-, Bélisai7*e, O.'. d'Alger.

Ces deux Ateliers se trouvent sous le coup de la pénalité réglementaire par suite de manœuvres qu'il faut faire connaître à l'assemblée générale.

En effet, le règlement général interdit l'envoi au conseil de l'ordre des mandats de délégation en blanc. Or, des FF.', ont profité de cette disposition pour écrire directement aux ateliers étrangers et proposer leurs services pour les représenter à l'assemblée générale.

11 s'est trouvé que des LL.-. ont porté leurs suffrages sur un môme F.*, qui, ne pouvant représenter qu'une seule L.-., a donc mis les autres dans le cas d*encouL*ir la pénalité infligée pour non représentation .

Nous avons le devoir de signaler ces faits à l'assemblée générale et de réclamer vigoureusement des mesures d'ordre pour faire cesser ces scandaleux agissements.

Nous croyons que vous devez flétrir ces actes et demander au conseil de l'ordre de nous soumettre les moyens d'empêcher le retour de ces faits.

Les LL.*. trompées sur le caractère présenté par le F.*, qu'une première délégation empêche d'être éligible à une seconde ne sauraient être frappées avec une grande rigueur.

La commission demande donc que les LL.-. les Trinosophes africains et Délisaire soient exonérées de l'amende pour non représentation au couvent de l'année dernière, et la commission prie l'assemblée générale d'étudier le moyen d'empêcher qu'un pareil état de choses se renouvelle et que désormais les FF.*, ne puissent individuellement solliciter

et accepter plusieurs mandats pour l'assemblée générale .

LeFr. H..., délégué de la loge de Mascara. — MM.-. PP.-., le cas présent m'appelle à la tribune pour une cause personnelle ; je ne veux pas discuter les conclusions de la commission, je ne puis que m'y joindre, car je vous prie d'exonérer ces deux LL.*« de l'amende qu'elles ont encourue pour leur non représentation au couvent de l'année dernière. J'ai eu l'honneur de représenter consécutivement et plusieurs années de suite plusieurs LL.*. de l'Algérie, tantôt l'une, tantôt l'autre. La première fois que l'ai eu Thonneur de siéger au G.-.-O.-., c'est en 1863, il y a vingt-huit ans. Je représentais à cette époque la L.'. les Trinosophes africains, dans la suite j'ai représenté la L.*. Délisaire. En 1890, ayant déjà représenté la L. * . de Mascara, mais ne recevant pas les pouvoirs et ayant le désir de siéger avec vous, je me suis rappelé au souvenir de mes anciennes LL.*., qui m'ont répondu. Je reçus ensuite le mandat de délégué de la L.'. de Mascara, et, plusieurs jours après, le mandat de suppléant des deux autres LL.*. ; si le mandat m'avait été envoyé en blanc, j'aurais écrit que je ne pouvais pas accepter d'être suppléant parce que J'étais titulaire pour la L.-. de Mascara. (Bruit.)

Le F,\ président. — Le P.*. H... a jusqu'ici appuyé les conclusions de la commission; il demande à dire un mot pour un fait personnel. Je crois que l'assemblée a entendu avec plaisir le P.'. H.*, sur les conclusions de la commission; mais je ne puis le laisser, quant à présent, parler sur un fait personnel ; cette question viendra après.

Le délégué de Tlemcen. — MM.*. PP.*., j'arrive quand le débat est terminé, mais je suis heureux d'arriver pour remercier la commission des dégrèvements de la solution qu'elle propose pour la L.*. Délisaire que je ne représente pas ici, mais dont j'ai l'honneur d'être l'orat.*.. Si elle ne s'est pas fait représenter l'année dernière à ce couvent, c'est que cela lui a été matériellement impossible. En Algérie, comme ici, nous avons profondément au cœur les sentiments maç.'., qui font notre force et que je suis heureux de rencontrer dans cette assemblée où je viens pour la première fois.

Le F.'. B... — MM.*. FF.*., je demande avec la commission que les LL.-. soient dégrevées de l'amende, mais je demande que l'amende soit appliquée au F.-, qui a demandé la représentation de ces LL.*.. (Rires.)

Le F.', de Poitiers (membre du conseil de l'ordre). — MM.*. FF.*., j'ai demandé la parole pour un rappel au règlement, et le voici. On vous demande d*appliquer une pénalité à un F.*. ; or, en matière de droit pénal, tout est de droit strict ; nulle part, dans votre règlement, il n'y a un article qui puisse condamner le F.*, dont on parle à l'amende... Je suis très heureux de pouvoir prendre sa défense aujourd'hui. [Rires.)

La clôture de la discussion est demandée.

Le F.*, président — MM.*. FF.*., il faut être juste, je comprends votre désir de prononcer la clôture, mais je crois que lorsqu'un F.*, a été personnellement désigné dans un rapport, il est frat.*. et juste, en lui recommandant d'être bref et sobre, de le laisser s'expliquer devant l'assemblée.

Le délégué de Mascara. — MM.*. FF.*., je désire autant que vous la clôture de la discussion, d'autant plus que vous êtes d'avis d'exonérer la L.*., ce dont je vous suis reconnaissant, et je me serais tu si le rapport ne m'avait pas désigné. (Protestations.) Je savais que c'était plutôt par ma faute que par la sienne que la L.*. n'avait pas été représentée, mais le P.*. rapporteur m'a attaqué personnellement. {Bruit.)

Plusieurs membres de la commission. — Tous les membres de la commission sont solidaires et nous approuvons tous les termes dont s'est servi notre rapporteur.

Ledélégué de Mascara tente de nouveau de se faire entendre, mais l'assemblée ne lui permet pas de s'expliquer.

Le F.', président. — F.*. H..., il était de mon devoir de vous accorder la parole et je l'ai fait ; l'assemblée doit me rendre cette justice que j'ai tenu à vous donner votre droit de défense, mais il ne faut pas en abuser.

— La clôture de la discussion est prononcée sur les conclusions conformes du F.*, orat.*.

Le F.*, rapporteur donne à nouveau lecture des conclusions de la commission.

Le F.', président. — J'attire l'attention de l'assemblée sur

la manière doDt est formulée la proposition ; elle est double : la commission propose d'abord Texonération, et elle propose ensuite Texamea des mesures à prendre pour éviter le retour de faits fâcheux.

Je ne mets aux voix pour le moment que la question de l'exonération ; Tautre partie sera renvoyée à la commission des vœux seule compétente.

— Les conclusions du F.\ Orat.*., favorables à l'exonération de l'amende, sont adoptées par rassemblée.

LeF,\f secondrapporteur de la commission des dégrèvements, — R.". L.'. les enfants deMars,0,\ de Philippeville. — La Commission, considérant quelaL.*.de Philippeville, d'après ses déclarations même, est virtuellement en sommeil; que toutefois sa situation n'est pas régularisée, vous propose, MM.'. FF.*., de renvoyer la question au conseil de Tordre pour qu'il ait à statuer conformément aux règlements généraux.

— Les conclusions du F.'. Or.*-, conformes à celles de la Commission, sont adoptées.

Le F.\ rapporteur. — R.*. L.-. les Cœurs unis, 0.*. de Paris. — Considérant que les seules raisons données par la R.\ h", les Cœurs Unis sont:

1* Que le Vén.-. s'est retiré pour cause de santé;

2* Que premier Surv.*. a eu un accès de goutte au mois de juin;

3® Qu'après la réunion faite pour la nomination d'un délégué, le secret.', de la L.'. est parti pour Constantinople ;

4** Que toute L.'. peut charger soit le secrétaire-adjoint, soit un membre délégué à cet effet de remplir robligalion du délégué au couvent ;

La commission des dégrèvements vous propose, MM.*. FF.'., l'application du règlement général, c'est-à-dire le vote de l'amende de cent francs.

— Les conclusions du F.'. Or.*., conformes à celles delà commission, sont adoptées.

Le Fr . rapporteur. — R.-. L.-. Ordre et Progrès^ O.'. de Maule. — La commission, considérant que la seule raison donnée est l'empêchement du délégué titulaire d'assister aux réunions du Conv.'. ;

DU GRAND-ORIENT DE FRANCE 44t

Que dans ces conditions, il n'est nullement question du délégué suppléant qui est tout désigné en ce cas pour remplacer le titulaire ;

Vous propose, MM.'. FF.*, de maintenir l'amende que cet At.*. a stibieen vertu de Tarlicle 206 du règlement général.

— Les conclusions du F.-. or.\, conformes à celles de la commission, sont adoptées.

Le F.', rapporteur. — La L.\ IdL Fraternité universelle, 0.\ de Courbevoie, demande un dégrèvement d'impôts de 400 francs. La L.-. se base sur ce qu'elle a communiqué au G.'. 0.'. un tableau des membres qui n'en* faisaient plus partie et que, dans ces conditions, elle a été débitée pour plus qu'elle ne devait.

La commission, considérant que chaque Ât.*. est responsable de sa gestion intérieure ;

Que l'impôt de capitation est basé sur le tableau dressé dans chaque L.*. et contresigné par tous les officiers;

Que dans ces conditions, aucune réclamation ne peut être faite ;

Vous propose^ MM.*. FF.'., d'appliquer purement et simplement les règlements généraux, en accordant toutefois un délaide deux ans à laL.*. de Courbevoie.

— Les conclusions du F.', or.-., conformes à celles delà Commission, sont adoptées.

Le F, '.rapporteur. — LaL.*. la Vraie Fraternité^ 0.\ d'Auch, n'a pas pu se faire représenter au couvent, mais une dizaine de membres de la L.-., absolument dévoués, alors que beaucoup se retiraient, se sont cotisés pour arriver à couvrir l'impôt de capitation et arriver à maintenir ainsi la bannière maç.*. dans leur O...

Aussi la Commission, considérant que quelques FF.*, de la R.*. L.". la Vraie Fraternité se sont cotisés pour couvrir les frais de capitation ;

Que, dans ces conditions, ils ont montré un bon vouloir effectif;

Qu'il est important de ne pas décourager ceux qui n'hésitent pas à soutenir quand même la F. -.-Mac.*., malgré les déboires qu'ils éprouvent ;

La Commission vous propose, MM.*. FF.'., d'agréer les excuses de la L.*. d*Auch pour l'assemblée de 1891 et de l'exempter de toute amende.

— Les conclusions favorables du F.*. Or.*, sont adoptées. Le F.\ rapporteur. — Considérant que la R.*. L.*. le

Triangle sacré, O.*. de Corbeil, donne comme seule raison l'agitation boulangiste qui^au point de vue maç.*., ne pouvait l'empêcher de nommer un délégué au couvent;

Que cette allégation n'est appuyée d'ailleurs sur aucune preuve;

La Commission des dégrèvements vous propose, MM.*. FF.*., le maintien de l'amende infligée à cet At.-..

— Les conclusions du F.*. Or.-., conformes au maintien de l'amende* sont adoptées.

Le F.*, rapporteur. — R.\ L.\ rHumanité^ O.*. de Nevers. — Considérant que la R.-. L.-. de Nevers a payé au G.-. 0.-. plus de 1,100 fr. ;

Que, dans ces conditions, malgré le départ de FF.-, qui se sont laissés e£frayer par des difficultés momentanées;

Malgré la création de la L.*. VEquerrek l'O.'. de Moulins, qui lui a retiré quelques FF.*, qui habitaient celte ville;

La L.*. a su se libérer vis-à-vis du trésor fédéral ;

Qu'elle est aujourd'hui dans des conditions régulières, puisqu'elle est représentée au couvent de cette année ;

Que le conseil de l'ordre est favorable ;

La commission vous demande, MM.*. FF.*., de prononcer le dégrèvement de l'amende pour non-représentation au couvent de 1890.

Le délégué de la loge de Moulins. (Membre du conseil de Vordre,) — MM.-. FF.-., je vous demande pardon d'intervenir. Malgré, toute la fraternité que nous avons entre nous et particulièrement qui existe entre la L.*. de Nevers et la L.-. de Moulins, je dois dire que la L.-. de Moulins n'est pour rien dans les embarras où se trouve la L.-. de Nevers. Nous n'avons pris aucun de ses membres et je suis convaincu que le vén.-. de la L.-. de Nevers n'a pas entendu dire que saposition embarrassée provenait du départ de FF.*, de sa L.*. venus dans la nôtre. Je vous prie de vouloir bien le constater, car nous serions les premiers à regretter ce sujet de

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plaintes et à coopérer dans la mesure de nos moyens à sauver cette L.*. delà détresse dans laquelle elle s*est trouvée pendant un certain temps.

Le rapporteur. — Je n'ai pas eu du tout Tintention d'incriminer la L.*. de Moulins, mais il est certain que plusieurs FF.', habitant TO/. de Moulins ont été amenés par la nécessité des choses à demander leur ai&liation à la nouvelle L.-. créée dans cet 0.*. et, par conséquent, à abandonner la L.*. de Nevers, dont ils faisaient partie auparavant. . Le délégué de Nevers. — Depuis cinq ans, la L.". de Nevers, pour avoir un temple à elle, a dépensé 45,000 francs, et depuis dix-sept mois nous avons versé près de 2,000 francs au G.'. O.".. J'insiste, MM.'. FF.'., pour que vous vouliez bien la dégrever de Tamende.

— Les conclusions du F.-. Orat.'., favorables à Texonération, sont adoptées.

Le délégué de Montluçon. — MM.'. FF.'., j'ai demandé la parole pour une motion d'ordre au sujet du vote qui a terminé le rapport de la commission sur la demande de la L.-. de Bordeaux, relativement à Texonération de ce qu'elle doit au G.'. G.'. Je crois qu'il y a eu une erreur ou un malentendu, et je vais m'expliquer. Cette demande a été résolue par le vote d'un sursis. Or, j'ai entendu autour de moi beaucoup de FF.'., qui ont voté contre le sursis, dire qu'ils auraient voté une mesure beaucoup plus large; on avoté le sursis sur les conclusions durapportde la commission des dégrèvements, mais on a oublié, et je regrette que le P.*. Or.-, n'ait relevé cette proposition, on a oublié que le F.*, de Bordeaux avait demandé le dégrèvement de l'impôt de capitation. Je crois qu'il est d'usage de soumettre tout d'abord au vote de l'Assemblée la mesure la plus large.

Le président. — Si on m'avait fait une proposition écrite ayant une autre portée, j'aurais demandé les conclusions du F.'. Or.', sur celte proposition. Ceux qui étaient d'avis que )es conclusions de l'Or.-, pour le sursis étaient insuffisantes, devaient voter contre.

Le délégué de Montluçon. — J'ai voté contre le sursis, non pas parce que je n'étais pas partisan de l'exonération, mais parce que j'étais d'avis de prendre une mesure plus large ;

je crois que le F.-. Or.-, aurait dû relever la proposition qui était faite à cet égard et que c*est cette proposition d'exonération qui devait être tout d*abord mise aux voix.

Le F,', président, — MM.'. FF.'., dans une Assemblée de Maçons, il ne faut pas de malentendu et se montrer rigoureux, absolu dans Tapplication des règles des réunions par- 4ementaires. S'il y a dans Tesprit de quelques-uns d'entre •vous un doute, je demanderai à l'Assemblée de m'autoriser à la consulter de nouveau. (Oui/ oui!)

Je demande à TAssemblée si elle entend rouvrir le débat. • — L'Assemblée consultée se prononce en ce sens.

Le F,\ président. — Je donne la parole au F.*. D....

Le F.\ D.'. de la loge d'Aix^ membre du conseil de Vordre. — MM.-. FF.-., je n'aurais nullement provoqué la réouverture de ce débat, mais j'ai demandé la parole parce qu'il est bon de rappeler les principes* maç.-. en matière de capitation et parce qu'il est bon que ce principe, rappelé d'année en année, ne soit jamais oublié par les convents, non pas qu'ils ne soient souverains tous pris séparément, mais cependant il y a des traditions maç.*. qui s'imposent.

L'impôt de capitation est payé par chaque Mac.-, à saL.\ et par la L.-. au G.'. O.*., mais la L.-. n'est pas propriétaire de cette capitation, elle en est seulement dépositaire, elle doit la transmettre intégralement au G.-. O.*.. Une L.'. peut être dans l'embarras, elle peut ne pas pouvoir payer toute espèce décharges qui viennent l'écraser, la L.-, peut venir demander au G.'. G.-, un secours sur les fonds de propagande, elle peut demander des remises de toute nature, mais l'impôt de capitation est une dette qui est sacrée, parce qu'elle représente la dette de chacun d'entre nous à la Fédération tout entière, à la Mac.-, universelle. Personne n'a le droit, selon moi, d'exonérer une L.-. de l'impôt de capitation qu'elle ne doit pas, elle, comme L.*., mais d'exonérer les Mac.*, de cette L.-. de l'impôt de capitation que la L.-. avait le devoir sacré de transmettre intégralement au G,-. 0.\ (Applaudissements.)

Le délégué de la loge la Sincérité, de Bordeaux. — MM.*. FF.'., il ne faudrait pas rester sous l'impression des paroles prononcées par le F.*. D Il dit qu'il s'agit d'un impôt dû

au G.-. O.*.. Il est bien certain que le trésorier de la L. •. n'était pas propriétaire des fonds, il les a cependant enlevés. En exigeant l'impôt de capitation de cette L.'. qui a cent cinquante et un ans d'existence, vous l'empêchez de continuer ses travaux, et si, par votre vote d'aujourd'hui, vous l'obligez à fermer sa porte demain, il me semble que ce n'est pas là un acte maç.-, et que, puisque cette L.-. a été malheureuse dans le choix du F.-, auquel elle avait confié son trésor, lequel a agi d'une façon anti-maçonnique, il me semble que vous devez lui venir en aide.

Le F.', rapporteur. — MM.-. FF.-., la Commission dans cette question s'est montrée accommodante. Nous nous sommes inspirés de l'ancienneté de cet At.*., mais ce qui nous a guidés aussi, c'est ce que, dans des paroles très éloquentes, le F.-. D... est venu vous dire. Il y a eu manque de Rurveillance, il y a eu négligence. Nous avons cru devoir accorder un sursis, parce que nous ne considérons pas cette L.'. comme un débiteur insolvable, mais parce que nous considérions que cet impôt de capitation n'est pas une charge de la L.*., mais une dette dont elle est dépositaire, et qu'elle a la mission de confiance de transmettre l'impôt volontairement versé par les FF.*., et si un Trésorier ne remplit pas fidèlement sa fonction, la L.\ doit être rendue responsable de sa négligence.

Nous avons accordé un sursis; si la L.*. nous avait demandé un sursis plus long, peut-être la Commission eûtelle été plus large ; mais en présence de ce qui vient d'être dit, elle maintient sa proposition de sursis. Il ne peut être admis que des LL.*. puissent disposer des fonds qu'elles ont mission de verser au G.-. O.'..

Le délégué de la loge de Cannes, — MM.*. FF.*., le vén.*. de laL.'. de Bordeaux nous a donné le détail des dettes. Elles s'élèvent, je crois, à environ 2,000 francs; nous désirons savoir, pour pouvoir voter en connaissance de cause, quel est le nombre des membres qui composent cet Ât.*..

Le délégué de la Française élue écossaise^ de Bordeaux. — Nous sommes actuellement 71.

Le délégué de Cannes. — Eh bien, il lui est impossible de payer en deux ans.

446 MAGONNEniB NOUVELLE

Le F.'. />..., de la loge <VAiXy membre du conseil deVardrt, — MM.*. FF.-., permettez-moi encore une fois de rétablir les principes maçonniques qui nous ont toujours dirigés. Lorsque notre constitution et notre règlement général ont attribué à l'At.'. le droit exclusif et sans approbation parle conseil de Tordre de choisir son trésorier, de le choisir dans la plénitude de sa souveraineté maçonnique, la L.*. a accepté pour ainsi dire moralement la responsabilité de sa gestion, {Applaudissements,)

Vous pouvez être dans un embarras momentané et, pour ma part, je ne m'oppose pas à ce que tout sursis nécessaire vous soit accordé^ je ne m'oppose même pas à ce que, par une mesure gracieuse, il vous soit voté au besoin un secours quelconque qui viendra vous dégrever en partie, mais ce contre quoi je proteste, c'est contre l'opinion gui consîster;)it à dire à cette tribune que, parce que le trésorier que vous avez nommé n'a pas bien géré, vous avez le droit de demander au G.*. O.-. l'exonération du dépôt qui vous avait été confié. {Nouveaux applaudissements.)

La clôture de la discussion est demandée.

Les conclusions du F.*. O.*. contre la clôture sont repoussées et la clôture est prononcée.

Les conclusions du F.'. 0.\, contraires à la proposition d'exonération de l'impôt de capitation, sont adoptées.

Les conclusions favorables au sursis sont adoptées également.

Cinquième séance du convent. — Budget de 1891i892. {Le 18 septembre 1891.) — Outre les comptes des recettes et des dépenses du Grand-Orient, le budget de 1891 comprend une discussion intéressante, née d'un projet d^accroissement d'impôt qui n*est pas accepté mais qui est Tobjet d^un échange d'observations où paraissent les sentiments intimes du convent. Y prennent part le président et le rapporteur de la commission des finances et le rapporteur du projet de budget au conseil de Tordre, plus brièvement : la rapporteur du conseil de Tordre.

Le F.', président. — L'ordre du jour appelle Texamen du rapport des ûoances.

Le F.\ rapporteur :

MM.-. FF.-

Le projet de budget émanant du conseil de l'ordre a été examiné avec le plus grand soin par votre commission de finances. Celui que nous allons soumettre à vos délibérations n'en différerait pas sensiblement, si nous n'avions pas cru urgent devons proposer de modifier dès aujourd'hui le taux de l'impôt de capitation.

Le budget présenté par le conseil de Tordre est simple, clair,bien compris. En l'étudiant, on constate immédiatement que les recettes et les dépenses sont établies sur des données certaines qui soDt le résultat de services bien définis. On constate que ce travail préparatoire a pour base l'économie la plus stricte.

Les augmentations que nous vous proposons sur les dépenses, déduction faite des diniinutions, se traduisent par une augmentation totale de 3,100 francs.

Ces augmentations portent^ savoir :

l"" Sur le rétablissement du service de sténographie de l'Assembléei que nous ajoutons au chapitre du Bulletin ofiiciel ;

2'* Sur une augmentation de la subvention accordée à la Maison de secours ;

3° Sur les fonds de propagande.

Les diminutions portent, savoir :

1** Sur les appointements du concierge, que la Commission vous propose de maintenir à 1,500 francs;

2^ Sur le chapitre 8, Bibliothèque et musée.

Au budget des recettes, votre Commission vous propose quelques modifications, dont une assez importante, mais qu'il nous semble urgent de faire. Nous vous demandons l'augmentation de 0 fr. 25 par tôte sur l'impôt de capitation, aussi bien pour les Maçons dépendant des ateliers établis en France, que pour ceux d'outre-mer et de l'étranger.

Cette modification de l'impôt de capitation augmentera nos ressources de 4,324 fr. 25.

Nous terminons ce court préambule, en constatant avec

satisfaction que, grâce à la façon intelligente et savante dont le conseil de Tordre établit le budget, le travail de la Commission des finances devient de plus en plus facile.

Si vous le voulez bien, MM.*. FF.\, je vais vous lire Tensemble du budget, afin que vous vous rendiez compte des modifications que nous y avons apportées; puis, Tensemble du budget ayant été communiqué à TAssemblée, nous pourrons le reprendre article par article, en prenant comme base de notre discussion Tarticle 6 des recettes qui modifie d'une façon très sensible nos dépenses. De cette façon, nous gagnerons du temps.