CHAPITRE III. — Organisation du service du fonds

Nous désignons ici sous le nom d'organisation du service du fonds , toutes les opérations, tons les travaux qui sont nécessaires pour rendre productif un fonds inculte jusque là ou au moins pour accroître sa faculté productive et faciliter son exploitation. Ces opérations ont été désignées sous le nom à? améliorations foncières , pour les distinguer des améliorations agricoles , dont nous parlerons dans un autre chapitre.

La majeure partie des propriétés rurales en France sont déjà dans un état plus ou moins

Î>arfait d'exploitation, ou ont reçu des améiorations plus ou moins importantes, et il n'est pas toujours nécessaire de procéder à \tne organisation fondamentale, mais il en

est un bien petit nombre parmi ces dernières qui ne soit susceptible d'améliorations pour compléter cette organisation et augmenter leur produit net.

Dans nos départemens où les baux n'ont qu'une d'urée très limitée , c'est la plupart du temps le propriétaire qui se charge de mettre le fonds en état et de l'organiser ; mais dans les pays où ces contrats ont une plus longue existence, en Angleterre par exemple, on voit très souvent des fermiers prendre à bail des fonds en friche ou en mauvais état, et y faire à leurs frais toutes les améliorations pour les rendre exploitables ou plus productifs. Le fermage, est alors diminué proportionnellement aux améliorations stipulées dans le bail

CIÎAP. 3e.